Bonjour
Qui saurait me dire ce qu'il faut entendre dans "maintien des droits acquis" dans le cadre de la règle de "non dégagement des cadres" ?
Régime indemnitaire ? actions sociales ? compris ? Merci beaucoup d'avance pour votre éclairage.
110 résultats trouvés
- mar. 1 août 2023 10:16
- Forum : Administration générale
- Sujet : maintien des droits acquis - règle de non dégagement des cadres
- Réponses : 0
- Vues : 485
- lun. 12 juin 2023 16:26
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : CPF et CNFPT
- Réponses : 0
- Vues : 488
CPF et CNFPT
Bonjour,
Un agent me demande l'utilisation de son CPF pour suivre des formations CNFPT de formateurs dans le cadre de son projet d'évolution professionnelle, de devenir formateur. L'avez-vous déjà utilisé à cette fin et à la négative, selon vous est-ce possible ? A vous lire. Merci.
Un agent me demande l'utilisation de son CPF pour suivre des formations CNFPT de formateurs dans le cadre de son projet d'évolution professionnelle, de devenir formateur. L'avez-vous déjà utilisé à cette fin et à la négative, selon vous est-ce possible ? A vous lire. Merci.
- lun. 13 mars 2023 14:32
- Forum : Administration générale
- Sujet : versement indemnité de fonction
- Réponses : 2
- Vues : 841
Re: versement indemnité de fonction
Merci beaucoup !
- lun. 13 mars 2023 12:54
- Forum : Administration générale
- Sujet : versement indemnité de fonction
- Réponses : 2
- Vues : 841
versement indemnité de fonction
Bonjour,
Est-ce qu'un élu peut renoncer à son indemnité sans démissionner de sa fonction d'adjoint ou de conseiller ? Vous remerciant pour vos retours. Belle journée.
Est-ce qu'un élu peut renoncer à son indemnité sans démissionner de sa fonction d'adjoint ou de conseiller ? Vous remerciant pour vos retours. Belle journée.
- jeu. 20 oct. 2022 13:17
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : l'agent part avec son support de poste
- Réponses : 1
- Vues : 574
l'agent part avec son support de poste
Bonjour, Quelle est votre pratique en matière de mobilité interne ? Je m'explique, je viens d'une grande collectivité et régulièrement nous entendions dans les situations de changement d'affectation (souvent en considération de la personne) que les agents concernés arrivaient dans un nouveau service...
- ven. 19 août 2022 15:59
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : rémunération directeur de régie
- Réponses : 0
- Vues : 673
rémunération directeur de régie
Bonsoir, Sauriez-vous me renseigner sur la rémunération des directeurs des régies dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière dans le cadre d'un détachement ? Le CGCT en son article R 2221-73 énonce qu'elle est fixée par le CM sur proposition du Maire, sans autre indication. Conséq...
- mer. 3 août 2022 12:25
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : cout horaire 1820 ou 1607 h ?
- Réponses : 2
- Vues : 1283
Re: cout horaire 1820 ou 1607 h ?
Merci de votre réponse. Oui c'est aussi ma logique... mais visiblement il y a plusieurs écoles puisque nombre de professionnels utilise 1607 dans leur formule , augmentant de fait le coût horaire et s'en justifiant que de cette façon il se font rembourser les congés payés...ce qui s'entend aussi... ...
- mer. 3 août 2022 10:31
- Forum : Administration générale
- Sujet : kbis marché alimentaire
- Réponses : 0
- Vues : 1067
kbis marché alimentaire
Bonjour
Un commerçant qui souhaite demander un emplacement à un marché alimentaire doit-il respecter une validité dans la présentation de son kbis (exple -3 mois) ou peut-il présenter un kbis de 2017 ?
Merci de vos retours.
Un commerçant qui souhaite demander un emplacement à un marché alimentaire doit-il respecter une validité dans la présentation de son kbis (exple -3 mois) ou peut-il présenter un kbis de 2017 ?
Merci de vos retours.
- mar. 2 août 2022 14:51
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : cout horaire 1820 ou 1607 h ?
- Réponses : 2
- Vues : 1283
cout horaire 1820 ou 1607 h ?
Bonjour, Je n'arrive toujours pas à comprendre quel nombre doit on prendre dans le calcul du taux horaire d'un agent, heures réelles ou payées ? Plusieurs pratiques semblent exister mais une seule définition doit pourtant être arrêtée par les textes ! Est-ce que quelqu'un peut m'éclairer ? :idea: Me...
- lun. 6 déc. 2021 17:37
- Forum : Administration générale
- Sujet : mention voies de recours
- Réponses : 4
- Vues : 2290
mention voies de recours
Bonsoir
Mentionnez-vous les voies de recours au TA sur vos délibérations ?
Merci d'avance.
Belle soirée.
Mentionnez-vous les voies de recours au TA sur vos délibérations ?
Merci d'avance.
Belle soirée.
- mer. 1 déc. 2021 10:03
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : mise à disposition
- Réponses : 2
- Vues : 799
Re: mise à disposition
L'inverse aurait été trop simple.
Merci beaucoup !
Merci beaucoup !
- mar. 30 nov. 2021 17:52
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : mise à disposition
- Réponses : 2
- Vues : 799
mise à disposition
Bonsoir,
Question toute simple : pour accueillir un agent dans le cadre d'une mise à disposition, est-ce que la collectivité d'accueil doit avoir un poste de créé au TEEF ?
Merci d'avance.
A vous lire et bonne fin de journée.
Question toute simple : pour accueillir un agent dans le cadre d'une mise à disposition, est-ce que la collectivité d'accueil doit avoir un poste de créé au TEEF ?
Merci d'avance.
A vous lire et bonne fin de journée.
- mar. 6 avr. 2021 17:02
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Déclaration FIPHFP 2021
- Réponses : 2
- Vues : 1976
Re: Déclaration FIPHFP 2021
Bonjour,
Pou moi c'est la date pour réaliser la déclaration sur la plateforme.
Le FIPHFP propose des webinaires sur la déclaration, renseignez-vous.
Belle fin de journée.
Pou moi c'est la date pour réaliser la déclaration sur la plateforme.
Le FIPHFP propose des webinaires sur la déclaration, renseignez-vous.
Belle fin de journée.
- mar. 6 avr. 2021 16:46
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Attribution compensation CSG
- Réponses : 4
- Vues : 1838
Re: Attribution compensation CSG
Bonjour,
Un conseil avec jvs, surveillez tout, car les lignes de paies ne se mettent pas forcément en place automatiquement.
Un conseil avec jvs, surveillez tout, car les lignes de paies ne se mettent pas forcément en place automatiquement.
- mar. 6 avr. 2021 16:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : indemnité de fin de contrat
- Réponses : 2
- Vues : 1234
Re: indemnité de fin de contrat
Bonjour,
La rémunération horaire n'est pas réglementaire pour un contractuel.
La rémunération horaire n'est pas réglementaire pour un contractuel.