Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Un couple a déposé son dossier de mariage mais le futur marié n'est plus en contact avec sa maman et il ne sait pas son adresse (juste le département), pensez-vous que je puisse mettre seulement cette info dans l'acte de mariage?

Sophia

Bonjour,

Voici ce que j'ai pu recueillir lors d'un webinaire sur les élections:

- réunir la commission électorale entre le 19 et le 22 février
- arrêt des listes électorales le 23 février + édition des mouvements (J-20) + cartes électorales
- limite inscription pour l'article L.30
- édition du ...

Merci beaucoup pour cette réponse

Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide, explications: le maire sortant se représente aux élections de mars, il a fait sa liste ect.... Par contre, il communique avec sa nouvelle liste sur la boîte mail de la collectivité pour fixer les réunions, envoyer les CERFA et demander d'apporter leur CNI ...

Le décret pour la FPT est enfin sorti le 31 octobre!
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/ ... 0048297021

Du coup, il faut prendre une délibération ou bien un arrêté du maire pour chaque agent suffit?

Oui, j'ai vu aussi mais nous n'avons pas d'abonnement non plus

Auriez-vous un modèle de délibération pour cette prime pour les territoriaux?

Bonjour à tous,

Je viens aux nouvelles de cette prime, j'ai bien compris que la territoriale n'aura pas de décret mais mon maire souhaite toutes les infos pour savoir s'il nous la verse (savoir combien ça va lui couter cette histoire!)
J'ai donc des questions à ce sujet: comment fait-on le calcul ...

Merci pour vos réponses.

Bonjour à tous,

Le Maire souhaite rembourser un prêt que nous avions contracté l'année dernière, ma question est simple: est-ce que cela est possible? Avez-vous déjà eu le cas dans votre collectivité? Auquel cas, quelles sont les démarches auprès de la trésorerie?

Merci à tous

Merci beaucoup citronnade

Bonjour,

J'ai un petit doute, un mariage a lieu samedi, je dois leur faire un livret de famille car pas d'enfants en communs.
Le monsieur a déjà été marié et est divorcé, est-ce que pour sa page d'époux, je dois mettre la mention de son divorce dans le livret de famille?

Merci par avance pour ...

Bonjour,

Merci de votre réponse, le recto et le verso a été imprimé...

Sophia

Bonjour à tous,

Je viens d'avoir un souci d'impression sur un feuillet d'état civil, une association qui faisait des copies dans mon bureau à imprimé des flyers sur ma page d'état civil, le feuillet comporte donc un flyer de la fête du village #-o
Ma question est que dois-je faire? Prévenir le ...

J'ai eu la mairie du lieu de décès, elle m'a dit qu'ils avaient modifié dans le logiciel et que du coup il n'y a pas eu de mention en marge.
Je pense que je vais apposer une mention de rectification, je n'ai pas choix effectivement.... :roll:

Merci beaucoup pour votre réponse en tout cas.
Bonne ...