Bonjour,
chez nous ils sont simplement donnés à l'association. Ils n'ont pas la même forme qu'un arrêté habituel.
17 résultats trouvés
- mer. 27 juil. 2022 15:44
- Forum : Administration générale
- Sujet : Arrêté d'autorisation de buvette
- Réponses : 4
- Vues : 1872
- mar. 19 juil. 2022 10:27
- Forum : Administration générale
- Sujet : Chambre d'hôte
- Réponses : 3
- Vues : 2938
Re: Chambre d'hôte
Bonjour,
D'après une circulaire je vois qu'il faut simplement remettre un récépissé au déclarant d'une chambre d'hôte, une fois par an on transmet simplement le nombre de déclaration au Préfet et au Président du Conseil Départemental.
Bonne journée.
D'après une circulaire je vois qu'il faut simplement remettre un récépissé au déclarant d'une chambre d'hôte, une fois par an on transmet simplement le nombre de déclaration au Préfet et au Président du Conseil Départemental.
Bonne journée.
- mer. 25 mai 2022 11:14
- Forum : Population
- Sujet : Extrait d'acte sans filiation
- Réponses : 9
- Vues : 967
Re: Extrait d'acte sans filiation
ah merci Jolia.
Je vais faire comme toi du coup !
bonne journée à tous.
Je vais faire comme toi du coup !
bonne journée à tous.
- mer. 25 mai 2022 10:00
- Forum : Population
- Sujet : Extrait d'acte sans filiation
- Réponses : 9
- Vues : 967
Re: Extrait d'acte sans filiation
Bonjour,
je ne sais pas si le logiciel va prendre l'enregistrement d'un acte ancien.
je ne sais pas si le logiciel va prendre l'enregistrement d'un acte ancien.
- mar. 24 mai 2022 10:06
- Forum : Population
- Sujet : Extrait d'acte sans filiation
- Réponses : 9
- Vues : 967
Re: Extrait d'acte sans filiation
Merci pour toutes vos réponses.
En fait les actes que je souhaite sortir ne sont pas des actes déjà enregistrés ou numérisés et donc là pas de possibilité de choisir "sans filiation".
bonne journée à tous !
En fait les actes que je souhaite sortir ne sont pas des actes déjà enregistrés ou numérisés et donc là pas de possibilité de choisir "sans filiation".
bonne journée à tous !
- ven. 20 mai 2022 16:57
- Forum : Population
- Sujet : Extrait d'acte sans filiation
- Réponses : 9
- Vues : 967
Extrait d'acte sans filiation
Bonjour,
comment faites-vous lorsque l'on vous demande un extrait d'acte sans filiation ? Nous avons Berger Levrault et il n'a que des formulaires avec filiation. Vous complétez un formulaire et il bug et se ferme, ce n'est pas très pratique...
Merci d'avance pour votre aide.
comment faites-vous lorsque l'on vous demande un extrait d'acte sans filiation ? Nous avons Berger Levrault et il n'a que des formulaires avec filiation. Vous complétez un formulaire et il bug et se ferme, ce n'est pas très pratique...
Merci d'avance pour votre aide.
- ven. 26 févr. 2021 14:27
- Forum : Population
- Sujet : numérisation des anciens actes d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 875
Re: numérisation des anciens actes d'état civil
Merci beaucoup pour ton retour très complet.
Excellent week-end !
Excellent week-end !
- jeu. 25 févr. 2021 11:54
- Forum : Population
- Sujet : numérisation des anciens actes d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 875
Re: numérisation des anciens actes d'état civil
Merci Citronade,
je me disais que ceci pouvait être fait par nous pour éviter des frais à la collectivité.
je me disais que ceci pouvait être fait par nous pour éviter des frais à la collectivité.
- jeu. 25 févr. 2021 11:08
- Forum : Population
- Sujet : numérisation des anciens actes d'état civil
- Réponses : 4
- Vues : 875
numérisation des anciens actes d'état civil
Bonjour,
Est-il possible de numériser les anciens actes d'état civil ? Qui l'a déjà fait ?
Berger Levrault en parle mais apparemment les actes scannés ne doivent pas être en PDF, comment faites-vous ?
Merci d'avance pour tous vos conseils.
Bonne journée à tous.
Est-il possible de numériser les anciens actes d'état civil ? Qui l'a déjà fait ?
Berger Levrault en parle mais apparemment les actes scannés ne doivent pas être en PDF, comment faites-vous ?
Merci d'avance pour tous vos conseils.
Bonne journée à tous.
- lun. 20 juil. 2020 14:38
- Forum : ... Divers
- Sujet : gestion du prêt de clés (ou matériel)
- Réponses : 9
- Vues : 6767
Re: gestion du prêt de clés (ou matériel)
et oui !!!!
- lun. 13 juil. 2020 08:34
- Forum : ... Divers
- Sujet : gestion du prêt de clés (ou matériel)
- Réponses : 9
- Vues : 6767
Re: gestion du prêt de clés (ou matériel)
Le digicode est en effet un bon moyen pour éviter la multiplication des clés.
- jeu. 9 juil. 2020 14:20
- Forum : ... Divers
- Sujet : gestion du prêt de clés (ou matériel)
- Réponses : 9
- Vues : 6767
Re: gestion du prêt de clés (ou matériel)
tu as surement raison
- mer. 8 juil. 2020 11:10
- Forum : ... Divers
- Sujet : gestion du prêt de clés (ou matériel)
- Réponses : 9
- Vues : 6767
Re: gestion du prêt de clés (ou matériel)
..oui en théorie c'est ce qu'il faut faire, dans la pratique c'est autre chose. Et puis il suffit d'une absence pour que les clés soient données à tord et à travers.. mais merci beaucoup pour ta réponse.
- mer. 8 juil. 2020 09:30
- Forum : ... Divers
- Sujet : gestion du prêt de clés (ou matériel)
- Réponses : 9
- Vues : 6767
gestion du prêt de clés (ou matériel)
Bonjour,
la gestion du prêt de matériel, notamment de clés est difficile : les gens empruntent mais ne rendent pas toujours. Avez-vous des idées, comment procédez-vous pour éviter que les clés ou autre disparaissent ?
merci !
la gestion du prêt de matériel, notamment de clés est difficile : les gens empruntent mais ne rendent pas toujours. Avez-vous des idées, comment procédez-vous pour éviter que les clés ou autre disparaissent ?
merci !
- lun. 25 mai 2020 08:36
- Forum : Population
- Sujet : Extrait d'acte de naissance
- Réponses : 2
- Vues : 917
Re: Extrait d'acte de naissance
Merci Citronade