656 résultats trouvés
- jeu. 7 mars 2024 13:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Entretien et vente d'un chemin d'exploitation
- Réponses : 3
- Vues : 143
Re: Entretien et vente d'un chemin d'exploitation
Votre chemin ressemble plus à un chemin rural qu'à un chemin d'exploitation, notamment du fait qu'il soit propriété publique...
- mer. 6 mars 2024 10:51
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Champs Travaux d'entretien
- Réponses : 5
- Vues : 246
Re: Champs Travaux d'entretien
Personnellement, et c'est en dehors de tout considérant de droit, je raisonne de la manière suivante : L'ABF est-il déjà venu une seule fois contrôler des travaux relevant de son champ sur le territoire qui est sous ma responsabilité ? Réponse négative. A partir de là j'évite de faire ... suer les g...
- lun. 4 mars 2024 11:00
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Consultation PC en cours d'instruction.
- Réponses : 3
- Vues : 196
Re: Consultation PC en cours d'instruction.
Oui.
Communiquer = prendre connaissance. La consultation en fait partie.
Communiquer = prendre connaissance. La consultation en fait partie.
- jeu. 29 févr. 2024 07:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Chemin de service
- Réponses : 18
- Vues : 533
- mar. 27 févr. 2024 11:54
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Chemin de service
- Réponses : 18
- Vues : 533
Re: Chemin de service
Il reste un bout de chemin non connecté ?
Vous avez enclavé des personnes ?
Vous avez enclavé des personnes ?
- ven. 23 févr. 2024 09:51
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Projet de Loi. Mise en cohérence du code de l urbanisme Loi APER
- Réponses : 19
- Vues : 1079
Re: Projet de Loi. Mise en cohérence du code de l urbanisme Loi APER
Et voila comment l'administration crée des injustices entre départements...
- lun. 19 févr. 2024 07:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Abri de jardin
- Réponses : 12
- Vues : 455
Re: Abri de jardin
Jusqu'à ce que vous la louiez en B&B...
- mer. 14 févr. 2024 10:01
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Erreur de zonage
- Réponses : 1
- Vues : 127
Re: Erreur de zonage
Pas forcément une erreur de zonage : J'ai eu à refuser en zone U un permis de 54 logements, le promoteur ayant racheté 4 maisons au sein d'un quartier. Difficile de ne pas zoner en U : le quartier est construit et desservi. Par contre pas pour une densité pareille. L'erreur est donc, au niveau du PL...
- lun. 5 févr. 2024 08:35
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Caducité DP
- Réponses : 1
- Vues : 145
Caducité DP
Bonjour. Soit une DP division obtenue en octobre 2019. Elle cristallise les droits pour 5 ans. Le PLU est modifié en Novembre 2019 transformant la zone de résidentielle à économique. Aujourd'hui je reçois un PC pour du logement. Or il n'y a pas eu de vente du lot divisé. La DP est-elle donc bien cad...
- lun. 5 févr. 2024 07:27
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Semaine de quatre jours
- Réponses : 11
- Vues : 1300
Re: Semaine de quatre jours
Evidemment !
En milieu rural, si on veut que les gens abandonnent la voiture pour prendre le bus, vu que ce dernier est souvent calqué sur les horaires des collèges lycées, il faut permettre des journées à rallonge, et donc semaine de 4 jours.
En milieu rural, si on veut que les gens abandonnent la voiture pour prendre le bus, vu que ce dernier est souvent calqué sur les horaires des collèges lycées, il faut permettre des journées à rallonge, et donc semaine de 4 jours.
- ven. 2 févr. 2024 10:16
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Recul limite communale
- Réponses : 4
- Vues : 275
Re: Recul limite communale
La limite communale n'est PAS une limite séparative, ni une limite de domaine public, même si parfois cela se recouvre. Les règles des (ex) articles 6 et 7 ne s'appliquent donc pas sur une limite communale. Toujours raisonner en fonction de l'unité foncière. Il reste que chaque permis doit respecter...
Re: Zone U
La desserte par un chemin rural est tout à fait possible pour accorder un permis de construire. Le seul motif du chemin rural est donc insuffisant pour un refus. Par contre si la desserte par ce chemin pose des problèmes de sécurité, vous pouvez refuser au titre du R111-2... En ce qui concerne l'ent...
- lun. 29 janv. 2024 17:19
- Forum : Urbanisme
- Sujet : activité sportive privée et choix de la destination
- Réponses : 3
- Vues : 269
Re: activité sportive privée et choix de la destination
Pour moi "activité de service où s'effectue l'accueil d'une clientèle".
- ven. 12 janv. 2024 09:42
- Forum : Urbanisme
- Sujet : recours sur recours ne vaut
- Réponses : 20
- Vues : 566
Re: recours sur recours ne vaut
Chez nous tous les recours gracieux sont systématiquement analysés et il m'est arrivé que cela conduise à un retrait. très rarement, mais il faut avouer que la majorité de ces recours concernent du civil et pas de l'urbanisme, ou sont juste là pour essayer de préserver le terrain non construit qui é...
- mar. 9 janv. 2024 14:57
- Forum : Urbanisme
- Sujet : recours sur recours ne vaut
- Réponses : 20
- Vues : 566
Re: recours sur recours ne vaut
Merci Al-Bundy.
Tout est terminé depuis au moins deux ans (mais pas trois...).
Simplement il y a eu changement de voisin.......
Tout est terminé depuis au moins deux ans (mais pas trois...).
Simplement il y a eu changement de voisin.......