Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

Suite à l'avis de conseil médical en formation restreinte, je dois placer un agent en mise en disponibilité d'office pour raison de santé pour 3 mois.
Je dois expliquer tout à l'agent de vive voix et lui faire un courrier explicatif, Est ce que quelqu'un aurait un modèle de courrier ...

Je vous remercie pour votre réponse

Bonjour
J'aurais une question pour les indemnités journalières CPAM.
Nous avons fait la subrogation,
ma question est dois je faire apparaitre sur le bulletin du contractuelle la somme verser par la CPAM ?
C'est nouveau pour moi !
Merci d'avance pour vos réponses !
Bonne journée !

Bonjour,

Alors voila, je m'occupe du personnel depuis peu et avec la crise covid 19 ....

J'ai agent Ircantec en arrêt de travail procédure dérogatoire du 11/05/2020 au 31/05/2020 (reçu ce jour),
Faut il que je face une attestation de salaire pour paiements des indemnités journalières et l'envoyé ...

j'ai préparé un certificat que je dois remettre à la TP et un certifat pour les caution bancaire si je ne me trompe pas je dois envoyer le certifcat avec l original de la caution bancaire en lRAC?
Vous remerciant par avance !

Bonjour,

1er marché pour moi !

Je suis secrétaire dans une petite commune.

J'ai reçu de demande de débloquer la retenue de garantie.

Pouvez-vous m'indiquer la marche à suivre ?

Je vous remercie par avance de vos réponses !!!

Je vous remercie pour votre aide.

Je vous souhaite une Belle Année

Mon 1er Calcul
RECETTE DE FONCTIONNEMENT 150 103.89 RECETTE D'INVESTISSEMENT 41 679.71
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 93 158.54 DEPENSES D'INVESTISSEMENT 40 275.00
Resultat année N 56 945.35 Resultat année N 1 404.71
Résultat n-1 118 486.79
Affecation 1068 n-1 25805.75 Résultat n-1 -25 805.75 ...

Bonjour,

J'ai lu sur le forum que certains d'entre vous avaient un tableau excel pour calculer l'affectation du résultat .....
Serait-il possible que l'un d'entre vous m’envoie une copie de leur tableau ?

Jusque la c'est mon trésorier qui nous donnait la délib avec les montants .... mais plus ...

Donc oui le demandeur est le fondateur de la concession initiale

oui la concession est vide de tout corps.
pour la deuxième question qu'appelez vous le fondateur ?

Bonjour,

est t'il possible de faire une échange de concession, la commune voudrait récupérer une concession en l'échangeant contre une autre ? le propriétaire serait d'accord pour échanger. si cela est possible, pouvez-vous me donner la marche à suivre ainsi que les textes sur lesquelles je peux m ...

oui c'est bien ça

Merci de votre réponse

qu'appelez vous une décision municipale ?

Bonjour,

Je suis sur un dossier de construction d’école, donc marché public, je n'ai jamais fait cela ..... et la j ai quelque question et je ne sais pas trop ou me tourner .....

1) je viens de recevoir une déclaration de sous traitance ..... DC4, comment doit on pratiquer y a t il besoin d'une ...