23 résultats trouvés
- ven. 30 juin 2023 10:56
- Forum : Administration générale
- Sujet : Appel à Projets
- Réponses : 2
- Vues : 538
Appel à Projets
Bonjour, Ma commune souhaite lancer un Apple à projets (mise à disposition de locaux avec redevance : occupation proposée par la commune non soumise au Code de la commande publique ) Notre plateforme de dématérialisation DEMATIS est dédiée aux marchés publics. Est-il juridiquement possible de dépose...
- mer. 10 mai 2023 11:58
- Forum : Commande publique
- Sujet : Achat de véhicule et critère
- Réponses : 2
- Vues : 532
Re: Achat de véhicule et critère
Bonjour,
Je vous remercie pour vos conseils.
Je vais le soumettre au service concerné.
Bien cordialement
Je vous remercie pour vos conseils.
Je vais le soumettre au service concerné.
Bien cordialement
- mar. 9 mai 2023 16:34
- Forum : Commande publique
- Sujet : Achat de véhicule et critère
- Réponses : 2
- Vues : 532
Achat de véhicule et critère
Bonjour, Je dois lancer une consultation pour acheter un véhicule en procédure adaptée. Le service me demande , outre les critère Prix, Délai de livraison et Valeur Technique, d'ajouter un Critère "Prix de rachat ou reprise. Je me demande s'il ne s'agit pas d'une option et si le critère demandé...
- mer. 19 mai 2021 08:42
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA - Accord-cadre et DQE
- Réponses : 2
- Vues : 2101
Re: MAPA - Accord-cadre et DQE
Je vous remercie, c'est bien ce que je pensais.
Bien à vous et bonne journée.
Bien à vous et bonne journée.
- mar. 18 mai 2021 15:39
- Forum : Commande publique
- Sujet : MAPA - Accord-cadre et DQE
- Réponses : 2
- Vues : 2101
MAPA - Accord-cadre et DQE
Bonjour, J'ai lancé un MAPA - Accord-cadre à Bons de commande. La date de remise du dossier était Vendredi dernier. Afin de permettre l'analyse financière des offres, j'ai mis en pièce contractuelle le DQE en plus du BPU (dans le respect de l'ordre des pièces relevant du CCAG FCS). Cependant, un can...
- mar. 30 mars 2021 11:12
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant sur Accord-cadre et subvention
- Réponses : 2
- Vues : 1601
Re: Avenant sur Accord-cadre et subvention
Merci pour votre réponse.
Le montant est fixe et ne dépend ni des jours ouvrés ni du nombre d'enfants.
De plus cette aide n'impacte pas le montant maxi de l'accord-cadre.
Je poursuis donc la rédaction de cet avenant .
Bien à vous
Le montant est fixe et ne dépend ni des jours ouvrés ni du nombre d'enfants.
De plus cette aide n'impacte pas le montant maxi de l'accord-cadre.
Je poursuis donc la rédaction de cet avenant .
Bien à vous
- lun. 29 mars 2021 14:54
- Forum : Commande publique
- Sujet : Avenant sur Accord-cadre et subvention
- Réponses : 2
- Vues : 1601
Avenant sur Accord-cadre et subvention
Bonjour, Nous avons un accord-cadre à bons de commande pour l'accueil de loisirs (centre aéré) avec un montant mini et un montant maxi. :D Le dernier trimestre 2020 la commune a obtenu une "aide exceptionnelle aux accueils de loisirs" dans le cadre du dispositif « Vacances apprenantes ». L...
- ven. 15 janv. 2021 15:59
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
- Réponses : 2
- Vues : 1662
Re: Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Nous n'avons rien modifié sur le contrat ni ajouté de missions.
Donc, je maintien mon refus.
Merci pour ces informations.
bien cordialement.
Donc, je maintien mon refus.
Merci pour ces informations.
bien cordialement.
- ven. 8 janv. 2021 11:37
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
- Réponses : 0
- Vues : 1676
Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Bonjour, Nous avons un contrat de maîtrise d'œuvre dont le prix est un forfait de rémunération définitif basé sur un coût prévisionnel de travaux (établi initialement par nos services techniques. aujourd'hui, le Maître d'œuvre revendique une augmentation de sa rémunération basée sur son estimation s...
- ven. 8 janv. 2021 11:36
- Forum : Commande publique
- Sujet : Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
- Réponses : 2
- Vues : 1662
Rémunération MO - sur réhabilitation de bâtiment
Bonjour, Nous avons un contrat de maîtrise d'œuvre dont le prix est un forfait de rémunération définitif basé sur un coût prévisionnel de travaux (établi initialement par nos services techniques. aujourd'hui, le Maître d'œuvre revendique une augmentation de sa rémunération basée sur son estimation s...
- mer. 18 nov. 2020 16:17
- Forum : Commande publique
- Sujet : Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
- Réponses : 3
- Vues : 1672
Re: Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
Merci pour votre réponse qui confirme ce que je pense .
Au plaisir.
bien cordialement
Au plaisir.
bien cordialement
- mar. 17 nov. 2020 15:48
- Forum : Commande publique
- Sujet : Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
- Réponses : 3
- Vues : 1672
Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification
Bonjour, Nous avons un marché MO Voirie dont les travaux sont achevés depuis un certain temps (non encore totalement réglé car non encore facturée pour la part restante). La MO, elle aussi, n'a pas été réglée dans sa totalité (car non encore facturée pour la part restante). Les travaux de voirie ont...
- lun. 28 sept. 2020 08:35
- Forum : Commande publique
- Sujet : Délai de validité des offres ....
- Réponses : 3
- Vues : 1510
Re: Délai de validité des offres ....
Je vous remercie,
en effet, cette procédure est en dessous des seuils, c'est la raison pour laquelle, j'entrevoyais cette solution.
Bien cordialement.
en effet, cette procédure est en dessous des seuils, c'est la raison pour laquelle, j'entrevoyais cette solution.
Bien cordialement.
- jeu. 24 sept. 2020 16:36
- Forum : Commande publique
- Sujet : Délai de validité des offres ....
- Réponses : 3
- Vues : 1510
Délai de validité des offres ....
Bonjour, j'ai lancé une consultation de travaux en janvier 2020 (Procédure adaptée). Le Délai de validité des offres était de 120 jours, faisant courir la validité en mai dernier. Suite aux négociations menées, le Moe chargé du dossier a rendu le rapport d'analyse mi mars :D . Cependant, au regard d...
- jeu. 13 févr. 2020 17:55
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marches à Tranches et indemnites de dédit
- Réponses : 1
- Vues : 1560
Marches à Tranches et indemnites de dédit
Bonjour, Je rédige un marches allotis à Tranches ferme et optionnelles. La règlementation nous invite à prévoir une indemnité de dédit s'il est décidé de ne pas notifier la ou les tranches optionnelles. A ce titre avez-vous une idée du montant correct ou de la formule la plus appropriée pour cette i...