30 résultats trouvés
- mar. 27 mars 2018 14:32
- Forum : Population
- Sujet : discours PACS
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Re: discours PACS
Heuuuu en lisant vos réponses j'ai un vieux doute!!!! 3 PACS à notre actif sur la commune (dont 1 décision d'irrecevabilité :lol: ) et 2 autres sous le coudes pour samedi. Comme Elisabeth pas de réception chez nous non plus, ils déposent leur dossier, on prend rdv pour la remise du récépissé et voil...
- mar. 16 janv. 2018 11:09
- Forum : Population
- Sujet : Refus de PACS?
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- Vues : 1049
Re: Refus de PACS?
Merci de votre confirmation Aurore et bonne journée.
- lun. 15 janv. 2018 12:57
- Forum : Population
- Sujet : Refus de PACS?
- Réponses : 2
- Vues : 1049
Refus de PACS?
Bonjour à tous! Tout d'abord je vous présente mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année. Ce matin j'avais dans la boîte aux lettres le 1er dossier de PACS complèté! Je suis dans une petite commune de moins de 1000 habitants. Et je crois que je vais devoir refuser ce PACS, en effet Mme est séparé...
- mer. 15 nov. 2017 19:46
- Forum : Population
- Sujet : Pacs étranger
- Réponses : 8
- Vues : 2099
- dim. 1 oct. 2017 23:07
- Forum : Population
- Sujet : Formation PACS
- Réponses : 15
- Vues : 4470
Re: Formation PACS
Rien n'est noté sur les fichiers donc théoriquement ils sont communicables
- dim. 1 oct. 2017 22:29
- Forum : Population
- Sujet : Formation PACS
- Réponses : 15
- Vues : 4470
Re: Formation PACS
Je suis allée en formation cette semaine pour le Pacs, changement de prénom et modernisation de l'état civil. Notre formatrice était excellente, elle nous a préparé un package complet.
Si quelqu'un est intéressé, je dois pouvoir envoyer tout ça par mail
Si quelqu'un est intéressé, je dois pouvoir envoyer tout ça par mail
- dim. 1 oct. 2017 22:26
- Forum : Population
- Sujet : Acte de Mariage, tout lire ou ne pas tout lire
- Réponses : 9
- Vues : 2083
Re: Acte de Mariage, tout lire ou ne pas tout lire
Pareil chez nous, on ne lit pas ces infos
- dim. 1 oct. 2017 22:23
- Forum : Population
- Sujet : dossier de mariage : extrait avec filiation
- Réponses : 3
- Vues : 1157
Re: dossier de mariage : extrait avec filiation
On nous a conseillé en formation de toujours demander un acte intégral
- dim. 1 oct. 2017 22:19
- Forum : Population
- Sujet : le PACS, concrètement
- Réponses : 26
- Vues : 6698
Re: le PACS, concrètement
Je suis allée en formation cette semaine pour le Pacs et le changement de prénom. On a pas à analyser la convention et on ne doit donner aucun renseignement aux partenaires quant au régime "pacsimonial".... :? Si ils veulent des renseignements ils vont chez le notaire dixit la formatrice. ...
- dim. 10 sept. 2017 11:44
- Forum : Administration générale
- Sujet : Contenu d'arrêté
- Réponses : 5
- Vues : 2113
Re: Contenu d'arrêté
Oui je veux bien Aloneinthedarkaline. Je t'envoie mon adresse mail en MP.
- sam. 2 sept. 2017 17:09
- Forum : Administration générale
- Sujet : Contenu d'arrêté
- Réponses : 5
- Vues : 2113
Re: Contenu d'arrêté
Merci beaucoup. Mon adjoint aux travaux me disait qu'on ne pouvait pas faire ça
- mar. 22 août 2017 20:19
- Forum : Administration générale
- Sujet : Contenu d'arrêté
- Réponses : 5
- Vues : 2113
Contenu d'arrêté
Bonjour à tous, J'ai un arrêté à faire suite à la réception d'une DICT pour un branchement téléphonique (interdiction de stationnement et vitesse limitée). L'adjoint en charge des travaux à contacter la société pour savoir comment ils comptaient terminé les travaux qui vont se trouver sur le chemin ...
- sam. 19 août 2017 10:21
- Forum : Population
- Sujet : cérémonie de mariage : interpellation des époux
- Réponses : 14
- Vues : 2633
Re: cérémonie de mariage : interpellation des époux
Comme Aghui, on interpelle dans l'ordre où ils ont remplit les papiers.
Chez nous la mariée est assise à la gauche du marié.
Chez nous la mariée est assise à la gauche du marié.
- sam. 22 juil. 2017 08:06
- Forum : Population
- Sujet : photo officielle
- Réponses : 20
- Vues : 4867
Re: photo officielle
Pareil dans l'Essonne. Pas la même taille que celle qui était dans le cadre jusque-là mais.....on a fait en sorte que ça rentre
- sam. 22 juil. 2017 08:00
- Forum : Population
- Sujet : Mariage et Livret de Famille
- Réponses : 3
- Vues : 1349
Re: Mariage et Livret de Famille
Merci beaucoup pour vos réponses !
Bon week-end.
Bon week-end.