138 résultats trouvés

par cricri13
mer. 15 déc. 2021 16:09
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Sujet : cérémonie de citoyenneté 2022
Réponses : 1
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cérémonie de citoyenneté 2022

Bonjour, est ce que certain d'entre vous ont prévu de faire cette cérémonie ? Je me questionne sur sa faisabilité : date limite d'inscription le 4 mars, réunion de la commission de contrôle le 18 mars (donc à priori édition des cartes électorales après cette date) et ensuite début de la campagne off...
par cricri13
lun. 9 août 2021 09:17
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Sujet : déclaration décès dimanche
Réponses : 4
Vues : 924

déclaration décès dimanche

Bonjour, j'aimerais avoir votre avis : un suicide a eu lieu sur la commune samedi matin, les gendarmes ont prévenu le Maire. Les gendarmes ont tellement insisté pour avoir un acte de décès avant lundi que le maire m' a demandé d'aller enregistrer ce décès dimanche matin. On est bien d'accord que, pr...
par cricri13
jeu. 6 mai 2021 08:31
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Sujet : tirage au sort jury assises et Berger Levrault
Réponses : 2
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Re: tirage au sort jury assises et Berger Levrault

Bonjour AnneM, merci de votre réponse. Comment avez-vous concrètement puisque le tirage au sort doit-être publique ? Vous l'avez fait dans le bureau des élections ? D'autre part, vous dites que vous l'avez fait, donc vous n'avez pas attendu la validation de la liste électorale par la commission de c...
par cricri13
mer. 21 avr. 2021 14:17
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Sujet : tirage au sort jury assises et Berger Levrault
Réponses : 2
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tirage au sort jury assises et Berger Levrault

Bonjour,

Est-ce que certains d'entre vous ont déjà effectué le tirage au sort avec le logiciel Berger Levrault ?

Merci.
par cricri13
mer. 10 févr. 2021 11:58
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Sujet : Elections départementales et régionales 2021
Réponses : 75
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Re: Elections départementales et régionales 2021

Bonjour à tous,

Est-ce que l'information concernant la mutualisation des isoloirs est sûre ? Cette mutualisation des bureaux de vote revient à ce que l'électeur se retrouve dans l'isoloir avec ses deux enveloppes et tous les bulletins régionales et départementales, non ?
Merci.
par cricri13
ven. 20 nov. 2020 09:19
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Sujet : fin procédure reprise concessions perpétuelles
Réponses : 1
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fin procédure reprise concessions perpétuelles

Bonjour, L'année prochaine, nous serons à la fin de notre procédure de reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon.Le 1°PV a été affiché en mai 2018, avec les 3 affichages successifs, cela nous a amené au mois d'octobre 2018. Le 2°PV doit être fait en mai 2021 ou en octobre 2021 ? D'avance...
par cricri13
mar. 21 juil. 2020 14:25
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Sujet : rétrocession et vente caveau
Réponses : 0
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rétrocession et vente caveau

Bonjour, j'ai lu de nombreux post à ce sujet mais ils datent un peu et je voudrais avoir confirmation que c'est toujours possible : à savoir une personne peut-elle acheter un caveau à une personne qui a rétrocédé sa concession à la commune ?
Merci.
par cricri13
lun. 20 juil. 2020 15:25
Forum : Population
Sujet : publication
Réponses : 3
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Re: publication

un grand merci, c'est plus clair pour moi.
par cricri13
lun. 20 juil. 2020 09:47
Forum : Population
Sujet : publication
Réponses : 3
Vues : 972

publication

Bonjour Wotrishen, Je vois que vous êtes en ligne, j'ai toujours un doute concernant la publication des mariages quand il s'agit d'une personne de nationalité étrangère. Si elle est domiciliée en France, publication en France et éventuellement au consulat de son pays d'origine en France, si sa loi n...
par cricri13
ven. 10 juil. 2020 14:39
Forum : Population
Sujet : droit inhumation
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Re: droit inhumation

merci beaucoup de votre réponse
par cricri13
ven. 10 juil. 2020 09:01
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Sujet : droit inhumation
Réponses : 2
Vues : 900

droit inhumation

Bonjour, il me semble que c'est un droit pour des époux d'être inhumés ensemble. Une personne peut-elle donc s'opposer à l'inhumation du mari de sa soeur ? cette dernière étant déjà décédée et inhumée dans le caveau de la famille des 2 soeurs.
Merci et belle journée.
par cricri13
mer. 17 juin 2020 10:18
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Sujet : attestation fournisseur électricité
Réponses : 1
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attestation fournisseur électricité

Bonjour, est-ce que vous acceptez les attestations de fournisseur d'électricité pour un dossier mariage ? ou faut-il une facture impérativement ?
Merci
Belle journée.
par cricri13
lun. 8 juin 2020 14:19
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Sujet : mariage franco israélien
Réponses : 8
Vues : 3091

Re: mariage franco israélien

Bonjour, je vous remercie de votre réponse. Par contre, s'agissant d'autre mariage, est-ce que vous pouvez m'expliquer pourquoi le consulat de France à Londres a voulu faire la publication du mariage suivant : une française domiciliée dans ma commune avec un allemand domicilié à Londres, mariage dan...
par cricri13
ven. 5 juin 2020 14:53
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3079

Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

Merci LaetitiaC.
par cricri13
ven. 5 juin 2020 09:16
Forum : Population
Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Réponses : 14
Vues : 3079

Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021

Bonjour,

J'ai bien compris qu'il fallait tirer au sort le nombre fixé par la Préfecture multiplié par 3, mais est-ce que c'est pareil pour les suppléants ? la circulaire de la Préfecture ne parle pas des suppléants.

Merci.
Bonne journée à tous.