Forum de la Fonction Publique Territoriale

bonjour
les agents de la trésorerie ne savent pas si cela est possible
affaire à suivre

Bonjour j'ai un couple marié après une séparation de corps depuis 1994 veut nous déclarer une reprise de vie commune. le couple me déclare avoir reprise une vie commune peut de temps après la séparation. comme justificatif j'ai une taxe foncière 2023. Dois je leur demander un autre justificatif et q...

Bonjour

pour l'utilisation de la délibération de la fongibilité des crédits en M57 faut-il faire un certificat administratif visé par la préfecture comme en M14 pour l'utilisation des dépenses imprévues ?
Merci pour vos réponses

Bonjour

pouvez vous indiquer s'il est possible de déposer un titre annulatif sur chorus pro ?

Merci pour vos réponses

Bonjour
j'ai toujours classé par ordre alphabétique

cordialement

Bonjour
pouvez vous m'indiquer s'il y a un délai pour la transmission de la DAACT et il y a une possible de prolonger la durée de validité d'une DT ?
Merci pour vos réponses.

merci

Bonjour

y a t il un document à éditer après la réunion de la commission et à afficher ?

Merci pour vos réponses et bonne fêtes

Bonjour je prépare les traitements de décembre car notre TP les réclame avant le 5 décembre. J'ai un agent contractuel qui finit son contrat le 31 décembre. Mon logiciel de paie calcule bien son indemnité de précarité 10% mais pour le calcul des congés payés il m'inclut la prime. Est ce normal ? Mer...

bonjour

en théorie on doit déclarer via la DSN maintenant la pratique ??? le risque de le faire aussi sur net-entreprise des doublons.

Bon courage

Bonjour

j'ai un agent qui est titulaire d'un poste de 15h et contractuel dans une autre collectivité pour 24h donc il cotise à l'ircantec mais sa base de calcul est elle de 35h ?

Merci par avance de votre aide

Bonjour à tous

je viens d'apprendre qu'il fallait une délibération du conseil municipal pour le remplacement d'agent en maladie, congés.....

Etes vous en courant?

bonjour
y a t il quelqu'un qui a déjà travaillé sur la réforme protection sociale complément ?
Que doit t on faire ? je travaille dans une petite commune et je n'ai pas beaucoup de temps pour m'y pencher.

Merci pour vos réponses

Bonjour

en cas de dissolution de pacs doit on conserver l'original du pacs ?

merci par avance de vos réponses

Bonjour
je fais un remplacement dans une commune qui utilise le logiciel EKSAE en état civil. Je ne le connais pas et je ne trouve pas l'endroit où je peux éditer un certificat de non opposition pour un mariage qui va être célébré dans la commune.
Quelqu'un peut m'aider
merci par avance