Forum de la Fonction Publique Territoriale

En effet pas de syndicat. Chacun a son personnel. Si c'est notre école qui ferme, c'est à nous de reclasser (si elles étaient titulaires..), les deux autres communes auraient leur personnel d'où la non-pérennisation des emplois. Je sais que cela peut paraître un peu égoïste pour le personnel de l ...

Merci pour ta réponse. Bon au final c'est ce que j'ai mis dans mon mémo pour les élus en attendant de faire un détail complet.

Nous sommes donc un rpi de 3 communes possédant chacune une école.
Pour la non titularisation, l'atsem s'occupe des GS chez nous et sur la commune du rpi qui accueille les ...

Bonjour,

Je regarde les notes des CDG (je leur ai aussi posé la question mais j'attends la réponse...) au sujet des renouvellements de cdd. J'ai lu plein de post à ce sujet mais je préfère être certaine de ce que je vais dire aux élus.

Nous avons deux agents en cdd d'un an que nous avons ...

Bonjour,

Nous nous mettons toujours un peu de "surplus" aux intérêts d'emprunts et surtout au 615.. car l'entretien coûte cher et c'est un peu aléatoire selon les années et les tuiles qui tombent...(en plus des dépenses imprévues).

Mais il est vrai que quand il y a surplus c'est plus facile.

Bonjour,

Pour les rendez-vous médicaux, la durée de l'absence est égal à la durée de l'examen. C'est une autorisation spéciale d'absence liée à la maternité. Ma dernière formation portant sur le sujet des autorisations d'absences, il est à noter que le conseil doit délibérer sur les autorisations d ...

Merci pour vos réponses, nous avons proposé les terrains du lotissement mais bon ils ont un terrain et veulent construire dessus.. Je comprends qu'il y ai eu des abus mais dans ce cas précis c'est les termes "non urbanisé", "en dehors de tout hameau" qui choquent un peu...il y a déjà une maison à 30 ...

Bonjour,

Nous avons un CU qui est revenu négatif. Après demande à la DDT, le conseil municipal peut prendre une délibération motivée pour appuyer la demande du propriétaire et faire un dossier auprès de la CDPENAF.
Les propriétaires (pas encore 30 ans, deux enfants) veulent construire leur ...

Merci pour cette réponse, sur le site de l'ircantec j'ai trouvé la même chose que pour l'urssaf : "Les rappels ordonnés par décision de justice donnent lieu à cotisations sur la base du plafond et des taux applicables à la période à laquelle ils se rapportent."

en tout cas merci, pas facile tout ça

Bonjour,

Une ex salariée a gagné son procès en cour d'appel (après avoir perdu aux prud'hommes), du coup nous devons lui payer (re payer) des heures complémentaires et des rappels de congés payés pour 2014 et 2015. Ma question est la suivante : s'agissant de 2014 et 2015, il me parait normal (mais ...

Cela dépend ce que vous entendez par aménagement du cimetière ? Pour 2016 on pouvait prétendre à la DETR pour la création et l'aménagement de columbarium et jardin du souvenir....

Bonjour,

Sur ma commune, nous avons utilisé que les comptes 60.. c'est ce que le tresorier nous avait dit seulement le 6015 (achat terrain) 6045 (etudes) et 605 (travaux).

Pour le calcul des stocks, en formation compta lotissement on nous a dit que le stock final est égal au stock initial ...

Désolé, de retour après la grippe :evil:

MERCI pour vos réponses. Je n'ai toujours pas eu de réponse de "plus haut".

Le mariage va être avancé car le marié doit laisser un nombre de semaines minimum entre deux visas....

En tout cas merci pour votre aide précieuse en ces moments de doutes ...

Bonjour,

J'ai une jeune femme hollandaise habitant la commune qui souhaite se marier avec un Kenyan qui n'habite pas encore ici.

J'ai bien vu sur les sites des consulats les papiers pour se marier mais pourriez-vous me dire si leurs témoins peuvent être Kenyan ? Si oui les pièces concernant les ...