Merci pour cette réponse!
Bon week end!
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- ven. 14 juin 2019 13:44
- Forum : Population
- Sujet : mariage franco croate
- Réponses : 2
- Vues : 1583
- mar. 11 juin 2019 12:50
- Forum : Population
- Sujet : mariage franco croate
- Réponses : 2
- Vues : 1583
mariage franco croate
Bonjour,
Quelqu'un aurait-il la liste des pièces a fournir pour un mariage entre un français et une croate ?
Merci!
Quelqu'un aurait-il la liste des pièces a fournir pour un mariage entre un français et une croate ?
Merci!
- mar. 30 avr. 2019 10:16
- Forum : Population
- Sujet : procurations élection
- Réponses : 1
- Vues : 921
procurations élection
Bonjour!
Pour celles et ceux qui ont reçu des procurations pour les élections, comment les enregistrez vous ? Sur votre logiciel et ensuite comment peut-on les enregistrer sur Elire ?
En effet il faut qu'elles figurent sur la liste d'émargement pour les élections ?
Merci pour vos réponses
Pour celles et ceux qui ont reçu des procurations pour les élections, comment les enregistrez vous ? Sur votre logiciel et ensuite comment peut-on les enregistrer sur Elire ?
En effet il faut qu'elles figurent sur la liste d'émargement pour les élections ?
Merci pour vos réponses
- ven. 29 mars 2019 10:30
- Forum : Administration générale
- Sujet : affichage sur panneaux municipaux
- Réponses : 0
- Vues : 2248
affichage sur panneaux municipaux
Bonjour,
J'espère être sur le bon post..?
J'aurai une question : on nous a affiché des documents sur le panneau d'affichage à l'extérieur de la mairie (Sur les vitrines).
Y-a-t-il un article de loi qui indique que cela est interdit ?
Merci
J'espère être sur le bon post..?
J'aurai une question : on nous a affiché des documents sur le panneau d'affichage à l'extérieur de la mairie (Sur les vitrines).
Y-a-t-il un article de loi qui indique que cela est interdit ?
Merci

- lun. 3 déc. 2018 15:25
- Forum : Population
- Sujet : livret de famille
- Réponses : 1
- Vues : 698
livret de famille
Bonjour,
Je viens de recevoir un livret de famille suite à une naissance,pour apposition de l'identité de la maman qui est née dans notre commune.
Jusque là ça va! Là où je n'ai pas l'habitude c'est que sur l'acte de naissance de l'enfant il n'y a pas de papa.
Le livret est vierge de toute ...
Je viens de recevoir un livret de famille suite à une naissance,pour apposition de l'identité de la maman qui est née dans notre commune.
Jusque là ça va! Là où je n'ai pas l'habitude c'est que sur l'acte de naissance de l'enfant il n'y a pas de papa.
Le livret est vierge de toute ...
- lun. 19 nov. 2018 08:43
- Forum : Population
- Sujet : mariage français / ukrainienne
- Réponses : 4
- Vues : 1260
Re: mariage français / ukrainienne
Pour Nath571, toujours au sujet du mariage français/ukrainienne :
L'acte de naissance doit être apostillé ? Où cela se fait-il ? Et pour la traduction doit-elle se faire par un traducteur assermenté en Ukraine ?
Et dans quel ordre les choses se font-elles : traduction puis apostille ?
Je suis un peu ...
L'acte de naissance doit être apostillé ? Où cela se fait-il ? Et pour la traduction doit-elle se faire par un traducteur assermenté en Ukraine ?
Et dans quel ordre les choses se font-elles : traduction puis apostille ?
Je suis un peu ...
- jeu. 15 nov. 2018 16:56
- Forum : Population
- Sujet : PACS
- Réponses : 2
- Vues : 971
Re: PACS
Non, il s'agit d'une déclaration sur l'honneur.
- jeu. 15 nov. 2018 09:24
- Forum : Population
- Sujet : mariage français / ukrainienne
- Réponses : 4
- Vues : 1260
Re: mariage français / ukrainienne
Merci beaucoup !
- mer. 14 nov. 2018 09:21
- Forum : Population
- Sujet : mariage français / ukrainienne
- Réponses : 4
- Vues : 1260
mariage français / ukrainienne
Bonjour,
Pour les spécialistes des mariages étrangers : J'ai une demande de mariage d'un français avec une ukrainienne. Quels documents doit-elle fournir?
J'ai peur d'oublier des éléments..
Merci
Pour les spécialistes des mariages étrangers : J'ai une demande de mariage d'un français avec une ukrainienne. Quels documents doit-elle fournir?
J'ai peur d'oublier des éléments..
Merci

- ven. 9 nov. 2018 16:17
- Forum : Population
- Sujet : duplicata livret de famille
- Réponses : 2
- Vues : 926
Re: duplicata livret de famille
ils sont français tous les 2 donc je vais m'adresser à Nantes.
Merci pour cette réponse
Merci pour cette réponse
- ven. 9 nov. 2018 11:18
- Forum : Population
- Sujet : duplicata livret de famille
- Réponses : 2
- Vues : 926
duplicata livret de famille
Bonjour,
A qui doit-on envoyer une demande de duplicata de livret de famille pour un mariage célébré en Algérie ?
Merci
A qui doit-on envoyer une demande de duplicata de livret de famille pour un mariage célébré en Algérie ?
Merci

- ven. 26 oct. 2018 11:43
- Forum : Population
- Sujet : Petite discussion autour du REU
- Réponses : 32
- Vues : 10364
Re: Petite discussion autour du REU
Bonjour
Quelqu'un sait-il si l'on doit entrer dans le REU les inscriptions que l'on a saisi dans notre logiciel depuis mars 2018 ?
Quelqu'un sait-il si l'on doit entrer dans le REU les inscriptions que l'on a saisi dans notre logiciel depuis mars 2018 ?
- jeu. 14 juin 2018 16:18
- Forum : Population
- Sujet : numérotation actes
- Réponses : 7
- Vues : 2286
Re: numérotation actes
Merci à vous 2 pour vos réponses.
J'espère ne pas avoir ce cas mais on sait jamais!!
J'espère ne pas avoir ce cas mais on sait jamais!!

- ven. 8 juin 2018 14:15
- Forum : Population
- Sujet : numérotation actes
- Réponses : 7
- Vues : 2286
Re: numérotation actes
Donc sur ma table annuelle je le compte dans le nombre total de mariage mais du coup comment je mentionne qu'il a été annulé sur ma table alphabétique ?
- ven. 8 juin 2018 11:55
- Forum : Population
- Sujet : numérotation actes
- Réponses : 7
- Vues : 2286
Re: numérotation actes
Merci de cette réponse.
Donc si je comprend bien si l'acte est dressé, on saute un numéro.
Dont-on le signaler à la clôture du registre ?
Donc si je comprend bien si l'acte est dressé, on saute un numéro.
Dont-on le signaler à la clôture du registre ?