192 résultats trouvés

par ECIVIL
ven. 25 août 2023 15:42
Forum : Population
Sujet : MARIAGE ET SECRETAIRE
Réponses : 12
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Re: MARIAGE ET SECRETAIRE

Merci pour votre réponse!! :)

Nous fonctionnons de la même façon, mais un problème se pose, plus personne n'est volontaire...
par ECIVIL
ven. 25 août 2023 14:32
Forum : Population
Sujet : MARIAGE ET SECRETAIRE
Réponses : 12
Vues : 751

MARIAGE ET SECRETAIRE

Bonjour,
petite enquête statistique concernant la célébration des mariages dans vos communes.

Comment procédez vous? assistez-vous les élus? Si, oui de quelle manière, et votre rôle? êtes vous rémunérés ou est ce que vous récupérez?

merci
par ECIVIL
mer. 28 sept. 2022 12:24
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Sujet : RECONNAISSANCE ENFANT VIVANT AU SENEGAL
Réponses : 2
Vues : 495

RECONNAISSANCE ENFANT VIVANT AU SENEGAL

Bonjour, J'ai un petit cas d'école... Un administré s'est présenté souhaitant reconnaitre les enfants de sa femme (issu d'une première union)... la petite colle, c'est que les enfants de Madame, âgés de 14 et 16 ans, sont nés au Sénégal et vivent toujours là bas avec leur tante maternelle sans leur ...
par ECIVIL
mer. 21 sept. 2022 16:06
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Sujet : CNI ET PSEUDO
Réponses : 1
Vues : 456

CNI ET PSEUDO

Bonjour,

Nous avons un doute quant à la possibilité de mettre un pseudonyme sur un titre d'identité.. est ce que cela est possible? :roll:
par ECIVIL
mar. 12 juil. 2022 14:35
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Sujet : adoption simple et mention sur LF
Réponses : 1
Vues : 751

adoption simple et mention sur LF

Bonjour, ma question est la suivante, Une personne dont la maman est décédée, et qui a été adoptée en la forme simple par la nouvelle femme de son père (décédé également), peut-elle être mentionnée sur le livret de famille de son père? Celle-ci s'est présentée afin de mettre à jour la mention de déc...
par ECIVIL
lun. 13 juin 2022 16:41
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Sujet : Changement de nom
Réponses : 7
Vues : 1564

Re: Changement de nom

Bonjour à tous,

Avez-vous reçu la fameuse circulaire, si oui, savez-vous comment vous allez vous fonctionner et vous organiser?
par ECIVIL
mar. 3 mai 2022 16:18
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Sujet : Changement de nom
Réponses : 7
Vues : 1564

Re: Changement de nom

Bonjour, chez nous, rien non plus bien evidemment.. et ce, malgré des relances au tribunal... ils m'ont simplement renvoyé le lien vers legifrance... "oui ok mais..?" ca ne nous dit pas comment procéder concrètement. :? Pour ma part, j'ai commencé à édité une liste en me fiant un peu à lis...
par ECIVIL
mer. 6 avr. 2022 11:58
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Sujet : Arrêté délégation officier d'état civil
Réponses : 6
Vues : 1638

Re: Arrêté délégation officier d'état civil

Merci beaucoup pour votre réponse!
par ECIVIL
mer. 6 avr. 2022 11:48
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Sujet : certificat de non appel
Réponses : 1
Vues : 700

certificat de non appel

Bonjour, Une personne souhaite expressément que la mention de divorce soit apposée sur son livret de famille, une partie de son jugement a été présenté par l'intéréssé lui même, cependant, aprés avoir vérifié, je n'ai qu'une partie du jugement, je n'ai pas le certificat de non appel.. raison pour la...
par ECIVIL
mer. 6 avr. 2022 10:29
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Sujet : Arrêté délégation officier d'état civil
Réponses : 6
Vues : 1638

Re: Arrêté délégation officier d'état civil

Bonjour,

Concernant l'arrêté de délégation, faut il le renouveler chaque année?
par ECIVIL
mer. 12 janv. 2022 14:12
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Sujet : fonctionnement et ouverture au public
Réponses : 2
Vues : 595

fonctionnement et ouverture au public

Bonjour,

le télétravail étant impossible pour la plupart d'entre nous qui recevons du public, avez-vous mis quelque chose en place au sein de votre collectivité afin de "limiter le passage"?

Merci
par ECIVIL
lun. 29 nov. 2021 15:52
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Sujet : mariage sur la commune et déménagement
Réponses : 5
Vues : 1049

mariage sur la commune et déménagement

Bonjour, j'ai un gros beug... un couple doit se marier en notre commune en juin 2022 (date fixée il y a peu de temps) seule madame était domiciliée dans notre commune. Cependant, elle vient d'apprendre qu'elle déménage courant janvier 2022 sur dans une commune voisine. Le mariage peut-il tout de mêm...
par ECIVIL
lun. 11 oct. 2021 12:30
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Sujet : RECONNAISSANCE TARDIVE ET MARIAGE
Réponses : 1
Vues : 809

RECONNAISSANCE TARDIVE ET MARIAGE

Bonjour, 2 personnes de nationalité turque, déjà mariés religieusement, souhaitent se marier sur notre Commune. Madame est arrivée sur le territoire il y a 2 ans alors qu'elle était enceinte. De ce fait, elle a accouché ici. Quant à Monsieur, il est arrivé il y a tout juste 5 mois (à cause du COVID)...
par ECIVIL
mar. 28 sept. 2021 15:06
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Sujet : filiation et acte de naissance...
Réponses : 3
Vues : 889

filiation et acte de naissance...

en effet, je confirme… ce n'était pas très clair.. c'est pour la saisie d'un acte de mariage, j'ai un souci sur l'acte de naissance du futur époux. En effet après avoir vérifié sur son acte, seul la mère est mentionnée. Le père est indiqué mais uniquement en tant que personne l'ayant déclarée sans p...
par ECIVIL
mar. 28 sept. 2021 11:36
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Sujet : filiation et acte de naissance...
Réponses : 3
Vues : 889

filiation et acte de naissance...

Bonjour, je dois saisir un acte de mariage, seulement après vérification de l'acte de naissance de l'intéressé, le nom de son père (qu'il mentionne dans son dossier),n'est indiqué qu'en tant que déclarant... il n'y a pas de mention de reconnaissance.. avez-vous déjà eu le cas? :? pour être clair, da...