Bonjour
Nous avons aménagé un terrain pour la création d'une aire cde campings cars.
Doit-on payer la taxe d'aménagement suite au dépôt de DP?
Merci pour votre retour.
Bonne journée.
Martine
61 résultats trouvés
- ven. 22 mars 2024 10:13
- Forum : Urbanisme
- Sujet : TAXE AMENAGEMENT AIRE CAMPING CARS
- Réponses : 0
- Vues : 1723
Etat 1259
Bonjour
Connaissez vous la date de publication de l'état 1259 pour 2024?
Bonne journée
Martine
Connaissez vous la date de publication de l'état 1259 pour 2024?
Bonne journée
Martine
- lun. 11 sept. 2023 15:12
- Forum : Finances
- Sujet : Amortissements
- Réponses : 1
- Vues : 389
Amortissements
Bonjour Nous avons acquis un bâtiment en 21318 en 2021 amorti sur 30 ans. Nous avons reçu ce jour les frais de notaire. Dois-je créer une nouvelle fiche pour l'amortissement des frais ou bien, puis-je mettre le même numéro d'inventaire du bien qui a commencé l'amortissement depuis 2022? Merci pour v...
- mar. 13 juin 2023 12:26
- Forum : Finances
- Sujet : Devis signés pour TP
- Réponses : 3
- Vues : 536
Devis signés pour TP
Bonjour Le centre des finances réclame des devis signés des 2 parties pour toute dépense sup à 25 000€ (on alourdi le formalisme!!! surtout à l'ère de la démat). Nous fournissons les bons de commandes générés par le logiciel compta JVS (qui ont été validés sur différents niveaux), mais cela ne leur ...
- ven. 19 mai 2023 16:05
- Forum : Commande publique
- Sujet : Garantie à 1ere demande
- Réponses : 1
- Vues : 551
Garantie à 1ere demande
Bonjour
Dans le cadre d'un marché AC voirie, une garantie à 1ere demande a été fournie par le titulaire.
Ce dernier vient d'envoyer sa facture.
Comment retenir une certaine somme si la totalité de la prestation n'est pas conforme à la demande de travaux?
Merci pour votre retour.
Cordialement.
Martine
Dans le cadre d'un marché AC voirie, une garantie à 1ere demande a été fournie par le titulaire.
Ce dernier vient d'envoyer sa facture.
Comment retenir une certaine somme si la totalité de la prestation n'est pas conforme à la demande de travaux?
Merci pour votre retour.
Cordialement.
Martine
- mar. 16 mai 2023 17:11
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rachat de fonds de commerce en cours
- Réponses : 4
- Vues : 588
Re: Rachat de fonds de commerce en cours
Merci Chafouincasper pour cette réponse éclairée.
Bonne soirée.
Martine
Bonne soirée.
Martine
- mar. 16 mai 2023 12:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rachat de fonds de commerce en cours
- Réponses : 4
- Vues : 588
Re: Rachat de fonds de commerce en cours
Bonjour et merci Chafouincasper
Donc, si j'ai les papiers de cession, un avenant de cession suffirait?
Merci pour le retour
A bientôt.
Martine
Donc, si j'ai les papiers de cession, un avenant de cession suffirait?
Merci pour le retour
A bientôt.
Martine
- mar. 16 mai 2023 10:21
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rachat de fonds de commerce en cours
- Réponses : 4
- Vues : 588
Rachat de fonds de commerce en cours
Bonjour Nous sommes en marché avec un un prestataire depuis 2021 jusqu'en 2024 pour l'entretien des sols sportifs. Il y a en cours un rachat du fonds de commerce de cette société. La procédure étant récente , le nouveau prestataire n'a pas encore de document officiel l’attestant. Afin d’assurer la c...
- ven. 21 avr. 2023 12:13
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avis rectificatif BOAMP
- Réponses : 1
- Vues : 521
Avis rectificatif BOAMP
Bonjour Je souhaiterais savoir si pour un MAPA travaux, publié initialement au BOAMP et sur le site du profil acheteur, l'avis rectificatif (qui concerne un report de la date de remise des offres suite à l'introduction dans le RC d'une phase de négociation) doit être publié obligatoirement au BOAMP?...
- lun. 17 avr. 2023 14:49
- Forum : Finances
- Sujet : avance sous traitant
- Réponses : 4
- Vues : 560
Re: avance sous traitant
Merc Anto 20
Donc vous passez les écritures d'ordre quand les travaux sont achevés?
Merci pour votre retour.
A bientôt!!
Martine
Donc vous passez les écritures d'ordre quand les travaux sont achevés?
Merci pour votre retour.
A bientôt!!
Martine
- lun. 17 avr. 2023 09:58
- Forum : Finances
- Sujet : avance sous traitant
- Réponses : 4
- Vues : 560
Re: avance sous traitant
Bonjour anto 20 Merci pour la réponse, mais le fait de passer par la suite à du 041 permet d'intégrer à mon avis la dépense sur du 23xx pour récupérer le FCTVA . Opération d'ordre: mandat 041 - art 2313 pour 600€ et titre au 041 - 238 pour 600€ Merci de me dire ce que vous en pensez. Bonne journée. ...
- jeu. 13 avr. 2023 17:53
- Forum : Finances
- Sujet : avance sous traitant
- Réponses : 4
- Vues : 560
avance sous traitant
Bonsoir Nous avons payé à un titulaire une avance sur marché pour 176 000€ (art 238). Postérieurement, il déclare des sous-traitants. Ma procédure: Exemple: sous traitant déclaré 10 000€ HT soit 12 000€ TTC. Je dois faire un titre de l'avance du sous-traitant déclaré (une fois notifié) soit 12 000€ ...
- jeu. 23 févr. 2023 14:22
- Forum : Finances
- Sujet : IMPUTATION GRILLE PLUVIAL
- Réponses : 0
- Vues : 566
IMPUTATION GRILLE PLUVIAL
Bonjour
Nous devons acheter une grille pour le pluvial d'une voirie communale (280€). Quelle imputation dois-je mettre?
Bonne journée.
Martine
Nous devons acheter une grille pour le pluvial d'une voirie communale (280€). Quelle imputation dois-je mettre?
Bonne journée.
Martine
- mar. 14 févr. 2023 13:30
- Forum : Finances
- Sujet : Question articles sur actif
- Réponses : 2
- Vues : 392
Re: Question articles sur actif
Merci pour la réponse.
Donc si j'ai bien compris, je peux imputer toutes mes dépenses concernant l'aménagement de la place centrale sur le 2313.
Martine
Donc si j'ai bien compris, je peux imputer toutes mes dépenses concernant l'aménagement de la place centrale sur le 2313.
Martine
- mar. 14 févr. 2023 12:28
- Forum : Finances
- Sujet : Question articles sur actif
- Réponses : 2
- Vues : 392
Question articles sur actif
Bonjour Nous avons une grosse opération d'aménagement de la place centrale. Question: nous avons de l'électrification (normalement au 21534), du fonds de concours (normalement 2041513) et des travaux en 2313. Puis-je mettre toutes les dépenses qui concernent cet aménagement sur le 2313? Merci pour v...