29 résultats trouvés

par Yuna90
mer. 12 juil. 2017 10:28
Forum : Population
Sujet : photo officielle
Réponses : 20
Vues : 4845

Re: photo officielle

Bonjour,

En Sarthe, on a reçu un mail de la pref nous disant que les affiches étaient arrivées chez eux et qu'elles nous attendaient avec impatience à l'accueil ! Et gratos en plus !
Maintenant faut trouver un cadre à la bonne taille...
par Yuna90
mar. 16 mai 2017 16:12
Forum : Ressources humaines
Sujet : CDD Rupture du contrat au cours de la période d'essai
Réponses : 0
Vues : 687

CDD Rupture du contrat au cours de la période d'essai

Bonjour, Quelqu'un aurait un modèle de décision ou d'arrêté de licenciement d'un CDD au cours de la période d'essai ? Pour la petite histoire, nous avons recruté un agent en CDD pour un tuilage en vue du remplacement d'un agent partant à la retraite. Cependant nous ainsi que l'agent, nous sommes ren...
par Yuna90
mer. 11 janv. 2017 09:31
Forum : Population
Sujet : sortie de territoire
Réponses : 8
Vues : 2212

Re: sortie de territoire

Bonjour, Même cas ici. Je leur redonne leur cerfa en leur expliquant que nous n'avons plus rien à faire à la mairie à ce sujet. Je leur dis également de fournir le numéro de téléphone de la mairie aux profs récalcitrants pour que je leur explique. Pour le moment, j'ai pas encore eu d'appel de leur p...
par Yuna90
mar. 3 janv. 2017 10:55
Forum : Finances
Sujet : Dépenses investissement avant vote BP 2017
Réponses : 5
Vues : 2290

Re: Dépenses investissement avant vote BP 2017

Je pense que oui, tu peux. En 2016, les dépenses de ma commune inscrites sur cette délibération n'avaient pas toutes un article qui était inscrit au budget précédent. A vérifier auprès de ton trésorier ! De toute façon, ce sera régularisé par le BP. Bon courage Enfin oui pour l'article. Je ne me sou...
par Yuna90
lun. 2 janv. 2017 09:38
Forum : Finances
Sujet : Dépenses investissement avant vote BP 2017
Réponses : 5
Vues : 2290

Re: Dépenses investissement avant vote BP 2017

Bonjour, Tu peux prendre une délibération qui engage certaines dépenses précises avant le vote du budget. Effectivement, les dépenses inscrites sur cette délibération ne doivent pas dépasser un montant équivalent à 25 % de ta section d'investissement du BP 2016 (hors chapitre 16). Voici la délibérat...
par Yuna90
mar. 15 nov. 2016 16:30
Forum : Administration générale
Sujet : décès d'un conseiller municipal
Réponses : 3
Vues : 3423

Re: décès d'un conseiller municipal

Bonjour à tous,

Merci pour vos réponses.

J'ai donc appelé la préf qui nous a dit de retirer le conseiller décédé de la liste. Nous n'avons pas besoin de refaire d'élection complémentaire car nous ne sommes pas passé au dessous du seuil.

Bonne journée
par Yuna90
jeu. 15 sept. 2016 10:13
Forum : Administration générale
Sujet : décès d'un conseiller municipal
Réponses : 3
Vues : 3423

décès d'un conseiller municipal

Bonjour à tous,

Quelqu'un connait les démarches à effectuer lors du décès d'un conseiller municipal ?

Ma collectivité y est malheureusement confrontée et je suis complétement perdue face à cette situation...

Merci à vous
par Yuna90
mar. 6 sept. 2016 16:24
Forum : Administration générale
Sujet : CM et pouvoir
Réponses : 2
Vues : 1170

Re: CM et pouvoir

Bonjour, Pour ce que je sais et ce que j'ai vu... La personne détenant le pouvoir doit s'assurer des intentions de la personne qui lui donne pouvoir de vote. En terme de confiance, il me semble normal que les intentions de la personne absente ayant donné pouvoir soient respectées. Après le mieux, c'...
par Yuna90
mer. 13 juil. 2016 11:52
Forum : Population
Sujet : Décès dans sa résidence secondaire.
Réponses : 3
Vues : 1084

Re: Décès dans sa résidence secondaire.

Je ne comprends pas bien où est le problème non plus...

L'important c'est l'adresse du décès. Après que ce soit son domicile ou non, cela a peu d'importance dans l'acte.

C'est quoi ton logiciel d'état civil ?
par Yuna90
mer. 15 juin 2016 12:23
Forum : Jeunesse
Sujet : Mise à disposition animateur TAP
Réponses : 3
Vues : 7384

Re: Mise à disposition animateur TAP

Bonjour,

Nous avons ce cas chez nous. Une association met à disposition son intervenant en théâtre à la commune.
Il n'y a pas de facture, en revanche la commune verse chaque année une subvention conséquente à cette association.

Cordialement
par Yuna90
jeu. 9 juin 2016 15:53
Forum : ... Divers
Sujet : Chèque KADEOS
Réponses : 2
Vues : 5484

Re: Chèque KADEOS

Bonjour, Notre commune attribue des cartes cadeaux pour les fêtes de fin d'année. Le montant est voté en conseil suivant les préconisations de l'URSSAF. Ci-dessous le lien https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/les-elements-a-prendre-en-compte/le-comite-dentreprise/les...
par Yuna90
mer. 13 avr. 2016 09:55
Forum : Finances
Sujet : "Cagnotte" en fonctionnement
Réponses : 4
Vues : 1473

Re: "Cagnotte" en fonctionnement

Bonjour, Afin de faciliter la vie de tous, notre trésorier conseille à toutes les communes sous son aile de mettre la "cagnotte" à l'article de l'entretien des bâtiments afin d'avoir cette cagnotte disponible tout de suite en cas de pépins et notamment sur les bâtiments, car les entretenir...
par Yuna90
mer. 16 mars 2016 16:00
Forum : Ressources humaines
Sujet : Augmenter temporairement le temps de travail d'un CDD sur poste permanent
Réponses : 3
Vues : 1037

Re: Augmenter temporairement le temps de travail d'un CDD sur poste permanent

Je me suis mal exprimée.

Concernant Pôle Emploi, oui c'est certain que si on travaille plus, on perçoit moins d'indemnité. En fait, cela joue sur le calcul de l'indemnité journalière qui sert de base pour calculer mois par mois le montant de l'indemnité versée au bénéficiaire.
par Yuna90
mer. 16 mars 2016 09:21
Forum : Ressources humaines
Sujet : Augmenter temporairement le temps de travail d'un CDD sur poste permanent
Réponses : 3
Vues : 1037

Augmenter temporairement le temps de travail d'un CDD sur poste permanent

Bonjour à tous, J'ai une petite question relative aux contrats en CDD sur poste permanent. Nous sommes une petite commune de moins de 1000 habitants et le maire a choisi de pourvoir le poste en CDD pour le moment. Nous avons besoin de mettre nos archives en ordre mais ma collègue en CCD à temps non ...
par Yuna90
jeu. 10 mars 2016 09:25
Forum : Carrière, situation professionnelle
Sujet : Nomination rédacteur: Quelques questions.
Réponses : 10
Vues : 2316

Re: Nomination rédacteur: Quelques questions.

Bonjour, Je ne connais pas vraiment la procédure de création de poste donc je ne peux vous aider mais je crois qu'il faut prendre un avis du CTP avant de créer le poste par délibération. En revanche, vous n'avez plus à vous souciez de l'IAT et de l'IEMP pour un rédacteur car ces 2 indemnités dispara...