Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Avec un peu de retard, merci beaucoup pour la réponse.
Le TP m'a également fourni une instruction explicative sur la RG en cas de sous traitance...

Cordialement

Bonjour,

Voici mon problème :

j'ai un marché avec un groupement conjoint non solidaire (2 co-traitants) et 2 sous traitants (déclarés et acceptés par le DC4).
A la 1ère situation, la TP retient la RG sur le paiement pour un montant équivalent à 5% du montant total des factures (co traitants + sous ...

Bonjour,

Notre commune élabore son PLU. Nous venons de terminer l'enquête publique, le Commissaire enquêteur a rendu son rapport.
Nous allons donc délibérer sur l'approbation de ce PLU.

Maintenant, je ne suis pas sur de la procédure à suivre pour la suite ....
de ce que j'ai compris dans les ...

Merci beaucoup pour cette réponse ....

Bonjour,

Un administré est entré dans 2 bâtiments communaux pour prendre des photos, le 1er étant les vestiaires du foot et le 2ème la salle communale où se déroule notamment la garderie périsco et la cantine ....

A t'il le droit de rentrer dans ce type de bâtiments ? sans autorisation ?

Merci d ...

Bonjour,

Justement, nous, nous les passions en investissement (21561) et hier, j'ai eu un retour, il veut les passer au 6068 ....????

Les pratiques de chacun seraient les bienvenues....




Je viens de trouver un début de réponse que je partage bien volontiers....

Dans le cadre comptable de la ...

Bonjour,

Mathilde, je viens de vous envoyer un MP ....
Mumudu85, serait-il possible d'avoir des infos sur votre collectivité et éventuellement les coordonnées de la personne qui s'occupe de la partie administrative (par MP bien sur !!) ???

Merci de vos réponses.

Merci beaucoup Marie pour ces éléments de réponses ...
Je crois que ca ne va pas être simple cette histoire, d'autant plus que je suis seule dans la collectivité (hormis mes élus ...) à plancher sur le sujet (petite collectivité oblige !!!).
C'est avec plaisir que je vous transmets mon adresse mail ...

Merci pour votre réponse !

Cordialement

Bonjour,

Je dois préparer un marché en MAPA pour une mission d'AMO dans le cadre d'un schéma directeur d'eau potable .....
Est-ce que certain(e)s d'entre vous on déjà traiter ce type de marché ? et auriez-vous quelques pistes voire modèles :D à me soumettre ???!!!

Merci d'avance pour vos réponses ...

Bonjour,

Nous venons de terminer un marché (décompte définitif) et le maître d’œuvre nous soumets un certificat pour libérer la RG à hauteur de 2.5 %
Je ne pense pas que se soit faisable, car il me semble qu'il faut attendre 1 an après la réception définitive ?
Mais je me trompe peut-être ...

Bonjour,

Je me permets de vous solliciter car nous avons mis en place il y a quelques mois déjà le système de prélèvement mensuel pour le paiement des factures eau et assainissement.
Nous rencontrons de grosses difficultés pour l'enregistrement comptable de ces opérations ....
Et comme ce système n ...

Bonjour,

Voici comment je fonctionne :
Tout au long de l'année, j'impute mes factures de matériel au fonctionnement .... et en fin d'année je fais un récapitulatif en fonction des travaux (travaux école, salle, mairie, ...) sur lesquels j'impute les factures passées dans l'année et auxquelles j ...

Ses indemnités sont bloquées .... puisqu'il manque une pièce .... et bien effectivement j'ai trop de travail pour fournir cette pièce !!!! :twisted:
C'est tout à fait révoltant et là je suis exaspérée :evil: car il est absent régulièrement, ne répond pas au tel ni à mes mails ... donc je me ...

Merci pour vos réponses !

Les budgets des collectivités ont été votés par opérations (je suis entrée dans ses collectivités en juillet dernier et j'ai vu avec les élus pour voter les budgets par chapitre, c'est plus flexible à mon avis ....).

Donc, vu vos réponses, je ne modifierai pas les comptes ...