18 résultats trouvés

par AgnèsZ
mar. 10 juil. 2018 16:23
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Sujet : duplicata livret de famille
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Re: duplicata livret de famille

désolée je n'avais pas vu la réponse... merci

adopté avant le mariage
par AgnèsZ
mar. 3 juil. 2018 09:17
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Sujet : duplicata livret de famille
Réponses : 3
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duplicata livret de famille

Bonjour, j'ai un doute concernant la rédaction d'un duplicata LF. Les parents se sont mariés dans notre commune, le père a été adopté en la forme d'adoption simple. Est-ce que je dois remplir l'état civil des parents, nés hors commune, en précisant aussi l'adoption du père ou uniquement la "par...
par AgnèsZ
ven. 20 avr. 2018 08:47
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Sujet : Demande de baptême civil hors commune
Réponses : 4
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Demande de baptême civil hors commune

Bonjour,

J'ai une demande de baptême civil pour des parents qui ne sont pas domiciliés sur notre commune.

Est-ce que l'on peut le célébrer quand même ?

Merci de votre réponse et bonne journée à tous.
par AgnèsZ
mar. 3 avr. 2018 09:59
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Sujet : Pas de réponse avant modification de ce titre.
Réponses : 0
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Pas de réponse avant modification de ce titre.

Bonjour, au service état civil depuis peu... et un gros doute aussi, je souhaiterais une confirmation. j'ai un mariage demain avec une Française et un Belge, qui ont déjà deux enfants reconnus par le père. Alors si j'ai bien tout compris, je prends le livret de famille actuel et je rajoute la mentio...
par AgnèsZ
mer. 21 févr. 2018 09:53
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Sujet : Dépôt pièces annexes TGI
Réponses : 4
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Re: Dépôt pièces annexes TGI

Merci beaucoup Sandralou pour ta réponse et bonne journée
par AgnèsZ
lun. 19 févr. 2018 15:20
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Sujet : Dépôt pièces annexes TGI
Réponses : 4
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Dépôt pièces annexes TGI

Bonjour à tous, pouvez-vous me dire ce que je dois transmettre au greffe du TGI. Les registres "Naissances, Mariages, Décès" sont prêts, j'ai juste un doute sur les pièces annexes que je dois aussi faire suivre. je débute et découvre l'Etat Civil, j'adore mais des fois j'ai des sueurs froi...
par AgnèsZ
lun. 19 févr. 2018 15:10
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Sujet : Dispersion de cendres en terrain privé
Réponses : 3
Vues : 1356

Re: Dispersion de cendres en terrain privé

Bonjour,
j'ai créé un registre des déclarations et une fiche de "demande de déclaration de dispersions de cendres dans la nature".
il me semble que c'est comme cela qu'il faut faire maintenant...
mais si vous avez d'autres infos, je suis preneuse, merci :D
par AgnèsZ
mer. 24 janv. 2018 08:45
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Sujet : RECENSEMENT - TRANSFERT PECOTO
Réponses : 5
Vues : 3511

RECENSEMENT - TRANSFERT PECOTO

Bonjour,

Je dois transférer les jeunes recensés au 4ème trimestre 2017 au Service National et de la Jeunesse. J'ai généré mon fichier mais je n'arrive pas à le transférer. Est-ce vous savez si je peux envoyer celui-ci par mail ?

Merci
par AgnèsZ
lun. 22 janv. 2018 15:34
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Sujet : Changement de prénom : pièces annexes pour TGI ?
Réponses : 7
Vues : 2158

Re: Changement de prénom : pièces annexes pour TGI ?

Bonjour,

Alors si j'ai tout bien compris en formation :) les dossiers de "décision de changement de prénom" doivent être archivés uniquement en pièces annexes dans les archives du service état civil.
par AgnèsZ
lun. 15 janv. 2018 15:01
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Sujet : Décision d'autorisation de changement de prénom
Réponses : 3
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Re: Décision d'autorisation de changement de prénom

bonjour,

Merci de votre réponse, effectivement les décisions de changement de prénom font parties du registre naissances, mais n'apparaissent pas dans la table annuelle puisque ce n'est pas un acte officielle.

bonne journée
par AgnèsZ
lun. 15 janv. 2018 14:17
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Sujet : clôture table annuelle naissance
Réponses : 2
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Re: clôture table annuelle naissance

Bonjour, merci de votre réponse. pour info, j'ai appris par un formateur CNFPT, responsable d'un service Etat Civil, que lorsque l'on est en dématérialisé, les tables annuelles doivent obligatoirement avoir un interligne vide entre chaque ligne, ceci afin de permettre de prévoir d'éventuels ajouts, ...
par AgnèsZ
ven. 12 janv. 2018 09:06
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Sujet : clôture table annuelle naissance
Réponses : 2
Vues : 1000

clôture table annuelle naissance

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle dans l'état civil et je me suis un peu précipitée je crois....

j'ai clôturé mes tables annuelles et je reçois ce matin un nouvel avis de naissance du 31 décembre 2017.

qui peut me dire comment je peux faire ? Merci
par AgnèsZ
jeu. 11 janv. 2018 09:30
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Sujet : Décision d'autorisation de changement de prénom
Réponses : 3
Vues : 1431

Décision d'autorisation de changement de prénom

Bonjour à tous, J'édite actuellement mes tables annuelles. Sachant que les décisions d'autorisation de changement de prénom sont insérées dans le registre de "naissance", si j'ai bien compris je dois les éditer sur une feuille de registre timbrée et numérotée.... Jusque là tout va bien :D ...
par AgnèsZ
mar. 26 déc. 2017 13:49
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Sujet : Décès sur la commune et domicile hors commune
Réponses : 1
Vues : 646

Décès sur la commune et domicile hors commune

Bonjour à tous,

J'ai fait un acte de décès pour une personne domiciliée sur une autre commune. Que dois-je envoyer à cette mairie ?

Merci et bonne journée.
par AgnèsZ
mar. 26 déc. 2017 13:43
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Sujet : Alors vos 1ers PACS ???
Réponses : 21
Vues : 4697

Re: Alors vos 1ers PACS ???

Bonjour, J'ai eu mes deux premiers PACS avant Noël, tout s'est bien dérouler, un peu rapide aussi à mon goût, mais le Maire a quand même pris le temps de les rencontrer dans la salle de mariage et de leur offrir un livre sur la communes, j'ai trouvé que c'était sympa de ne pas les recevoir uniquemen...