désolée je n'avais pas vu la réponse... merci
adopté avant le mariage
18 résultats trouvés
- mar. 10 juil. 2018 16:23
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- Sujet : duplicata livret de famille
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- mar. 3 juil. 2018 09:17
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- Sujet : duplicata livret de famille
- Réponses : 3
- Vues : 1250
duplicata livret de famille
Bonjour, j'ai un doute concernant la rédaction d'un duplicata LF. Les parents se sont mariés dans notre commune, le père a été adopté en la forme d'adoption simple. Est-ce que je dois remplir l'état civil des parents, nés hors commune, en précisant aussi l'adoption du père ou uniquement la "par...
- ven. 20 avr. 2018 08:47
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- Sujet : Demande de baptême civil hors commune
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- Vues : 2131
Demande de baptême civil hors commune
Bonjour,
J'ai une demande de baptême civil pour des parents qui ne sont pas domiciliés sur notre commune.
Est-ce que l'on peut le célébrer quand même ?
Merci de votre réponse et bonne journée à tous.
J'ai une demande de baptême civil pour des parents qui ne sont pas domiciliés sur notre commune.
Est-ce que l'on peut le célébrer quand même ?
Merci de votre réponse et bonne journée à tous.
- mar. 3 avr. 2018 09:59
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- Sujet : Pas de réponse avant modification de ce titre.
- Réponses : 0
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Pas de réponse avant modification de ce titre.
Bonjour, au service état civil depuis peu... et un gros doute aussi, je souhaiterais une confirmation. j'ai un mariage demain avec une Française et un Belge, qui ont déjà deux enfants reconnus par le père. Alors si j'ai bien tout compris, je prends le livret de famille actuel et je rajoute la mentio...
- mer. 21 févr. 2018 09:53
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- Sujet : Dépôt pièces annexes TGI
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Re: Dépôt pièces annexes TGI
Merci beaucoup Sandralou pour ta réponse et bonne journée
- lun. 19 févr. 2018 15:20
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- Sujet : Dépôt pièces annexes TGI
- Réponses : 4
- Vues : 1745
Dépôt pièces annexes TGI
Bonjour à tous, pouvez-vous me dire ce que je dois transmettre au greffe du TGI. Les registres "Naissances, Mariages, Décès" sont prêts, j'ai juste un doute sur les pièces annexes que je dois aussi faire suivre. je débute et découvre l'Etat Civil, j'adore mais des fois j'ai des sueurs froi...
- lun. 19 févr. 2018 15:10
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- Sujet : Dispersion de cendres en terrain privé
- Réponses : 3
- Vues : 1356
Re: Dispersion de cendres en terrain privé
Bonjour,
j'ai créé un registre des déclarations et une fiche de "demande de déclaration de dispersions de cendres dans la nature".
il me semble que c'est comme cela qu'il faut faire maintenant...
mais si vous avez d'autres infos, je suis preneuse, merci
j'ai créé un registre des déclarations et une fiche de "demande de déclaration de dispersions de cendres dans la nature".
il me semble que c'est comme cela qu'il faut faire maintenant...
mais si vous avez d'autres infos, je suis preneuse, merci
- mer. 24 janv. 2018 08:45
- Forum : Population
- Sujet : RECENSEMENT - TRANSFERT PECOTO
- Réponses : 5
- Vues : 3511
RECENSEMENT - TRANSFERT PECOTO
Bonjour,
Je dois transférer les jeunes recensés au 4ème trimestre 2017 au Service National et de la Jeunesse. J'ai généré mon fichier mais je n'arrive pas à le transférer. Est-ce vous savez si je peux envoyer celui-ci par mail ?
Merci
Je dois transférer les jeunes recensés au 4ème trimestre 2017 au Service National et de la Jeunesse. J'ai généré mon fichier mais je n'arrive pas à le transférer. Est-ce vous savez si je peux envoyer celui-ci par mail ?
Merci
- lun. 22 janv. 2018 15:34
- Forum : Population
- Sujet : Changement de prénom : pièces annexes pour TGI ?
- Réponses : 7
- Vues : 2158
Re: Changement de prénom : pièces annexes pour TGI ?
Bonjour,
Alors si j'ai tout bien compris en formation les dossiers de "décision de changement de prénom" doivent être archivés uniquement en pièces annexes dans les archives du service état civil.
Alors si j'ai tout bien compris en formation les dossiers de "décision de changement de prénom" doivent être archivés uniquement en pièces annexes dans les archives du service état civil.
- lun. 15 janv. 2018 15:01
- Forum : Population
- Sujet : Décision d'autorisation de changement de prénom
- Réponses : 3
- Vues : 1431
Re: Décision d'autorisation de changement de prénom
bonjour,
Merci de votre réponse, effectivement les décisions de changement de prénom font parties du registre naissances, mais n'apparaissent pas dans la table annuelle puisque ce n'est pas un acte officielle.
bonne journée
Merci de votre réponse, effectivement les décisions de changement de prénom font parties du registre naissances, mais n'apparaissent pas dans la table annuelle puisque ce n'est pas un acte officielle.
bonne journée
- lun. 15 janv. 2018 14:17
- Forum : Population
- Sujet : clôture table annuelle naissance
- Réponses : 2
- Vues : 1000
Re: clôture table annuelle naissance
Bonjour, merci de votre réponse. pour info, j'ai appris par un formateur CNFPT, responsable d'un service Etat Civil, que lorsque l'on est en dématérialisé, les tables annuelles doivent obligatoirement avoir un interligne vide entre chaque ligne, ceci afin de permettre de prévoir d'éventuels ajouts, ...
- ven. 12 janv. 2018 09:06
- Forum : Population
- Sujet : clôture table annuelle naissance
- Réponses : 2
- Vues : 1000
clôture table annuelle naissance
Bonjour à tous,
Je suis nouvelle dans l'état civil et je me suis un peu précipitée je crois....
j'ai clôturé mes tables annuelles et je reçois ce matin un nouvel avis de naissance du 31 décembre 2017.
qui peut me dire comment je peux faire ? Merci
Je suis nouvelle dans l'état civil et je me suis un peu précipitée je crois....
j'ai clôturé mes tables annuelles et je reçois ce matin un nouvel avis de naissance du 31 décembre 2017.
qui peut me dire comment je peux faire ? Merci
- jeu. 11 janv. 2018 09:30
- Forum : Population
- Sujet : Décision d'autorisation de changement de prénom
- Réponses : 3
- Vues : 1431
Décision d'autorisation de changement de prénom
Bonjour à tous, J'édite actuellement mes tables annuelles. Sachant que les décisions d'autorisation de changement de prénom sont insérées dans le registre de "naissance", si j'ai bien compris je dois les éditer sur une feuille de registre timbrée et numérotée.... Jusque là tout va bien :D ...
- mar. 26 déc. 2017 13:49
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- Sujet : Décès sur la commune et domicile hors commune
- Réponses : 1
- Vues : 646
Décès sur la commune et domicile hors commune
Bonjour à tous,
J'ai fait un acte de décès pour une personne domiciliée sur une autre commune. Que dois-je envoyer à cette mairie ?
Merci et bonne journée.
J'ai fait un acte de décès pour une personne domiciliée sur une autre commune. Que dois-je envoyer à cette mairie ?
Merci et bonne journée.
- mar. 26 déc. 2017 13:43
- Forum : Population
- Sujet : Alors vos 1ers PACS ???
- Réponses : 21
- Vues : 4697
Re: Alors vos 1ers PACS ???
Bonjour, J'ai eu mes deux premiers PACS avant Noël, tout s'est bien dérouler, un peu rapide aussi à mon goût, mais le Maire a quand même pris le temps de les rencontrer dans la salle de mariage et de leur offrir un livre sur la communes, j'ai trouvé que c'était sympa de ne pas les recevoir uniquemen...