Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci a toi Kanac Je viens de recevoir ce jour le rapport medical complet de l expert de la part de mon emoyeur avec, bien sur leur courrier (qui n a pas.mis aussi longtemps a menparvenir que la reconnaissance de l imputabilite :cry: ) evidemment ils sont d accord avec l expert qui me reconnait apte...

Bonjour Je suis reconnue en maladie professionnelle par ma collectivite qui a ete dans le sens de l avis de la CR en novembre 2018 pour souffrance au travail, maladie hors tableau donc Apres un an de procedure il faut dire j avais un dossier béton avec temoignages etc... cette decision prise a l una...

Bonjour a tous Voila dans un precedent post je vous informai de l avis positif rendu par la commission de reforme quant a la reconnaissance de mon etat de sante en maladie pro (souffrance au travail). Pourriez vous me donner votre retour d experience sur les delais moyens entre l avis de la commissi...

bonjour Merci a tous de vos reponses. Entre temps j ai finis par obtenir le PV de la commission par ma collectivite. Par contre j aimerais connaitre la decision de la colectivite. En effet mon dossier traine depuis un an et cela n en finit jamais. On m envois voir un expert puis un autre expert. Enf...

Merci a toi pour ta reponse GHM. Oui c est une tres grande collectivite d ile de France. Et comme ils ont toujours fait trainer jusqu a present les decisions concernant les elements financiers (reponse a mes courriers sollicitant, en vertu de l arret du CE du 21 fev 2018 le maintien a plein traiteme...

Bonjour Je suis a la recherche du délai max (si un delai legal existe) pour la collectivite a prendnre sa decision de reconnaitre ou pas l imputabilite et transmettre a l agent l arrete ce cette decision avec le PV de la seance concernant la reconnaissance en maladie professionnelle. En effet la sea...

Bonjour j ai eu lzs memes questionnements que toi il y a quelques temps et j ai eu la reponse. Tant que des droits a maladie ordinaire ne sont pas epuises ta collecticite t y replace lorsque tu es en attente d une decision. dans mon cas, mes droits a 1 an de CMO etant ateints, ma xollectivite va me ...

Bonjour Je n ai pas vu de reponse a mes questions dans les differents sujets du forum, aussi j en cree un nouveau qur le passage d un dossier en commission de reforme. Voila je vais avoir ce mois ci 1 an de CMO suite a une soufrance au travail qui est allee crescendo depuis 3 ou 4 ans (changement de...

personne pour me donner un conseil ?

Bonjour a tous Je suis nouvelle sur le forum et je ne trouve nulle part sur internet la reponse a mes questions. Je trouve formidable ce fprum specialise ou chacun apporte son experience et des reponses justes et completes. Voila je suis en arret CMO depuis l automne dernier suite a une depression d...