Bonjour Celca,
merci de votre soutien et réponse.
Je tente une autre possibilité sur les conseils du service financier et juridique d'une agence technique départementale qui vient en soutien aux collectivités :
D'après eux, le devis signé, la facture présentée, ainsi que la convention d’honoraires ...
2 résultats trouvés
- mar. 14 nov. 2017 14:49
- Forum : Commande publique
- Sujet : pieces justificatives marché de très faible montant
- Réponses : 5
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- ven. 10 nov. 2017 15:30
- Forum : Commande publique
- Sujet : pieces justificatives marché de très faible montant
- Réponses : 5
- Vues : 2711
pieces justificatives marché de très faible montant
Bonjour,
Secrétaire de Mairie dans une petite commune, j’ai un souci au niveau du paiement d’une prestation de maitrise d’œuvre avec la trésorerie.
Pour situer la problématique : le marché de travaux concerné par la maîtrise d’œuvre s’élève à 62.000€ttc, la prestation de maîtrise d’œuvre à 2750 ...
Secrétaire de Mairie dans une petite commune, j’ai un souci au niveau du paiement d’une prestation de maitrise d’œuvre avec la trésorerie.
Pour situer la problématique : le marché de travaux concerné par la maîtrise d’œuvre s’élève à 62.000€ttc, la prestation de maîtrise d’œuvre à 2750 ...