Merci, c'est également ma1ere pensée pour cette l'appréciation...
puis on cogite et on doute
566 résultats trouvés
- ven. 8 déc. 2023 15:07
- Forum : Urbanisme
- Sujet : appréciation de "de l'économie d'un projet"
- Réponses : 8
- Vues : 409
- ven. 8 déc. 2023 08:24
- Forum : Urbanisme
- Sujet : appréciation de "de l'économie d'un projet"
- Réponses : 8
- Vues : 409
Re: appréciation de "de l'économie d'un projet"
D'accord, merci.
Mais dans mon cas, la "nature du projet" "change-t-elle où on peut considérer que non et accepter le PCm?
Mais dans mon cas, la "nature du projet" "change-t-elle où on peut considérer que non et accepter le PCm?
- jeu. 7 déc. 2023 14:53
- Forum : Urbanisme
- Sujet : appréciation de "de l'économie d'un projet"
- Réponses : 8
- Vues : 409
appréciation de "de l'économie d'un projet"
Bonjour, Soit un PC délivré en 2022 pour 2 bâtiments d'habitation collectif (2 x 2000m² de SP sur 3 niveaux) pour 30 logements. A ce jour, dépôt d'un PC modif, l’intégralité d'un niveau, soit un plateau de 700m² sera affecté à un service public. Les stationnements sont augmentés en conséquence le bâ...
- mar. 28 nov. 2023 08:19
- Forum : Urbanisme
- Sujet : distributeur automatique pain / pizza = construction ??
- Réponses : 3
- Vues : 490
Re: distributeur automatique pain / pizza = construction ??
Bonjour, Comme il s'agit de "choses :mrgreen: " de moins de 5m², j'ai informé le proprio qu'elles ne nécessitent pas de demande en urba. Toutefois, que leurs implantations devaient respecter les dispo du PLU et p-être respecter le recul / voie publique si elles sont considérées comme des c...
- lun. 27 nov. 2023 11:19
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Attestation RT avec la DAACT
- Réponses : 6
- Vues : 349
Re: Attestation RT avec la DAACT
Ok,
donc vous vérifiez bien que l'attestation jointe à la DAACT ne mentionne pas "d'irrégularités"...
merci
donc vous vérifiez bien que l'attestation jointe à la DAACT ne mentionne pas "d'irrégularités"...
merci
- lun. 27 nov. 2023 10:17
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Attestation RT avec la DAACT
- Réponses : 6
- Vues : 349
Re: Attestation RT avec la DAACT
Merci, Mais quelles sont un peu la pratique dans ce domaine ? avez-vous l'habitude de survoler ces attestations ? d'en relever les irrégularités ? d'alors contester la DAACT ? ou, est-ce que du "déclaratif" et, en pratique, on ne s'occupe pas de cette attestation de RT en fin de travaux , ...
- lun. 27 nov. 2023 09:45
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Attestation RT avec la DAACT
- Réponses : 6
- Vues : 349
Re: Attestation RT avec la DAACT
Ma question porte surtout sur le fait de contester (ou non) la DAACT déposée. Je suis largement dans le délai pour contester; la DAACT + attestation prise en compte RT à l'achèvement déposé le 14 novembre. Ma question : des irrégularités (perméabilité à l'air) mentionnées par le BE dans l'attestatio...
- jeu. 23 nov. 2023 08:41
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Attestation RT avec la DAACT
- Réponses : 6
- Vues : 349
Attestation RT avec la DAACT
Bonjour, C'est l'une des 1ere fois où je regarde le contenu de cette Attestation de la prise en compte de la RT à l'achèvement des travaux car j'avais fait un incomplet pour la DAACT car l'attestation était manquante. Là, je lis: " La société atteste d'irrégularités vis à vis de la prise en com...
- mar. 21 nov. 2023 09:31
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Devanture commerciale
- Réponses : 2
- Vues : 171
Re: Devanture commerciale
Bonjour, Pour info, en matière de règlementation des enseignes, ça change d'ici peu : L’article 17 de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets décentralise le pouvoir de police de la publicité. A compter du ...
- mar. 21 nov. 2023 09:19
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Adaptation mineure ?
- Réponses : 1
- Vues : 189
Re: Adaptation mineure ?
Bonjour, L'adaptation mineure relève strictement de "l'appréciation" de l'autorité compétente suivant 2 critères : - être limitée - être liée à la config du terrain ou de la parcelle Ici, en cas de régul, quels risques encourus ? Si c'est la seule solution pour tenter de régulariser, j'ira...
- mar. 14 nov. 2023 08:20
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Détermination emprise au sol
- Réponses : 3
- Vues : 350
Re: Détermination emprise au sol
Bonjour, Ce genre de règle est d'une profonde... contrôlabilité ...Et j'ai la même écriture dans un PPRi !! Qui sait encore l'emprise ou la SP existante lors à la date d'approbation du PLU ou du document s'il à plus de 20 ans par exemple ? les élus changent, les instructeurs changent,...même les pro...
- lun. 13 nov. 2023 15:23
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Refus délivrer certificat tacite
- Réponses : 12
- Vues : 555
Re: Refus délivrer certificat tacite
Donc... vous ne l'avez jamais reçu; la mairie ne peut pas prouver que cet décision d'opposition vous a bien été notifié dans les délais. si ce que vous rapportez est bien exact, alors faites vos travaux et : - si contestation de la mairie ==> vous formulerez vos observations (l'opposition ne vous a ...
- lun. 13 nov. 2023 15:14
- Forum : Urbanisme
- Sujet : RACCORDEMENT ENEDIS A LA CHARGE DU PETITIONNAIRE
- Réponses : 9
- Vues : 545
Re: RACCORDEMENT ENEDIS A LA CHARGE DU PETITIONNAIRE
R424-7...et -8 mais bon... Bonjour, Je suis désolé je ne comprend pas trop ces articles, est ce que cela veut dire qu'en plus de cité l'article en question il aurait fallut préciser le montant de la prise en charge pour être totalement dans le vrai de la rédaction de l'arrêté ? Si c'est bien une pa...
- lun. 13 nov. 2023 14:01
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Demande d'expertise - Aménagement de caves en habitation
- Réponses : 4
- Vues : 327
Re: Demande d'expertise - Aménagement de caves en habitation
Bonjour, - je vois pas trop où le R112-2 parle de qque chose qui serait - ou pas - aménageable " ... - Puis, je vois pas où il exclu de la SP située en dessous du TN ... Pour info, R. 112-2 : La surface de plancher de la construction est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque nive...
- mer. 8 nov. 2023 16:25
- Forum : Urbanisme
- Sujet : Extension réseau électrique
- Réponses : 14
- Vues : 1190
Re: Extension réseau électrique
allé j'en remets une couche...Pour piqué Paub :mrgreen: Comme je lis la loi du 10 mars ( qui au passage ne modifie que le code de l'Energie et pas celui de l'Urba ) qui dit : c'est plus à la CCU de payer; moi je "considère" (à l'instar de la CRE qui aime considérer...) que celà soit a Ened...