69 résultats trouvés

par Evidence
lun. 16 déc. 2019 17:13
Forum : Ressources humaines
Sujet : modification de procédure validée en CT
Réponses : 0
Vues : 147

modification de procédure validée en CT

Bonsoir,

Une procédure est validée en CT.
Lors de sa mise en œuvre elle est modifiée par le Maire.
A quoi s'expose t'il ?
A vous lire et merci pour vos retours d'expérience.
par Evidence
lun. 25 nov. 2019 14:37
Forum : Commande publique
Sujet : limites dispositions abusives
Réponses : 0
Vues : 325

limites dispositions abusives

Bonjour, Que penser d'un éditeur de logiciel métiers qui vous demande près de 22 000 € pour vous permettre de continuer à consulter vos PROPRES données (achat de la licence) après une fin de contractualisation ? En clair, nous changeons de logiciel, cessation du contrat. Fin des mises à jour, fin de...
par Evidence
lun. 25 nov. 2019 14:30
Forum : Informatique
Sujet : à la limite du raquette ?
Réponses : 0
Vues : 534

à la limite du raquette ?

Bonjour Que penser d'un éditeur de logiciel métiers qui vous demande près de 22 000 € pour vous permettre de continuer à consulter vos PROPRES données (achat de la licence) après une fin de contractualisation ? En clair, nous changeons de logiciel, cessation du contrat. Fin des mises à jour, fin de ...
par Evidence
lun. 25 nov. 2019 14:19
Forum : Ressources humaines
Sujet : CET et lecture de l'article 8
Réponses : 2
Vues : 337

Re: CET et lecture de l'article 8

ET oui, comme quoi la lecture et la relecture... merci beaucoup !!!!!!!
par Evidence
ven. 22 nov. 2019 18:55
Forum : Ressources humaines
Sujet : CET et lecture de l'article 8
Réponses : 2
Vues : 337

CET et lecture de l'article 8

Bonjour, "A l'issue d'un congé de maternité, d'adoption, de paternité ou d'un congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie, l'agent, qui en fait la demande conformément aux dispositions mentionnées à l'article 10, bénéficie de plein droit des droits à congés accumulés sur son compte épargne-t...
par Evidence
jeu. 31 oct. 2019 17:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : NBI et statut des agents de l'équipe
Réponses : 6
Vues : 756

Re: NBI et statut des agents de l'équipe

Merci Startark, c'est tout à fait cela.
Merci Lecat, pour la précision de langage ou d'écriture.

A bientôt.
par Evidence
mer. 30 oct. 2019 15:05
Forum : Ressources humaines
Sujet : NBI et statut des agents de l'équipe
Réponses : 6
Vues : 756

Re: NBI et statut des agents de l'équipe

Merci Kanac, malheureusement je sais bien. Encore un exemple où le législateur nous laisse nous dé....... seul(e) dans la mise en ouvre des textes. J'espérais avoir omis une précision, un mot dans un texte réglementaire qui aurait pu me donner une meilleure réponse notamment pour gérer les équipes q...
par Evidence
mar. 29 oct. 2019 16:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : NBI et statut des agents de l'équipe
Réponses : 6
Vues : 756

NBI et statut des agents de l'équipe

Bonjour,

Le décret sur la NBI stipule qu'un encadrant d'une équipe de 5 agents peut y prétendre.
Pour se faire, quel doit être le statut de ces dits agents, titulaires ou contractuels ?

Merci pour vos retours.
par Evidence
lun. 14 oct. 2019 13:14
Forum : Ressources humaines
Sujet : passerelle entre deux filières de la FPT
Réponses : 1
Vues : 419

Re: passerelle entre deux filières de la FPT

Bonjour,

La procédure de changement de filière, en amont, car à défaut, pas à ma connaissance.
Bonne journée.
par Evidence
lun. 14 oct. 2019 11:47
Forum : Ressources humaines
Sujet : CONSEILLER MUNICIPAL ET RESSOURCES HUMAINES
Réponses : 4
Vues : 750

Re: CONSEILLER MUNICIPAL ET RESSOURCES HUMAINES

Bonjour,
Un élu ne peut pas faire office d'agent, en conséquence, la signature "supérieur hiérarchique" est illégale, quand bien même une délégation de signature serait présente.
Bon courage.
par Evidence
jeu. 10 oct. 2019 19:10
Forum : Ressources humaines
Sujet : annualisation et heures majorées
Réponses : 1
Vues : 435

annualisation et heures majorées

Bonsoir,

Dans le cadre d'une annualisation, les heures réalisées en nuit, ou le dimanche (hors astreinte, hors permanence) sont elles également majorées ?


Merci beaucoup.
A vous lire.
par Evidence
mer. 25 sept. 2019 10:04
Forum : Ressources humaines
Sujet : COMPENSATION HS
Réponses : 5
Vues : 727

Re: COMPENSATION HS

Bonjour Lecat,

Merci beaucoup pour cette précision...
Belle journée.
par Evidence
mar. 17 sept. 2019 13:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : COMPENSATION HS
Réponses : 5
Vues : 727

COMPENSATION HS

Selon le décret de 2002-60, les HS doivent prioritairement être récupérées et à défaut payées. Les textes précisent que le repos compensateur est d’une durée égale à celle du travail supplémentaire effectué ; il peut, cependant, être majoré dans les mêmes proportions que la rémunération pour les tra...
par Evidence
mar. 17 sept. 2019 13:20
Forum : Jeunesse
Sujet : Présence de l'atsem - obligation du maire
Réponses : 2
Vues : 609

Re: Présence de l'atsem - obligation du maire

Merci beaucoup !!!
belle journée.
par Evidence
mer. 11 sept. 2019 18:44
Forum : Jeunesse
Sujet : Présence de l'atsem - obligation du maire
Réponses : 2
Vues : 609

Présence de l'atsem - obligation du maire

Bonjour, Selon les textes : "Toute classe maternelle doit bénéficier des services d’un agent communal occupant l’emploi d’agent spécialisé des écoles maternelles et des classes infantiles », il n’est cependant pas prévu un temps de présence obligatoire auprès des enseignants des écoles maternelles. ...