Forum de la Fonction Publique Territoriale

Selon moi, vous devez attendre le nouveau permis qui doit etre délivré par la Mairie

Est-il possible pour un stagiaire de prendre une disponibilité de 2 mois ?

Dans quelles conditions ?

Merci phil78

Anne H a écrit :Je n'en sais rien du tout...
Peut-être peux-tu poser la question au service du contrôle de la légalité de ta Préfecture...

Ok et merci pour vos réponses.

Phil78

Bonjour,

Je cherche pour une collègue (en panne d'internet) le ou les textes qui disent que les arrêtés individuels doivent être notifiés et par quel moyen on apporte la preuve de cette notification.( signature de l'agent).

Je ne trouve rien sur mes sites internet.

merci

phil78

pas de problème, vous pouvez y faire de la pub pour ce forum.

Et pour mon modele d'arreté ? il n'y a personne ?

Phil78

je viens relancer le sujet : je recherche un arrete commissionnant à l'urbanisme.

Merci

Alors personne ?

C'est un Jour Férié donc heures "jour férié".

Mais bon c'est mon avis.

L'avis du CIG Versailles est là :

http://www.cigversailles.fr/article.php ... ticle=1099


Phil78

Bonjour,

Je suis à la recherche de modèles d'arrêtés "commissionnant un policier à la Réglementation Bruit et Urbanisme"

Ce sont 2 arrêtés distincts.

Merci 2 votre collaboration.

Phil78

schtroumph91@hotmail.com

Oui cela existe....


phil78

Ok

Merci je vais voir

phil78

bonsoir,

tout est dans la question .....

Je recherche un logiciel (gratuit de preference) pour mettre des fichiers PDF en fichiers texte.

Le copier / coller ne marche pas toujours et les images disparraissent !!

Alors des suggestions ?

phil78

Ok,

Merci d'avoir été aussi rapide.....


Forum excellent !!!!

phil78

bonsoir,

Merci Jerome,

Mais est-ce que les arrets maladie (hors conge maternite) sont comptabilisés comme "arret maladie" ou "conges maladie de maternite lies à la grossesse" ?

Car si ce sont des arrets maladies, ils seront comptabilisés dans les fameux 3 mois !!!!

merci d'avance

phil

bonsoir,


http://www1.securiteroutiere.gouv.fr/si ... efault.asp

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/inf ... index.html

phil78