Bonjour,
Les trois DP ont été annulées.
18 résultats trouvés
- jeu. 16 sept. 2021 09:06
- Forum : Urbanisme
- Sujet : UNITE FONCIERE
- Réponses : 5
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- ven. 26 mars 2021 08:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : stationnement
- Réponses : 1
- Vues : 431
stationnement
Bonjour,
Comment appliquez vous le L 111.19 du CU sur la réduction des places de stationnement commerciales, Passez vous outre le PLU pour appliquer les règles du L 111.19 ?
Merci pour votre retour
Comment appliquez vous le L 111.19 du CU sur la réduction des places de stationnement commerciales, Passez vous outre le PLU pour appliquer les règles du L 111.19 ?
Merci pour votre retour
- ven. 26 mars 2021 08:39
- Forum : Urbanisme
- Sujet : cession voie publique
- Réponses : 3
- Vues : 766
- mer. 24 mars 2021 09:56
- Forum : Urbanisme
- Sujet : UNITE FONCIERE
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- Vues : 707
Re: UNITE FONCIERE
Bonjour,
Je vous remercie pour vos réponses.
Si l'exploitant avait déposé une seule demande sur les trois unités foncières, il aurait du faire appel à un architecte
Je vous remercie pour vos réponses.
Si l'exploitant avait déposé une seule demande sur les trois unités foncières, il aurait du faire appel à un architecte
- mar. 23 mars 2021 15:52
- Forum : Urbanisme
- Sujet : UNITE FONCIERE
- Réponses : 5
- Vues : 1548
UNITE FONCIERE
Nous souhaiterions avoir votre interprétation sur l'unité foncière. En zone agricole, un exploitant agricole vient de déposer trois "Déclaration Préalable" pour la construction de plusieurs serres sur trois unités foncières contiguës mais dont deux appartenant à des propriétaires différent...
- mar. 23 mars 2021 15:51
- Forum : Urbanisme
- Sujet : UNITE FONCIERE
- Réponses : 5
- Vues : 707
UNITE FONCIERE
Nous souhaiterions avoir votre interprétation sur l'unité foncière. En zone agricole, un exploitant agricole vient de déposer trois "Déclaration Préalable" pour la construction de plusieurs serres sur trois unités foncières contiguës mais dont deux appartenant à des propriétaires différent...
- lun. 7 sept. 2020 13:57
- Forum : Urbanisme
- Sujet : permis modif
- Réponses : 1
- Vues : 355
permis modif
Bonjour,
Pouvez vous m'indiquer si une SCI en redressement judiciaire, peut déposer un permis de construire modificatif.
Cordialement
Pouvez vous m'indiquer si une SCI en redressement judiciaire, peut déposer un permis de construire modificatif.
Cordialement
- ven. 12 avr. 2019 17:09
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Permis de construire refusé, pétitionnaire le considère tacite.
- Réponses : 2
- Vues : 1197
Re: Permis de construire refusé, pétitionnaire le considère tacite.
et si la date n’apparaît pas sur le coupon rose de la POSTE vous pouvez aller sur le site de la poste, avec le numéro du recommandé, récupérer la date de présentation du plis
- ven. 29 mars 2019 17:32
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Article 13 sur le lot voirie instruction d'un lotissement
- Réponses : 2
- Vues : 1019
Re: Article 13 sur le lot voirie instruction d'un lotissement
merci pour votre réponse donc d 'après vos remarques il semblerait que l'on n'applique pas le coef d espaces verts au lot constituant la voirie !!!!
merci de me le préciser
merci de me le préciser
- ven. 29 mars 2019 16:39
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Bien sans maître - publication aux hypothèques
- Réponses : 1
- Vues : 943
Re: Bien sans maître - publication aux hypothèques
Bonjour
Il y a des cerfa à remplir et à transmettre aux Hypothèques avec le dossiers, demandez leurs ils devraient vs aider.
Cordialement
P Lopez
Il y a des cerfa à remplir et à transmettre aux Hypothèques avec le dossiers, demandez leurs ils devraient vs aider.
Cordialement
P Lopez
- jeu. 28 mars 2019 14:08
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Article 13 sur le lot voirie instruction d'un lotissement
- Réponses : 2
- Vues : 1019
Article 13 sur le lot voirie instruction d'un lotissement
Bonjour, Je vous remercie de bien vouloir me renseigner sur comment vous aborder l'article 13 du PLU lors de l'instruction dans les lotissements. Avec les différents articles à respecter qui s'appliquent à chaque lot (sur notre commune), le lot de voirie doit-il contenir lui aussi un coefficient d'e...
- ven. 1 mars 2019 15:15
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Article 13
- Réponses : 3
- Vues : 1236
Article 13
Bonjour,
Auriez vous la gentillesse de m'aider pour le calcul du % des espaces verts (article 13 ) dans une copropriété.
Calculez vous au lot ou sur l'ensemble de la copropriété.
Dans l'attente de vous lire.
Très sincèrement
Patricia
Auriez vous la gentillesse de m'aider pour le calcul du % des espaces verts (article 13 ) dans une copropriété.
Calculez vous au lot ou sur l'ensemble de la copropriété.
Dans l'attente de vous lire.
Très sincèrement
Patricia
- mer. 20 juin 2018 14:36
- Forum : Urbanisme
- Sujet : EMPLACEMENT RESERVE ET CES
- Réponses : 4
- Vues : 2361
EMPLACEMENT RESERVE ET CES
Bonjour,
Pouvez vous m'indiquer si la superficie des emplacements réservés est prise en compte pour apprécier l’emprise au sol d’une construction.
Par avance merci de vos réponses.
Patricia
Pouvez vous m'indiquer si la superficie des emplacements réservés est prise en compte pour apprécier l’emprise au sol d’une construction.
Par avance merci de vos réponses.
Patricia
- mar. 27 févr. 2018 16:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : modification de volume sans changement de destination
- Réponses : 9
- Vues : 1692
Re: modification de volume sans changement de destination
comme c 'est mignon
- lun. 26 févr. 2018 11:17
- Forum : Urbanisme
- Sujet : modification de volume sans changement de destination
- Réponses : 9
- Vues : 1692