Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci pour votre réponse!!

Nous fonctionnons de la même façon, mais un problème se pose, plus personne n'est volontaire...

Bonjour,
petite enquête statistique concernant la célébration des mariages dans vos communes.

Comment procédez vous? assistez-vous les élus? Si, oui de quelle manière, et votre rôle? êtes vous rémunérés ou est ce que vous récupérez?

merci

Bonjour,

J'ai un petit cas d'école...

Un administré s'est présenté souhaitant reconnaitre les enfants de sa femme (issu d'une première union)...

la petite colle, c'est que les enfants de Madame, âgés de 14 et 16 ans, sont nés au Sénégal et vivent toujours là bas avec leur tante maternelle sans ...

Bonjour,

Nous avons un doute quant à la possibilité de mettre un pseudonyme sur un titre d'identité.. est ce que cela est possible?

Bonjour,

ma question est la suivante,

Une personne dont la maman est décédée, et qui a été adoptée en la forme simple par la nouvelle femme de son père (décédé également), peut-elle être mentionnée sur le livret de famille de son père?

Celle-ci s'est présentée afin de mettre à jour la mention ...

Bonjour à tous,

Avez-vous reçu la fameuse circulaire, si oui, savez-vous comment vous allez vous fonctionner et vous organiser?

Bonjour,

chez nous, rien non plus bien evidemment.. et ce, malgré des relances au tribunal... ils m'ont simplement renvoyé le lien vers legifrance... "oui ok mais..?" ca ne nous dit pas comment procéder concrètement. :?
Pour ma part, j'ai commencé à édité une liste en me fiant un peu à liste des ...

Merci beaucoup pour votre réponse!

Bonjour,

Une personne souhaite expressément que la mention de divorce soit apposée sur son livret de famille, une partie de son jugement a été présenté par l'intéréssé lui même, cependant, aprés avoir vérifié, je n'ai qu'une partie du jugement, je n'ai pas le certificat de non appel.. raison pour ...

Bonjour,

Concernant l'arrêté de délégation, faut il le renouveler chaque année?

Bonjour,

le télétravail étant impossible pour la plupart d'entre nous qui recevons du public, avez-vous mis quelque chose en place au sein de votre collectivité afin de "limiter le passage"?

Merci

Bonjour,

j'ai un gros beug... un couple doit se marier en notre commune en juin 2022 (date fixée il y a peu de temps) seule madame était domiciliée dans notre commune. Cependant, elle vient d'apprendre qu'elle déménage courant janvier 2022 sur dans une commune voisine. Le mariage peut-il tout de ...

Bonjour,

2 personnes de nationalité turque, déjà mariés religieusement, souhaitent se marier sur notre Commune.

Madame est arrivée sur le territoire il y a 2 ans alors qu'elle était enceinte. De ce fait, elle a accouché ici. Quant à Monsieur, il est arrivé il y a tout juste 5 mois (à cause du ...

en effet, je confirme… ce n'était pas très clair..

c'est pour la saisie d'un acte de mariage, j'ai un souci sur l'acte de naissance du futur époux.

En effet après avoir vérifié sur son acte, seul la mère est mentionnée. Le père est indiqué mais uniquement en tant que personne l'ayant déclarée ...

Bonjour,

je dois saisir un acte de mariage, seulement après vérification de l'acte de naissance de l'intéressé, le nom de son père (qu'il mentionne dans son dossier),n'est indiqué qu'en tant que déclarant... il n'y a pas de mention de reconnaissance.. avez-vous déjà eu le cas? :?

pour être clair ...