Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour Lecat

Je vais me renseigner, merci pour votre réponse,
Bonne journée

Bonjour à toutes et tous, Je souhaiterais savoir qui doit prendre en charge la réparation d'une fuite d'un WC, Est-ce considéré comme de l'entretien courant ? par conséquent qui doit payer les réparations la commune ou le locataire? Ils ne savent pas si la fuite vient du mécanisme ou d'un autre prob...

Bonjour, Je me permets, mais c'est étrange, car, pour ma part, je passe une partie sur l'investissement à l'article 2051, je travaille avec Cosoluce, et c'est eux-mêmes qui m'indiquent sur la facture, le pourcentage à mettre en investissement. Et il en est de même sur une autre commune où je travail...

Bonjour,

Une petite question, la perceptrice du TP peut-elle obliger la collectivité à utiliser la signature électronique? Est-ce devenu une obligation pour les petites communes?

Merci de vos réponses

Bonjour à toutes et tous, Alors, j'espère pouvoir être clair :D je souhaiterais savoir si les avis de notifications d'une décision de radiation d'office peuvent être envoyés à la mairie de la nouvelle commune de résidence de l'administré ou directement au domicile de l'administré. En effet, on m'a f...

Hé bien merci à vous, je vais donc procéder comme je le fais d'habitude, un petit mot sur la porte de la mairie
Houla 34 habitants, mais je connais une petite commune en Seine-Maritime de 22 habitants

Rebonjour,
Merci pour vos réponses, c'est effectivement ce que je fais depuis toujours dans mes autres collectivités, mettre le numéro de portable du maire, mais le maire de cette nouvelle collectivité s'interrogeait.
Et oups, ce n''est pas 16 mais 160

Bonjour à toutes et tous, Je travaille dans plusieurs collectivités de moins de 500 habitants. Habituellement, je ferme la mairie, le maire assure au moins une permanence sur mes 3 semaines de congés. Or, dans une nouvelle collectivité où je travaille, le maire me demande si ce serait légal de ferme...

Bonjour,

Je suis moi-même nouvelle sur ce forum, et suis de Normandie aussi
A bientôt