23 résultats trouvés

par vcartier
ven. 30 juin 2023 10:56
Forum : Administration générale
Sujet : Appel à Projets
Réponses : 2
Vues : 538

Appel à Projets

Bonjour, Ma commune souhaite lancer un Apple à projets (mise à disposition de locaux avec redevance : occupation proposée par la commune non soumise au Code de la commande publique ) Notre plateforme de dématérialisation DEMATIS est dédiée aux marchés publics. Est-il juridiquement possible de dépose...
par vcartier
mer. 10 mai 2023 11:58
Forum : Commande publique
Sujet : Achat de véhicule et critère
Réponses : 2
Vues : 532

Re: Achat de véhicule et critère

Bonjour,

Je vous remercie pour vos conseils.

Je vais le soumettre au service concerné.

Bien cordialement
par vcartier
mar. 9 mai 2023 16:34
Forum : Commande publique
Sujet : Achat de véhicule et critère
Réponses : 2
Vues : 532

Achat de véhicule et critère

Bonjour, Je dois lancer une consultation pour acheter un véhicule en procédure adaptée. Le service me demande , outre les critère Prix, Délai de livraison et Valeur Technique, d'ajouter un Critère "Prix de rachat ou reprise. Je me demande s'il ne s'agit pas d'une option et si le critère demandé...
par vcartier
mer. 19 mai 2021 08:42
Forum : Commande publique
Sujet : MAPA - Accord-cadre et DQE
Réponses : 2
Vues : 2101

Re: MAPA - Accord-cadre et DQE

Je vous remercie, c'est bien ce que je pensais.

Bien à vous et bonne journée.
par vcartier
mar. 18 mai 2021 15:39
Forum : Commande publique
Sujet : MAPA - Accord-cadre et DQE
Réponses : 2
Vues : 2101

MAPA - Accord-cadre et DQE

Bonjour, J'ai lancé un MAPA - Accord-cadre à Bons de commande. La date de remise du dossier était Vendredi dernier. Afin de permettre l'analyse financière des offres, j'ai mis en pièce contractuelle le DQE en plus du BPU (dans le respect de l'ordre des pièces relevant du CCAG FCS). Cependant, un can...
par vcartier
mar. 30 mars 2021 11:12
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant sur Accord-cadre et subvention
Réponses : 2
Vues : 1601

Re: Avenant sur Accord-cadre et subvention

Merci pour votre réponse.

Le montant est fixe et ne dépend ni des jours ouvrés ni du nombre d'enfants.
De plus cette aide n'impacte pas le montant maxi de l'accord-cadre.

Je poursuis donc la rédaction de cet avenant .

Bien à vous
par vcartier
lun. 29 mars 2021 14:54
Forum : Commande publique
Sujet : Avenant sur Accord-cadre et subvention
Réponses : 2
Vues : 1601

Avenant sur Accord-cadre et subvention

Bonjour, Nous avons un accord-cadre à bons de commande pour l'accueil de loisirs (centre aéré) avec un montant mini et un montant maxi. :D Le dernier trimestre 2020 la commune a obtenu une "aide exceptionnelle aux accueils de loisirs" dans le cadre du dispositif « Vacances apprenantes ». L...
par vcartier
ven. 15 janv. 2021 15:59
Forum : Commande publique
Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Réponses : 2
Vues : 1662

Re: Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment

Nous n'avons rien modifié sur le contrat ni ajouté de missions.

Donc, je maintien mon refus. [-X

Merci pour ces informations. :D

bien cordialement.
par vcartier
ven. 8 janv. 2021 11:37
Forum : Commande publique
Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Réponses : 0
Vues : 1676

Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment

Bonjour, Nous avons un contrat de maîtrise d'œuvre dont le prix est un forfait de rémunération définitif basé sur un coût prévisionnel de travaux (établi initialement par nos services techniques. aujourd'hui, le Maître d'œuvre revendique une augmentation de sa rémunération basée sur son estimation s...
par vcartier
ven. 8 janv. 2021 11:36
Forum : Commande publique
Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Réponses : 2
Vues : 1662

Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment

Bonjour, Nous avons un contrat de maîtrise d'œuvre dont le prix est un forfait de rémunération définitif basé sur un coût prévisionnel de travaux (établi initialement par nos services techniques. aujourd'hui, le Maître d'œuvre revendique une augmentation de sa rémunération basée sur son estimation s...
par vcartier
mer. 18 nov. 2020 16:17
Forum : Commande publique
Sujet : Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
Réponses : 3
Vues : 1672

Re: Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Merci pour votre réponse qui confirme ce que je pense .

Au plaisir.

bien cordialement
par vcartier
mar. 17 nov. 2020 15:48
Forum : Commande publique
Sujet : Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
Réponses : 3
Vues : 1672

Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Bonjour, Nous avons un marché MO Voirie dont les travaux sont achevés depuis un certain temps (non encore totalement réglé car non encore facturée pour la part restante). La MO, elle aussi, n'a pas été réglée dans sa totalité (car non encore facturée pour la part restante). Les travaux de voirie ont...
par vcartier
lun. 28 sept. 2020 08:35
Forum : Commande publique
Sujet : Délai de validité des offres ....
Réponses : 3
Vues : 1510

Re: Délai de validité des offres ....

Je vous remercie,

en effet, cette procédure est en dessous des seuils, c'est la raison pour laquelle, j'entrevoyais cette solution.

Bien cordialement.
par vcartier
jeu. 24 sept. 2020 16:36
Forum : Commande publique
Sujet : Délai de validité des offres ....
Réponses : 3
Vues : 1510

Délai de validité des offres ....

Bonjour, j'ai lancé une consultation de travaux en janvier 2020 (Procédure adaptée). Le Délai de validité des offres était de 120 jours, faisant courir la validité en mai dernier. Suite aux négociations menées, le Moe chargé du dossier a rendu le rapport d'analyse mi mars :D . Cependant, au regard d...
par vcartier
jeu. 13 févr. 2020 17:55
Forum : Commande publique
Sujet : Marches à Tranches et indemnites de dédit
Réponses : 1
Vues : 1560

Marches à Tranches et indemnites de dédit

Bonjour, Je rédige un marches allotis à Tranches ferme et optionnelles. La règlementation nous invite à prévoir une indemnité de dédit s'il est décidé de ne pas notifier la ou les tranches optionnelles. A ce titre avez-vous une idée du montant correct ou de la formule la plus appropriée pour cette i...