138 résultats trouvés
- mer. 15 déc. 2021 16:09
- Forum : Population
- Sujet : cérémonie de citoyenneté 2022
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cérémonie de citoyenneté 2022
Bonjour, est ce que certain d'entre vous ont prévu de faire cette cérémonie ? Je me questionne sur sa faisabilité : date limite d'inscription le 4 mars, réunion de la commission de contrôle le 18 mars (donc à priori édition des cartes électorales après cette date) et ensuite début de la campagne off...
- lun. 9 août 2021 09:17
- Forum : Population
- Sujet : déclaration décès dimanche
- Réponses : 4
- Vues : 924
déclaration décès dimanche
Bonjour, j'aimerais avoir votre avis : un suicide a eu lieu sur la commune samedi matin, les gendarmes ont prévenu le Maire. Les gendarmes ont tellement insisté pour avoir un acte de décès avant lundi que le maire m' a demandé d'aller enregistrer ce décès dimanche matin. On est bien d'accord que, pr...
- jeu. 6 mai 2021 08:31
- Forum : Population
- Sujet : tirage au sort jury assises et Berger Levrault
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Re: tirage au sort jury assises et Berger Levrault
Bonjour AnneM, merci de votre réponse. Comment avez-vous concrètement puisque le tirage au sort doit-être publique ? Vous l'avez fait dans le bureau des élections ? D'autre part, vous dites que vous l'avez fait, donc vous n'avez pas attendu la validation de la liste électorale par la commission de c...
- mer. 21 avr. 2021 14:17
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- Sujet : tirage au sort jury assises et Berger Levrault
- Réponses : 2
- Vues : 696
tirage au sort jury assises et Berger Levrault
Bonjour,
Est-ce que certains d'entre vous ont déjà effectué le tirage au sort avec le logiciel Berger Levrault ?
Merci.
Est-ce que certains d'entre vous ont déjà effectué le tirage au sort avec le logiciel Berger Levrault ?
Merci.
- mer. 10 févr. 2021 11:58
- Forum : Population
- Sujet : Elections départementales et régionales 2021
- Réponses : 75
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Re: Elections départementales et régionales 2021
Bonjour à tous,
Est-ce que l'information concernant la mutualisation des isoloirs est sûre ? Cette mutualisation des bureaux de vote revient à ce que l'électeur se retrouve dans l'isoloir avec ses deux enveloppes et tous les bulletins régionales et départementales, non ?
Merci.
Est-ce que l'information concernant la mutualisation des isoloirs est sûre ? Cette mutualisation des bureaux de vote revient à ce que l'électeur se retrouve dans l'isoloir avec ses deux enveloppes et tous les bulletins régionales et départementales, non ?
Merci.
- ven. 20 nov. 2020 09:19
- Forum : Population
- Sujet : fin procédure reprise concessions perpétuelles
- Réponses : 1
- Vues : 584
fin procédure reprise concessions perpétuelles
Bonjour, L'année prochaine, nous serons à la fin de notre procédure de reprise de concessions perpétuelles en état d'abandon.Le 1°PV a été affiché en mai 2018, avec les 3 affichages successifs, cela nous a amené au mois d'octobre 2018. Le 2°PV doit être fait en mai 2021 ou en octobre 2021 ? D'avance...
- mar. 21 juil. 2020 14:25
- Forum : Population
- Sujet : rétrocession et vente caveau
- Réponses : 0
- Vues : 966
rétrocession et vente caveau
Bonjour, j'ai lu de nombreux post à ce sujet mais ils datent un peu et je voudrais avoir confirmation que c'est toujours possible : à savoir une personne peut-elle acheter un caveau à une personne qui a rétrocédé sa concession à la commune ?
Merci.
Merci.
- lun. 20 juil. 2020 15:25
- Forum : Population
- Sujet : publication
- Réponses : 3
- Vues : 972
Re: publication
un grand merci, c'est plus clair pour moi.
- lun. 20 juil. 2020 09:47
- Forum : Population
- Sujet : publication
- Réponses : 3
- Vues : 972
publication
Bonjour Wotrishen, Je vois que vous êtes en ligne, j'ai toujours un doute concernant la publication des mariages quand il s'agit d'une personne de nationalité étrangère. Si elle est domiciliée en France, publication en France et éventuellement au consulat de son pays d'origine en France, si sa loi n...
- ven. 10 juil. 2020 14:39
- Forum : Population
- Sujet : droit inhumation
- Réponses : 2
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Re: droit inhumation
merci beaucoup de votre réponse
- ven. 10 juil. 2020 09:01
- Forum : Population
- Sujet : droit inhumation
- Réponses : 2
- Vues : 900
droit inhumation
Bonjour, il me semble que c'est un droit pour des époux d'être inhumés ensemble. Une personne peut-elle donc s'opposer à l'inhumation du mari de sa soeur ? cette dernière étant déjà décédée et inhumée dans le caveau de la famille des 2 soeurs.
Merci et belle journée.
Merci et belle journée.
- mer. 17 juin 2020 10:18
- Forum : Population
- Sujet : attestation fournisseur électricité
- Réponses : 1
- Vues : 676
attestation fournisseur électricité
Bonjour, est-ce que vous acceptez les attestations de fournisseur d'électricité pour un dossier mariage ? ou faut-il une facture impérativement ?
Merci
Belle journée.
Merci
Belle journée.
- lun. 8 juin 2020 14:19
- Forum : Population
- Sujet : mariage franco israélien
- Réponses : 8
- Vues : 3091
Re: mariage franco israélien
Bonjour, je vous remercie de votre réponse. Par contre, s'agissant d'autre mariage, est-ce que vous pouvez m'expliquer pourquoi le consulat de France à Londres a voulu faire la publication du mariage suivant : une française domiciliée dans ma commune avec un allemand domicilié à Londres, mariage dan...
- ven. 5 juin 2020 14:53
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3079
Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Merci LaetitiaC.
- ven. 5 juin 2020 09:16
- Forum : Population
- Sujet : TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
- Réponses : 14
- Vues : 3079
Re: TIRAGE AU SORT JURY D'ASSISE 2021
Bonjour,
J'ai bien compris qu'il fallait tirer au sort le nombre fixé par la Préfecture multiplié par 3, mais est-ce que c'est pareil pour les suppléants ? la circulaire de la Préfecture ne parle pas des suppléants.
Merci.
Bonne journée à tous.
J'ai bien compris qu'il fallait tirer au sort le nombre fixé par la Préfecture multiplié par 3, mais est-ce que c'est pareil pour les suppléants ? la circulaire de la Préfecture ne parle pas des suppléants.
Merci.
Bonne journée à tous.