Forum de la Fonction Publique Territoriale

@celca

Bonjour,

Bel effort, mais non c'est pas ça. :mrgreen:
En fait, dans certains documents on retrouve bien la "nomenclature" (en gros liste des thématiques à laquelle rattacher un "dossier").

Mais à l'intérieur du dossier, en plus de l'acte "principal" (en gros le PDF de l'arrêté) on peut ...

Bonjour,

Effectivement ce n'était pas très clair.

Le protocole @ctes permet la télétransmission d'un document "principal" (arrêté, délibération...) normalement au format PDF.
A ce document vous pouvez ajouter des annexes (au format pdf, image ou xml).
Jusqu'à présent, il n'était pas obligatoire de ...

Bonjour,

J'espère que je poste dans le bon forum.

Je cherche désespérément les types de pièces utilisables avec le protocole @ctes.
Nous avons eu 3 sources d'informations (pref et 2 progiciels) et aucun n'a fourni la même liste.

Et confronté à ces listes, les services instructeurs sont ...