Bonjour, existe-t-il un document qui décrit quelle durée garder certains documents ? Dans ma mairie ils archivent tout, et la place commence à manquer... Mon dgs a demandé de faire un tri, mais pas facile de savoir ce qu'il faut garder ou pas...
Par exemple est ce que les CU sont à garder si le PLU ...
3 résultats trouvés
- mer. 9 août 2023 10:13
- Forum : ... Divers
- Sujet : quoi jeter ? quoi garder
- Réponses : 2
- Vues : 3399
- mer. 4 janv. 2023 08:36
- Forum : Population
- Sujet : cloture de registre
- Réponses : 1
- Vues : 515
cloture de registre
Bonjour à tous, nous voici dans l'exercice de cloture des registres et envoi au procureur. Je suis actuellement en remplacement dans une mairie et le problème suivant se présente à moi :
- l'agent d'Etat-Civil a oublié de signer un acte dans le registre des décès, quelles sont mes solutions vu qu ...
- l'agent d'Etat-Civil a oublié de signer un acte dans le registre des décès, quelles sont mes solutions vu qu ...
- jeu. 21 mars 2019 14:44
- Forum : Population
- Sujet : Préparer dossier de mariage sur le logiciel Acte de Sedi
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Préparer dossier de mariage sur le logiciel Acte de Sedi
Bonjour,
je suis actuellement en remplacement dans une Mairie qui utilise le logiciel ACTE de ADIC informatique, groupe SEDI.
Je dois préparer un dossier de mariage et j'avoue que je galère un peu, est ce que quelqu'un aurait un tutoriel?
Ce qui me dérange c'est la numérotation de l'acte dès le ...
je suis actuellement en remplacement dans une Mairie qui utilise le logiciel ACTE de ADIC informatique, groupe SEDI.
Je dois préparer un dossier de mariage et j'avoue que je galère un peu, est ce que quelqu'un aurait un tutoriel?
Ce qui me dérange c'est la numérotation de l'acte dès le ...