75 résultats trouvés

par providence63
jeu. 15 déc. 2022 15:26
Forum : Ressources humaines
Sujet : prise en charge des frais suite à AT contractuel
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prise en charge des frais suite à AT contractuel

Bonjour,

Qui prend en charge les frais médicaux des agents contractuels en cas d'accident de travail ?
La collectivité ? Idem sir l'agent est hospitalisé ?
Vous remerciant pour l'échange de votre pratique.
par providence63
mar. 14 août 2018 12:51
Forum : Administration générale
Sujet : numérotation des arrêtés
Réponses : 0
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numérotation des arrêtés

bonjour, j'ai bien lu tous les posts sur le classement et l'archivage des actes mais je formule l’interrogation suivante sur la numérotation et l'enregistrement des arrêtés. nous avons un registre numérique (excel) et les numéros se prennent à la suite et dans l'ordre chronologique. Jusqu'ici tout v...
par providence63
mer. 1 août 2018 21:53
Forum : Ressources humaines
Sujet : De 6 à 7
Réponses : 2
Vues : 2494

De 6 à 7

Bonsoir,

J'ai un agent qui travaille tous les jours de 6H à 13H. Est ce que son heure de 6 à 7 doit être rémunérée en nuit ? Merci.
par providence63
mer. 1 août 2018 15:54
Forum : Ressources humaines
Sujet : heures sup et repos compensateur
Réponses : 1
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heures sup et repos compensateur

Bonsoir, Un agent titulaire à temps complet, non annualisé travaille les samedis matins pour assurer le remplacement d'un collègue. Il assure ce remplacement sur la base du volontariat. La collectivité compense ses heures supplémentaires au titre de la récupération et ne les indemnise pas financière...
par providence63
lun. 30 juil. 2018 08:20
Forum : Ressources humaines
Sujet : délibération et création de poste
Réponses : 0
Vues : 1883

délibération et création de poste

bonjour, la ville a créée un emploi de policier municipal sur le grade gardien brigadier. or, il se trouve que nous allons recruter sur le grade de brigadier chef. Je redoute de devoir délibérer, a nouveau. Qu'en pensez vous ? - Est- ce que ma création d'emploi de PM (indépendamment du grade) est su...
par providence63
ven. 20 juil. 2018 15:25
Forum : Ressources humaines
Sujet : EMPLOI NON PERMANENT - validité et suppression
Réponses : 2
Vues : 1142

Re: EMPLOI NON PERMANENT - validité et suppression

MERCI BEAUCOUP ET BON WE.
par providence63
ven. 20 juil. 2018 14:13
Forum : Ressources humaines
Sujet : EMPLOI NON PERMANENT - validité et suppression
Réponses : 2
Vues : 1142

EMPLOI NON PERMANENT - validité et suppression

Bonjour, quand un emploi non permanent est crée par délibération, exple au motif 3 1°(12 mois maximum sur une période de 18 mois consécutifs) à compter du 1er septembre n, mais pourvu au 1er décembre n, à partir de quand court le délai des 12 mois ? par ailleurs, au terme de la période de validité, ...
par providence63
ven. 29 juin 2018 14:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : CLM et bénévolat
Réponses : 0
Vues : 1835

CLM et bénévolat

bonjour,

j'ai un agent en CLM. A titre bénévole il est dans une association. A ce titre, le maire souhaite le convier à une réunion de travail.
Qu'en pensez vous ?

Merci.
par providence63
lun. 25 juin 2018 12:42
Forum : Ressources humaines
Sujet : formation inter collectivités : quelle procédure
Réponses : 0
Vues : 1654

formation inter collectivités : quelle procédure

Bonjour, Le cnfpt organise sur les territoires des formations dites "stages unions". Outre l'avantage de la territorialisation, le cout est divisé par le nombre de participants/communes. Je souhaite organiser le même principe mais sans l'intervention du CNFPT, car nous sommes en dehors du ...
par providence63
jeu. 21 juin 2018 15:34
Forum : Ressources humaines
Sujet : refus de se soumettre à une visite de la MP
Réponses : 2
Vues : 1284

refus de se soumettre à une visite de la MP

Bonsoir,


que risque un agent à ne pas se soumettre à une visite de la MP et d'autant plus, si cela est dans le cadre d'un dossier à la commission de réforme ? quels textes de référence ?

à vous lire et vous en remerciant.
par providence63
mer. 23 mai 2018 18:31
Forum : Administration générale
Sujet : intérêt d'un taxi
Réponses : 5
Vues : 2516

Re: intérêt d'un taxi

Il n'y a pas de 7ème licence, la mairie est sollicitée pour un 7ème emplacement. Et afin de savoir si nous accordons une licence et un emplacement supplémentaire, je m'interroge sur son intérêt pour la commune, autre que concurrentiel. En clair, pour quelles raisons une commune augmenterait son nomb...
par providence63
lun. 7 mai 2018 17:18
Forum : Ressources humaines
Sujet : ré évaluation salariale cdd
Réponses : 5
Vues : 1609

Re: ré évaluation salariale cdd

En fait ce qui m'interroge est la période où je ré évalue la rémunération. Il me semblait que cela devait être pour les CDD lors de renouvellements. Enfin, ayant déjà fait un avenant en guise de prolongation, puis-je faire un 2ème avenant au contrat initial pour ré évaluer la rémunération (et donc e...
par providence63
lun. 7 mai 2018 17:13
Forum : Administration générale
Sujet : intérêt d'un taxi
Réponses : 5
Vues : 2516

intérêt d'un taxi

Bonsoir,

Nous avons 6 emplacements à ce jour. Nous sommes sollicités pour une 7.
Mise à part un enjeu de concurrence quel est l’intérêt pour la commune d'accroitre son parc de stationnement (et pour cela, encore faut-il que la fréquentation le permette !) ?

A vous lire .
par providence63
lun. 7 mai 2018 11:29
Forum : Ressources humaines
Sujet : ré évaluation salariale cdd
Réponses : 5
Vues : 1609

Re: ré évaluation salariale cdd

OUI merci, seulement je ne dispose pas de RI pour les contractuels :(
par providence63
ven. 4 mai 2018 15:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : ré évaluation salariale cdd
Réponses : 5
Vues : 1609

ré évaluation salariale cdd

Nous avons renouvelé un contrat CDD (3-2) par avenant début avril. Début mai nous souhaitons ré évaluer la rémunération de l'agent. je sais que les ré évaluations salariales pour les CDD sont notamment lors de renouvellements MAIS Pouvons nous faire un second avenant au contrat initial? QU EN PENSEZ...