59 résultats trouvés

par Dorilou
lun. 20 juin 2022 21:24
Forum : Administration générale
Sujet : Registre des délibérations
Réponses : 3
Vues : 1765

Re: Registre des délibérations

Actuellement (je procède de la même manière que ma collègue partie à la retraite), j'ai, pour chaque séance : - la convocation signée du maire (la même que l'affichage) - la feuille de présence signée de tous les présents - les extraits des délibérations (sans le tampon de la pref. Celles tamponnées...
par Dorilou
lun. 20 juin 2022 21:20
Forum : Administration générale
Sujet : Registre des délibérations
Réponses : 3
Vues : 1765

Re: Registre des délibérations

Ah oui effectivement !! Ya confusion de mon côté là... Et le logiciel inverse le compte-rendu et le procès verbal j'ai l'impression... Dans le PV le contenu des questions diverses apparaît ?
par Dorilou
lun. 20 juin 2022 20:25
Forum : Administration générale
Sujet : Registre des délibérations
Réponses : 3
Vues : 1765

Registre des délibérations

Bonsoir, J'ai reçu aujourd'hui de la pref les règles relatives à la publicité et à la conservation des actes. Je me rends compte que les pratiques de ma commune ne sont pas correctes. Il manque notamment les procès verbaux au registre des délibérations. Mon logiciel le propose, par contre je ne vois...
par Dorilou
sam. 11 juin 2022 08:22
Forum : Population
Sujet : Mariage surprise
Réponses : 14
Vues : 1898

Re: Mariage surprise

Bonjour, hier j'ai eu une demande de célébration de mariage, avec des "témoins surprises" qui apprendraient le jour J qu'ils sont les témoins. Et bien non ! [-X ça se propage partout ce genre de demandes. :roll: Bon après-midi :D ... Et ça passe dans certains cas puisque lors d'un mariage...
par Dorilou
jeu. 9 juin 2022 23:06
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : IFSE + NBI + Prime de Régie
Réponses : 7
Vues : 1249

Re: IFSE + NBI + Prime de Régie

Je vois pas trop ce que vous pourriez réclamer au titre de l'ifse, puisque vraisemblablement rien ne vous a été attribué à titre individuel. Peut-être que d'autres pourront vous donner des pistes ? La nbi par contre, son versement est obligatoire si on remplit les conditions, et il peut y avoir rétr...
par Dorilou
dim. 5 juin 2022 09:21
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : IFSE + NBI + Prime de Régie
Réponses : 7
Vues : 1249

Re: IFSE + NBI + Prime de Régie

Vous avez posé la question, au cours de l'entretien annuel par exemple ?
par Dorilou
sam. 4 juin 2022 21:50
Forum : Population
Sujet : Procès verbal élection
Réponses : 3
Vues : 740

Re: Procès verbal élection

Bonjour,
Je note uniquement les titulaires sur le PV.
Les suppléants apparaissent sur un document que je prépare, et où je note le président, son suppléant, le secrétaire et les assesseurs titulaires et suppléants.
par Dorilou
dim. 29 mai 2022 18:30
Forum : Population
Sujet : Erreur acte de mariage
Réponses : 1
Vues : 753

Re: Erreur acte de mariage

Bonjour, Il faut ajouter une rectification : "Rectifié par décision de l’officier de l’état civil de . . . . . (ville et département) numéro . . . . . . le . . . . . . (numéro et date d’enregistrement), en ce sens que les époux ont déclaré qu'il n'a pas été fait de contrat de mariage - le . . ....
par Dorilou
sam. 21 mai 2022 10:48
Forum : Ressources humaines
Sujet : Reprise après CMO
Réponses : 0
Vues : 1177

Reprise après CMO

Bonjour,
Un de mes collègues service technique va reprendre après 4 mois de CMO. Cette reprise devrait se faire à temps partiel thérapeutique. Une visite auprès du médecin du travail est-elle obligatoire dans un pareil cas ?
Merci,
par Dorilou
lun. 9 mai 2022 22:40
Forum : Ressources humaines
Sujet : Protection sociale complémentaire
Réponses : 7
Vues : 1419

Re: Protection sociale complémentaire

J'ai commencé à regarder très rapidement car ma collectivité veut mettre en place cette aide. J'ai compris que ce serait obligatoire en 2025 et 2026, mais qu'il était possible de le mettre en place avant si c'était un souhait des élus. Mais je n'ai pas eu le temps de m'y pencher dessus sérieusement....
par Dorilou
sam. 7 mai 2022 07:35
Forum : Ressources humaines
Sujet : Protection sociale complémentaire
Réponses : 7
Vues : 1419

Re: Protection sociale complémentaire

Et le maire là il en dit quoi ? S'il veut continuer les versements il va falloir qu'il passe la question en conseil municipal...
par Dorilou
ven. 6 mai 2022 12:37
Forum : Ressources humaines
Sujet : Protection sociale complémentaire
Réponses : 7
Vues : 1419

Re: Protection sociale complémentaire

Bonjour,
Il n'y a pas eu de délibération, pour la mise en place de ce versement ?
par Dorilou
jeu. 28 avr. 2022 12:58
Forum : Population
Sujet : Lecture acte de mariage parents décédés
Réponses : 8
Vues : 1423

Re: Lecture acte de mariage parents décédés

Je fais également valider l'acte quelques jours avant la cérémonie, (date + signature des deux sur un brouillon de l'acte "projet d'acte de mariage"), et ce pour tous les mariages, même ceux qu'on lit entièrement.
par Dorilou
mer. 27 avr. 2022 21:19
Forum : Population
Sujet : Lecture acte de mariage parents décédés
Réponses : 8
Vues : 1423

Re: Lecture acte de mariage parents décédés

Pour ma part il y a des éléments que je propose au maire de ne pas lire : le décès des parents, le divorce d'un des deux mariés, la mention "inconnue" quand on donne le domicile des parents, ... tout ce qui peut être délicat à haute voix.
par Dorilou
lun. 4 avr. 2022 11:28
Forum : Administration générale
Sujet : Délibération concernant les associations du village.
Réponses : 5
Vues : 1985

Re: Délibération concernant les associations du village.

Le fait de travailler les sujets avant les séances des conseils n'empêche pas, je pense, les débats au cours des conseils. Et évite que des élus aient l'impression que les choses sont décidées avant même les réunions. Dans ma petite commune, sans note de synthèse préalable, c'est quand les sujets ar...