Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci Merci Merci...

Partagée entre les fonctions "RH" et "Affaires générales", je salue bien bas cette initiative !!!!

Bonjour lilou06.. On va vivre notre première ensemble à ce que je lis... Pour ma part, j'ai un peu avancé. Pour ce qui est du Président d'un EPCI, il est en place jusqu'au jour de l'installation du nouveau conseil donc au plus tard le 18 avril 2008. En fait, il convoque le nouveau conseil. Il peut o...

Mais, bon... Les basques ne sont pas mal non plus !!!!

Bonjour, Alors chez nous (epci), suite au conseil, on a trois types de document. Les délibérations signées par le Président partent en sous préfecture. Un compte rendu pour affichage est fait : Reprise des délibérations les unes à la suite des autres avec les votes pour chacune ; document signé par ...

Bonjour,

En ces temps qui courent, le temps s'étire....

De façon plus concrète, les décisions en ce moment trainent un peu... Je serais vous j'attendrai de passer le week-end et la semaine prochaine, je recontacterais le service RH de la collectivité...

Bon courage !

Bonjour,

Merci beaucoup, je savais qu'ils étaient trop forts ces bretons !!!!!

Bonjour, J'ai besoin de votre avis. Parmi les primes et indemnités suivantes, lesquelles sont indexées sur la valeur du point d'indice donc revalorisable de 0.5 % à partir de ce mois - ci. Indemnité d'Admnistration et de Technicité Indemnité d'exercice de mission Indemnité Forfaitaire pour Travaux S...

Bonjour, D'après moi, les délégations sont valables jusqu'au dernier jour du mandat du Maire sortant à savoir la date d'installation du nouveau conseil municipal. La procédure étant ainsi : Elections municipales (1 ou 2 tours) Convocation par le maire sortant du nouveau conseil municipal avec à l'or...

Bonjour, J'ai creusé le sujet depuis.... En fait, les élus d'un EPCI sont en place jusqu'au jour de l'installation du nouveau conseil communautaire à savoir donc au plus tard le 4ème vendredi suivant l'élection des maires soit le vendredi 18 avril 2008. Il faut donc indemniser les élus au prorata te...

Bonjour, Effectivement, l'assurance du maintien de salaire vaut mieux l'avoir !! Cependant, y a des collectivités qui ont mis en place cette prestation avec un contrat "groupe" avec ou non prise en charge financière (partielle) de l'employeur. Puis, y a des collectivités qui s'en moquent c...

Bonjour, Je confirme les dires de pat2827 et pousse grossièrement l'explication. Un agent contractuel a signé un contrat. Il cotise aux caisses de retraite du régime général et son contrat a une date de début et de fin. Lorsque vous avez réussi un concours et que vous êtes recruté par une collectivi...

Bonjour, Je pense que les deux ans se comptent en ancienneté "effective". Pour passer Rédacteur principal, il faut deux ans d'ancienneté dans le 7ème échelon (pas de notion au 1er janvier). Comme vous êtes passé au 8ème échelon du fait d'un reliquat d'ancienneté, les deux se comptent en te...

Bonjour, Le calcul du congé maternité est fixé par le code de la Sécurité Sociale et s'applique à tout le monde ; fonctionnaire compris. Du moment que votre enfant pesait plus de 500 gr. ou que vous en étiez à plus de 22 semaines d'aménorrhée, vous avez droit au congé maternité. Votre congé maternit...

Bonjour à tous, Le recours au contractuel bien que légal peut paraitre scandaleux... Mais ce qui est bien plus scandaleux c'est tout simplement de ne pas faire évoluer le salaire du contractuel... Je m'explique : L'agent dont vous parlez est sous contrat depuis plusieurs années. Si j'ai bien compris...

Bonjour, Le grand chambardement allant vite arriver, je me pose une petite question... Jusqu'à quand dois-je indemniser mes élus (Président et Vice Présidents) ? Sachant qu'ils sont en place jusqu'au jour de l'installation du nouveau conseil, j'imagine que je dois les payer jusqu'à ce jour... Qu'en ...