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par lev
sam. 20 oct. 2018 09:02
Forum : Commande publique
Sujet : Résilier contrat avec CGV
Réponses : 1
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Résilier contrat avec CGV

Bonjour à tous,

Avez-vous déjà tenté/réussi à résilier un marché comportant des conditions générales de vente (par nature, et en l'espèce extrêmement défavorable à la personne publique) ?
Sachant que de belles erreurs de passation ont eu lieu : des contrats de location dépassant le seuil des 25 ...