Forum de la Fonction Publique Territoriale

En 2019 nous allons utiliser la procédure des travaux en régie, il s'agit des travaux réalisés par le personnel communal qui augmente la valeur de notre actif, cela nécessite l'acquisition de matière première, location de matériel... En prévisionnel supposant que la matière première et location maté...

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. si j'ai bien compris au niveau de prévision budgétaire (pour préparer le budget) ça va se présenter comme suit : chapitre 21 article 21XX prévoir 1 € chapitre 041 en dépenses prévoir le montant moins les 1 € donc 5 999 € Chapitre 041 en recettes prévoir ...

Merci beaucoup pour votre réponse.

Nous avons vendu un véhicule totalement amorti à 2000€, comment doit on procéder pour déterminer la VNC sachant que c'est un véhicule totalement amorti. nous devons aussi déterminer pour les écritures d'ordre le montant de la plus value ou moins value. Pouvez-vous m'indiquer le schéma des écritures.

Bonjour,
Pour une acqisition à 1 euro symbolique valeur du terrain 6000 euros prévu mi juin, comment doit-on procéder pour prévoir les crédit nécessaire au budget pour les opérations réelles et les opérations d'ordre.
Merci.

Nous souhaitons réparer un 1er véhicule et les frais de réparation sont estimés à 3000 euros. Nous avons un 2 ème véhicule en panne très ancien qu'on veut pas réparer et depuis de nombreuses années est resté à l'arrêt. Le garage qui va effectuer les travaux nous propose de lui céder le 2ème véhicule...

Dans le cadre de la réparation d'un véhicule A, un garage propose la reprise d'un véhicule B très ancien et à l’arrêt à une valeur inférieur aux travaux de réparation sur le véhicule A. Donc la collectivité aura un reste à mandaté. comment devront nous procéder pour éviter un rejet de notre trésorer...