c'est un site belge, le droit est il le même qu'en France ?Arnaud a écrit :Un regardant un peu plsu avant :
http://www.notaire.be/info/acheter/4401 ... assage.htm
211 résultats trouvés
- mer. 8 févr. 2006 20:27
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : interaction hierarchique cadreC / cadreB
- Réponses : 6
- Vues : 1931
- lun. 6 févr. 2006 13:03
- Forum : ... Divers
- Sujet : Nouvel arrivant sur le forum
- Réponses : 4
- Vues : 2726
![Cool 8)](./images/smilies/icon_cool.gif)
bonjour et bienvenue Arnaud !
pour ton site, tu peux mettre un message dans le sujet : viewtopic.php?t=448
![Sourire :)](./images/smilies/icon_e_smile.gif)
- dim. 5 févr. 2006 18:34
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : travaille le dimanche
- Réponses : 10
- Vues : 4489
- mar. 31 janv. 2006 21:38
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : jours enfants malade
- Réponses : 13
- Vues : 4919
Garde d’enfants Les autorisations d'absence pour garde d'enfants prévues pour les agents de l'Etat peuvent être étendues, par délibération, aux agents territoriaux (circ. min. du 20 juil. 1982). Conditions Elles sont accordées, sous réserve des nécessités du service , pour soigner un enfant malade ...
- lun. 23 janv. 2006 17:19
- Forum : Vos forums
- Sujet : Compteur
- Réponses : 99
- Vues : 115743
- lun. 23 janv. 2006 12:29
- Forum : Vos forums
- Sujet : Compteur
- Réponses : 99
- Vues : 115743
- lun. 23 janv. 2006 10:23
- Forum : Vos forums
- Sujet : Compteur
- Réponses : 99
- Vues : 115743
- lun. 23 janv. 2006 09:20
- Forum : Vos forums
- Sujet : Compteur
- Réponses : 99
- Vues : 115743
- ven. 23 déc. 2005 11:45
- Forum : Vos forums
- Sujet : Invités... si l'on peut dire.
- Réponses : 7
- Vues : 7296
La validation de l'inscription par un code et la confirmation de l'inscription par l'envoi d'une réponse par mail sont en place depuis un moment, ce n'était pas le cas lors de ton inscription (tu fais parti des anciens :lol:). c'est vrai qu'il restait la possibilité de poster pour les non-enregistré...
- mar. 15 nov. 2005 14:39
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : décret 2005-1346
- Réponses : 4
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- jeu. 10 nov. 2005 17:39
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Calcul d'une prime de fin d'année
- Réponses : 5
- Vues : 2226
- jeu. 3 nov. 2005 12:51
- Forum : Social
- Sujet : imposable ?
- Réponses : 3
- Vues : 4677
- jeu. 3 nov. 2005 10:43
- Forum : Population
- Sujet : cimetière - renouvellement de concession
- Réponses : 1
- Vues : 2467
cimetière - renouvellement de concession
quelles sont les formalités à accomplir lors du renouvellement d'une concession par un petit enfant, le concessionnaire et ses enfants sont morts (accord des autres,...) ?
merci d'avance
merci d'avance
- ven. 28 oct. 2005 07:51
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : NBI
- Réponses : 1
- Vues : 1670
bonjour peauxdelavieillecabane, et bienvenue !
ton précedent sujet a été déplacé dans : le statut
merci de formuler vos réponses dans le sujet :
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![Sourire :)](./images/smilies/icon_e_smile.gif)
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![Clin d'oeil :wink:](./images/smilies/icon_e_wink.gif)
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