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par Serge04
mer. 27 mars 2024 17:04
Forum : Population
Sujet : reprise vie commune
Réponses : 1
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Re: reprise vie commune

Bonjour doucenuit, Je n’ai pas encore eu ce cas mais d’après ce que j’ai pu lire, il semble qu’il n’y ait pas de dossier particulier. Les époux doivent justifier de leur identité (peut-être faire une copie des pièces d’identité) et présenter un acte de mariage de moins de 3 mois portant en marge la ...
par Serge04
mar. 26 mars 2024 13:28
Forum : Population
Sujet : parrainage civil - titre de séjour parrain
Réponses : 1
Vues : 39

Re: parrainage civil - titre de séjour parrain

Bonjour Gwendoline,
Comme vous le dites, il n’y a pas (encore) de texte qui encadre le parrainage républicain.
Aussi, pour moi, ce n’est pas un problème. C’est au bon vouloir du maire…
Bien cordialement,
Serge
par Serge04
mar. 26 mars 2024 12:02
Forum : Informatique
Sujet : Cybersécurité dans les collectivités
Réponses : 1
Vues : 35

Re: Cybersécurité dans les collectivités

Bonjour,
Merci pour ces articles Laurent.
Cordialement,
Serge
par Serge04
jeu. 21 mars 2024 08:43
Forum : Population
Sujet : LIVRET DE FAMILLE
Réponses : 1
Vues : 87

Re: LIVRET DE FAMILLE

Bonjour DUVERO, Cela ne m’est pas encore arrivé mais j’ai lu un échange sur ce sujet sur e-communautés. Il semble qu’il ne faille pas refaire le livret mais inscrire sur la 1re page, la mère dans la partie "épouse" et la mention du mariage. Bonne journée, Serge Source : https://e-communaut...
par Serge04
mar. 19 mars 2024 11:36
Forum : Population
Sujet : AVIS DE MISE A JOUR SUITE A UN CHANGEMENT DE PRENOM
Réponses : 2
Vues : 86

Re: AVIS DE MISE A JOUR SUITE A UN CHANGEMENT DE PRENOM

Bonjour,
Sauf erreur, pas d’avis de mention à la mairie du lieu de naissance du défunt époux (ni à la mairie du lieu de mariage).
Cordialement,
Serge
par Serge04
lun. 11 mars 2024 09:33
Forum : Population
Sujet : Absence justificatif de domicile parent pour dossier de mariage
Réponses : 6
Vues : 428

Re: Absence justificatif de domicile parent pour dossier de mariage

Bonjour Sofil,
Merci pour ce retour.
Bonne journée,
Serge
par Serge04
mar. 27 févr. 2024 13:22
Forum : Population
Sujet : Permis d'inhumer et de crémation
Réponses : 13
Vues : 527

Re: Permis d'inhumer et de crémation

Merci pour cette précision Lecat.
Certains adjoints sur ma commune (pas tous) ont une délégation de signature pour les opérations funéraires. Je craignais que cela soit illégal.
Cordialement,
Serge
par Serge04
mar. 27 févr. 2024 11:07
Forum : Population
Sujet : Permis d'inhumer et de crémation
Réponses : 13
Vues : 527

Re: Permis d'inhumer et de crémation

Merci pour ton retour Citronade. J’avoue ne pas comprendre le fonctionnement mis en place par les législateurs... Pourquoi le maire ne pourrait-il pas déléguer ses fonctions de police spéciale en matière du funéraire à des adjoints ? Ensuite, en l’absence de délégation, pourquoi le 1er adjoint ne l’...
par Serge04
lun. 26 févr. 2024 17:33
Forum : Population
Sujet : Permis d'inhumer et de crémation
Réponses : 13
Vues : 527

Re: Permis d'inhumer et de crémation

Bonjour,
Je déterre ce sujet mais dois-je comprendre qu’un adjoint ne peut plus avoir de délégation de signature pour les autorisations funéraires (inhumation, fermeture de cercueil, etc.) ?
Serge
par Serge04
mer. 21 févr. 2024 09:51
Forum : Population
Sujet : PACS perte convention
Réponses : 11
Vues : 270

Re: PACS perte convention

Bonjour,
Je rejoins l’avis d’Alexandre et Cecat.
Cordialement,
Serge
par Serge04
lun. 12 févr. 2024 15:54
Forum : Population
Sujet : Changement de prénom
Réponses : 6
Vues : 238

Re: Changement de prénom

Merci beaucoup Elizabeth.
Très bonne journée.
Cordialement,
Serge
par Serge04
ven. 9 févr. 2024 13:28
Forum : Population
Sujet : logiciel etat civil
Réponses : 7
Vues : 242

Re: logiciel etat civil

Bonjour,
J’utilise Siècle de Logitud et j’en suis satisfait.
Le support technique est réactif, c’est appréciable.
Bien cordialement,
Serge
par Serge04
ven. 9 févr. 2024 13:26
Forum : Population
Sujet : Changement de prénom
Réponses : 6
Vues : 238

Re: Changement de prénom

Bonjour,
Je te remercie pour cette correction Elizabeth.
Je me suis trompé, je suis désolé elaetitia.
Bien cordialement,
Serge
PS : quelle mention la mairie de naissance envoi-t-elle à la mairie du mariage pour le changement de prénom de l’un des parents parent ?
par Serge04
jeu. 8 févr. 2024 08:50
Forum : Population
Sujet : Changement de prénom
Réponses : 6
Vues : 238

Re: Changement de prénom

Bonjour,
Sauf erreur, l’intéressé doit introduire une demande de rectification Cerfa n°11531*03 auprès de la mairie du mariage.
Bien cordialement,
Serge
par Serge04
mer. 7 févr. 2024 08:22
Forum : Population
Sujet : Reliure registre N-1
Réponses : 2
Vues : 193

Re: Reliure registre N-1

Bonjour,
Je ne fais pas relier par un professionnel l’exemplaire remis au parquet. J’utilise un système de clips métalliques pour maintenir les feuillets entre deux couvertures en bristol, le tout dans une pochette cartonnée elle-même mise dans une boite en carton.
Bien cordialement,
Serge