Merci de votre réponse et désolé pour le doublon.
cordialement
Dominique
2 résultats trouvés
- mer. 24 janv. 2018 23:40
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Périmetre de protection au titre de l'article L.123-1-5 7°
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- lun. 22 janv. 2018 11:48
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Périmetre de protection au titre de l'article L.123-1-5 7°
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Périmetre de protection au titre de l'article L.123-1-5 7°
Bonjour à tous
J'aimerai savoir ce que cela veut dire cette légende du plan d'urbanisme, lorsque celle ci comprend un parc privé ouvert au public avec chemin de halage ,car en bordure de rivière.
Sur cette zone, un abatage des arbres sans dessouchage peut il être réalisé?
Les platanes existant ...
J'aimerai savoir ce que cela veut dire cette légende du plan d'urbanisme, lorsque celle ci comprend un parc privé ouvert au public avec chemin de halage ,car en bordure de rivière.
Sur cette zone, un abatage des arbres sans dessouchage peut il être réalisé?
Les platanes existant ...