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- par ABM
- mer. 19 avr. 2017 17:05
- Forum : Population
- Sujet : Merci de donner un titre.
- Réponses : 1
- Vues : 683
Je me pose la même question!
L'avocat me fournit un certificat de non pourvoi, s'agit-il de la même chose?
Merci pour votre aide!

- par ABM
- ven. 9 déc. 2016 06:55
- Forum : Population
- Sujet : ,
- Réponses : 1
- Vues : 772
Bonjour,
Les virgules ont-elles une importance?
Faut-il reproduire exactement ce qui est noté dans l'acte de naissance (au niveau des virgules j'entends) pour rédiger un acte de mariage?
- par ABM
- lun. 21 nov. 2016 09:21
- Forum : Population
- Sujet : ERREUR SUR NOM FAMILLE ACTE ETAT CIVIL
- Réponses : 4
- Vues : 3109
Merci pour ta réponse!
Je suis toute seule dans ma commune, et c'était mon premier mariage...
C'est difficile de travailler toute seule, heureusement que les collègues du forum sont là!!
Donc si je récapitule :
- Je vérifie l'acte de naissance de la mariée et si erreur sur le nom du mari, je ...
- par ABM
- lun. 21 nov. 2016 06:56
- Forum : Population
- Sujet : ERREUR SUR NOM FAMILLE ACTE ETAT CIVIL
- Réponses : 4
- Vues : 3109
Bonjour,
Je me suis rendue compte d'une erreur sur un acte de mariage.
Le nom d'un des mariés est accentué (ainsi que celui de son père) alors que dans l'acte de naissance il ne l'est pas. :oops:
Je dois faire une demande de rectification matérielle, c'est bien ça?
Savez-vous quel est le délai ...
- par ABM
- mer. 20 juil. 2016 10:39
- Forum : Population
- Sujet : Cimetière autorisation diverses
- Réponses : 5
- Vues : 2132
Bonjour,
Donc si je résume correctement :
- pour une inhumation, la personne qui pourvoit aux funérailles signe la demande d'ouverture de concession et d'inhumation
- exhumation : les plus proches parents signent
- ouverture de concession pour ré inhumation / travaux sur la concession : tous les ...
- par ABM
- jeu. 12 mai 2016 10:51
- Forum : Population
- Sujet : Naissance dans petite commune
- Réponses : 10
- Vues : 2429
Je n'ai pas eu le cas encore, mais je préfère être opérationnelle au cas où ( de nombreuses femmes enceintes dans ma commune)!
Je récapitule :
Je constate la naissance ( certificat ou présentation de l'enfant), j rédige l'acte en indiquant la reco ou en la prennant en meme temps.
Par contre pour ...
- par ABM
- mar. 10 mai 2016 18:27
- Forum : Population
- Sujet : Naissance dans petite commune
- Réponses : 10
- Vues : 2429
Bonjour,
J'ai parcouru le forum et n'ai pas trouvé de réponse à mes interrogations.
J'ouvre donc ce topic.
pouvez-vous me dire ce qu'il faut faire lorsqu'un papa vient déclarer la naissance de son enfant à la Mairie.
Cela n'est jamais arrivé encore (commune de - de 500 hab), mais on ne sait jamais ...
- par ABM
- mar. 10 mai 2016 18:25
- Forum : Vos forums
- Sujet : Nouveaux membres, présentation (facultative)
- Réponses : 222
- Vues : 152259
Bonjour à tous!
je suis nouvellement inscrite!
J'ai 33 ans et suis rédacteur dans deux communes de - de 500 habitants dans l'Aube.
J'ai intégré la fonction publique territoriale en 2011 en tant que contractuelle et ai ensuite passé les concours.
Je compte sur ce forums et sur les nombreux ...