59 résultats trouvés
- lun. 20 juin 2022 21:24
- Forum : Administration générale
- Sujet : Registre des délibérations
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Re: Registre des délibérations
Actuellement (je procède de la même manière que ma collègue partie à la retraite), j'ai, pour chaque séance : - la convocation signée du maire (la même que l'affichage) - la feuille de présence signée de tous les présents - les extraits des délibérations (sans le tampon de la pref. Celles tamponnées...
- lun. 20 juin 2022 21:20
- Forum : Administration générale
- Sujet : Registre des délibérations
- Réponses : 3
- Vues : 1765
Re: Registre des délibérations
Ah oui effectivement !! Ya confusion de mon côté là... Et le logiciel inverse le compte-rendu et le procès verbal j'ai l'impression... Dans le PV le contenu des questions diverses apparaît ?
- lun. 20 juin 2022 20:25
- Forum : Administration générale
- Sujet : Registre des délibérations
- Réponses : 3
- Vues : 1765
Registre des délibérations
Bonsoir, J'ai reçu aujourd'hui de la pref les règles relatives à la publicité et à la conservation des actes. Je me rends compte que les pratiques de ma commune ne sont pas correctes. Il manque notamment les procès verbaux au registre des délibérations. Mon logiciel le propose, par contre je ne vois...
- sam. 11 juin 2022 08:22
- Forum : Population
- Sujet : Mariage surprise
- Réponses : 14
- Vues : 1898
Re: Mariage surprise
Bonjour, hier j'ai eu une demande de célébration de mariage, avec des "témoins surprises" qui apprendraient le jour J qu'ils sont les témoins. Et bien non ! [-X ça se propage partout ce genre de demandes. :roll: Bon après-midi :D ... Et ça passe dans certains cas puisque lors d'un mariage...
- jeu. 9 juin 2022 23:06
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : IFSE + NBI + Prime de Régie
- Réponses : 7
- Vues : 1249
Re: IFSE + NBI + Prime de Régie
Je vois pas trop ce que vous pourriez réclamer au titre de l'ifse, puisque vraisemblablement rien ne vous a été attribué à titre individuel. Peut-être que d'autres pourront vous donner des pistes ? La nbi par contre, son versement est obligatoire si on remplit les conditions, et il peut y avoir rétr...
- dim. 5 juin 2022 09:21
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : IFSE + NBI + Prime de Régie
- Réponses : 7
- Vues : 1249
Re: IFSE + NBI + Prime de Régie
Vous avez posé la question, au cours de l'entretien annuel par exemple ?
- sam. 4 juin 2022 21:50
- Forum : Population
- Sujet : Procès verbal élection
- Réponses : 3
- Vues : 740
Re: Procès verbal élection
Bonjour,
Je note uniquement les titulaires sur le PV.
Les suppléants apparaissent sur un document que je prépare, et où je note le président, son suppléant, le secrétaire et les assesseurs titulaires et suppléants.
Je note uniquement les titulaires sur le PV.
Les suppléants apparaissent sur un document que je prépare, et où je note le président, son suppléant, le secrétaire et les assesseurs titulaires et suppléants.
- dim. 29 mai 2022 18:30
- Forum : Population
- Sujet : Erreur acte de mariage
- Réponses : 1
- Vues : 753
Re: Erreur acte de mariage
Bonjour, Il faut ajouter une rectification : "Rectifié par décision de l’officier de l’état civil de . . . . . (ville et département) numéro . . . . . . le . . . . . . (numéro et date d’enregistrement), en ce sens que les époux ont déclaré qu'il n'a pas été fait de contrat de mariage - le . . ....
- sam. 21 mai 2022 10:48
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Reprise après CMO
- Réponses : 0
- Vues : 1177
Reprise après CMO
Bonjour,
Un de mes collègues service technique va reprendre après 4 mois de CMO. Cette reprise devrait se faire à temps partiel thérapeutique. Une visite auprès du médecin du travail est-elle obligatoire dans un pareil cas ?
Merci,
Un de mes collègues service technique va reprendre après 4 mois de CMO. Cette reprise devrait se faire à temps partiel thérapeutique. Une visite auprès du médecin du travail est-elle obligatoire dans un pareil cas ?
Merci,
- lun. 9 mai 2022 22:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Protection sociale complémentaire
- Réponses : 7
- Vues : 1419
Re: Protection sociale complémentaire
J'ai commencé à regarder très rapidement car ma collectivité veut mettre en place cette aide. J'ai compris que ce serait obligatoire en 2025 et 2026, mais qu'il était possible de le mettre en place avant si c'était un souhait des élus. Mais je n'ai pas eu le temps de m'y pencher dessus sérieusement....
- sam. 7 mai 2022 07:35
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Protection sociale complémentaire
- Réponses : 7
- Vues : 1419
Re: Protection sociale complémentaire
Et le maire là il en dit quoi ? S'il veut continuer les versements il va falloir qu'il passe la question en conseil municipal...
- ven. 6 mai 2022 12:37
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Protection sociale complémentaire
- Réponses : 7
- Vues : 1419
Re: Protection sociale complémentaire
Bonjour,
Il n'y a pas eu de délibération, pour la mise en place de ce versement ?
Il n'y a pas eu de délibération, pour la mise en place de ce versement ?
- jeu. 28 avr. 2022 12:58
- Forum : Population
- Sujet : Lecture acte de mariage parents décédés
- Réponses : 8
- Vues : 1423
Re: Lecture acte de mariage parents décédés
Je fais également valider l'acte quelques jours avant la cérémonie, (date + signature des deux sur un brouillon de l'acte "projet d'acte de mariage"), et ce pour tous les mariages, même ceux qu'on lit entièrement.
- mer. 27 avr. 2022 21:19
- Forum : Population
- Sujet : Lecture acte de mariage parents décédés
- Réponses : 8
- Vues : 1423
Re: Lecture acte de mariage parents décédés
Pour ma part il y a des éléments que je propose au maire de ne pas lire : le décès des parents, le divorce d'un des deux mariés, la mention "inconnue" quand on donne le domicile des parents, ... tout ce qui peut être délicat à haute voix.
- lun. 4 avr. 2022 11:28
- Forum : Administration générale
- Sujet : Délibération concernant les associations du village.
- Réponses : 5
- Vues : 1985
Re: Délibération concernant les associations du village.
Le fait de travailler les sujets avant les séances des conseils n'empêche pas, je pense, les débats au cours des conseils. Et évite que des élus aient l'impression que les choses sont décidées avant même les réunions. Dans ma petite commune, sans note de synthèse préalable, c'est quand les sujets ar...