Merci pour votre réponse!!
Nous fonctionnons de la même façon, mais un problème se pose, plus personne n'est volontaire...
192 résultats trouvés
- ven. 25 août 2023 15:42
- Forum : Population
- Sujet : MARIAGE ET SECRETAIRE
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- ven. 25 août 2023 14:32
- Forum : Population
- Sujet : MARIAGE ET SECRETAIRE
- Réponses : 12
- Vues : 829
MARIAGE ET SECRETAIRE
Bonjour,
petite enquête statistique concernant la célébration des mariages dans vos communes.
Comment procédez vous? assistez-vous les élus? Si, oui de quelle manière, et votre rôle? êtes vous rémunérés ou est ce que vous récupérez?
merci
petite enquête statistique concernant la célébration des mariages dans vos communes.
Comment procédez vous? assistez-vous les élus? Si, oui de quelle manière, et votre rôle? êtes vous rémunérés ou est ce que vous récupérez?
merci
- mer. 28 sept. 2022 12:24
- Forum : Population
- Sujet : RECONNAISSANCE ENFANT VIVANT AU SENEGAL
- Réponses : 2
- Vues : 517
RECONNAISSANCE ENFANT VIVANT AU SENEGAL
Bonjour, J'ai un petit cas d'école... Un administré s'est présenté souhaitant reconnaitre les enfants de sa femme (issu d'une première union)... la petite colle, c'est que les enfants de Madame, âgés de 14 et 16 ans, sont nés au Sénégal et vivent toujours là bas avec leur tante maternelle sans leur ...
- mer. 21 sept. 2022 16:06
- Forum : Population
- Sujet : CNI ET PSEUDO
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- Vues : 486
CNI ET PSEUDO
Bonjour,
Nous avons un doute quant à la possibilité de mettre un pseudonyme sur un titre d'identité.. est ce que cela est possible?
Nous avons un doute quant à la possibilité de mettre un pseudonyme sur un titre d'identité.. est ce que cela est possible?
- mar. 12 juil. 2022 14:35
- Forum : Population
- Sujet : adoption simple et mention sur LF
- Réponses : 1
- Vues : 782
adoption simple et mention sur LF
Bonjour, ma question est la suivante, Une personne dont la maman est décédée, et qui a été adoptée en la forme simple par la nouvelle femme de son père (décédé également), peut-elle être mentionnée sur le livret de famille de son père? Celle-ci s'est présentée afin de mettre à jour la mention de déc...
- lun. 13 juin 2022 16:41
- Forum : Population
- Sujet : Changement de nom
- Réponses : 7
- Vues : 1596
Re: Changement de nom
Bonjour à tous,
Avez-vous reçu la fameuse circulaire, si oui, savez-vous comment vous allez vous fonctionner et vous organiser?
Avez-vous reçu la fameuse circulaire, si oui, savez-vous comment vous allez vous fonctionner et vous organiser?
- mar. 3 mai 2022 16:18
- Forum : Population
- Sujet : Changement de nom
- Réponses : 7
- Vues : 1596
Re: Changement de nom
Bonjour, chez nous, rien non plus bien evidemment.. et ce, malgré des relances au tribunal... ils m'ont simplement renvoyé le lien vers legifrance... "oui ok mais..?" ca ne nous dit pas comment procéder concrètement. :? Pour ma part, j'ai commencé à édité une liste en me fiant un peu à lis...
- mer. 6 avr. 2022 11:58
- Forum : Population
- Sujet : Arrêté délégation officier d'état civil
- Réponses : 6
- Vues : 1659
Re: Arrêté délégation officier d'état civil
Merci beaucoup pour votre réponse!
- mer. 6 avr. 2022 11:48
- Forum : Population
- Sujet : certificat de non appel
- Réponses : 1
- Vues : 723
certificat de non appel
Bonjour, Une personne souhaite expressément que la mention de divorce soit apposée sur son livret de famille, une partie de son jugement a été présenté par l'intéréssé lui même, cependant, aprés avoir vérifié, je n'ai qu'une partie du jugement, je n'ai pas le certificat de non appel.. raison pour la...
- mer. 6 avr. 2022 10:29
- Forum : Population
- Sujet : Arrêté délégation officier d'état civil
- Réponses : 6
- Vues : 1659
Re: Arrêté délégation officier d'état civil
Bonjour,
Concernant l'arrêté de délégation, faut il le renouveler chaque année?
Concernant l'arrêté de délégation, faut il le renouveler chaque année?
- mer. 12 janv. 2022 14:12
- Forum : Population
- Sujet : fonctionnement et ouverture au public
- Réponses : 2
- Vues : 618
fonctionnement et ouverture au public
Bonjour,
le télétravail étant impossible pour la plupart d'entre nous qui recevons du public, avez-vous mis quelque chose en place au sein de votre collectivité afin de "limiter le passage"?
Merci
le télétravail étant impossible pour la plupart d'entre nous qui recevons du public, avez-vous mis quelque chose en place au sein de votre collectivité afin de "limiter le passage"?
Merci
- lun. 29 nov. 2021 15:52
- Forum : Population
- Sujet : mariage sur la commune et déménagement
- Réponses : 5
- Vues : 1104
mariage sur la commune et déménagement
Bonjour, j'ai un gros beug... un couple doit se marier en notre commune en juin 2022 (date fixée il y a peu de temps) seule madame était domiciliée dans notre commune. Cependant, elle vient d'apprendre qu'elle déménage courant janvier 2022 sur dans une commune voisine. Le mariage peut-il tout de mêm...
- lun. 11 oct. 2021 12:30
- Forum : Population
- Sujet : RECONNAISSANCE TARDIVE ET MARIAGE
- Réponses : 1
- Vues : 840
RECONNAISSANCE TARDIVE ET MARIAGE
Bonjour, 2 personnes de nationalité turque, déjà mariés religieusement, souhaitent se marier sur notre Commune. Madame est arrivée sur le territoire il y a 2 ans alors qu'elle était enceinte. De ce fait, elle a accouché ici. Quant à Monsieur, il est arrivé il y a tout juste 5 mois (à cause du COVID)...
- mar. 28 sept. 2021 15:06
- Forum : Population
- Sujet : filiation et acte de naissance...
- Réponses : 3
- Vues : 911
filiation et acte de naissance...
en effet, je confirme… ce n'était pas très clair.. c'est pour la saisie d'un acte de mariage, j'ai un souci sur l'acte de naissance du futur époux. En effet après avoir vérifié sur son acte, seul la mère est mentionnée. Le père est indiqué mais uniquement en tant que personne l'ayant déclarée sans p...
- mar. 28 sept. 2021 11:36
- Forum : Population
- Sujet : filiation et acte de naissance...
- Réponses : 3
- Vues : 911
filiation et acte de naissance...
Bonjour, je dois saisir un acte de mariage, seulement après vérification de l'acte de naissance de l'intéressé, le nom de son père (qu'il mentionne dans son dossier),n'est indiqué qu'en tant que déclarant... il n'y a pas de mention de reconnaissance.. avez-vous déjà eu le cas? :? pour être clair, da...