bonjour
les agents de la trésorerie ne savent pas si cela est possible
affaire à suivre
132 résultats trouvés
- mar. 9 avr. 2024 21:21
- Forum : Finances
- Sujet : chorus pro et titres annulatifs
- Réponses : 2
- Vues : 511
- mar. 26 mars 2024 08:37
- Forum : Population
- Sujet : reprise vie commune
- Réponses : 1
- Vues : 650
reprise vie commune
Bonjour j'ai un couple marié après une séparation de corps depuis 1994 veut nous déclarer une reprise de vie commune. le couple me déclare avoir reprise une vie commune peut de temps après la séparation. comme justificatif j'ai une taxe foncière 2023. Dois je leur demander un autre justificatif et q...
- lun. 25 mars 2024 20:44
- Forum : Finances
- Sujet : execution délib de fongibilité des crédits en M57
- Réponses : 2
- Vues : 515
execution délib de fongibilité des crédits en M57
Bonjour
pour l'utilisation de la délibération de la fongibilité des crédits en M57 faut-il faire un certificat administratif visé par la préfecture comme en M14 pour l'utilisation des dépenses imprévues ?
Merci pour vos réponses
pour l'utilisation de la délibération de la fongibilité des crédits en M57 faut-il faire un certificat administratif visé par la préfecture comme en M14 pour l'utilisation des dépenses imprévues ?
Merci pour vos réponses
- lun. 25 mars 2024 20:40
- Forum : Finances
- Sujet : chorus pro et titres annulatifs
- Réponses : 2
- Vues : 511
chorus pro et titres annulatifs
Bonjour
pouvez vous indiquer s'il est possible de déposer un titre annulatif sur chorus pro ?
Merci pour vos réponses
pouvez vous indiquer s'il est possible de déposer un titre annulatif sur chorus pro ?
Merci pour vos réponses
- lun. 25 mars 2024 20:33
- Forum : Finances
- Sujet : Pages de signature CA BP
- Réponses : 1
- Vues : 519
Re: Pages de signature CA BP
Bonjour
j'ai toujours classé par ordre alphabétique
cordialement
j'ai toujours classé par ordre alphabétique
cordialement
- lun. 25 mars 2024 20:32
- Forum : Urbanisme
- Sujet : DUREE DE VALIDITE DT
- Réponses : 1
- Vues : 478
DUREE DE VALIDITE DT
Bonjour
pouvez vous m'indiquer s'il y a un délai pour la transmission de la DAACT et il y a une possible de prolonger la durée de validité d'une DT ?
Merci pour vos réponses.
pouvez vous m'indiquer s'il y a un délai pour la transmission de la DAACT et il y a une possible de prolonger la durée de validité d'une DT ?
Merci pour vos réponses.
- mer. 27 déc. 2023 08:02
- Forum : Population
- Sujet : COMMISSION ELECTIONS
- Réponses : 2
- Vues : 408
Re: COMMISSION ELECTIONS
merci
- mar. 26 déc. 2023 08:37
- Forum : Population
- Sujet : COMMISSION ELECTIONS
- Réponses : 2
- Vues : 408
COMMISSION ELECTIONS
Bonjour
y a t il un document à éditer après la réunion de la commission et à afficher ?
Merci pour vos réponses et bonne fêtes
y a t il un document à éditer après la réunion de la commission et à afficher ?
Merci pour vos réponses et bonne fêtes
- mer. 29 nov. 2023 09:48
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : congés payés et prime de précarité
- Réponses : 0
- Vues : 505
congés payés et prime de précarité
Bonjour je prépare les traitements de décembre car notre TP les réclame avant le 5 décembre. J'ai un agent contractuel qui finit son contrat le 31 décembre. Mon logiciel de paie calcule bien son indemnité de précarité 10% mais pour le calcul des congés payés il m'inclut la prime. Est ce normal ? Mer...
- ven. 13 oct. 2023 20:40
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : DSN
- Réponses : 1
- Vues : 671
Re: DSN
bonjour
en théorie on doit déclarer via la DSN maintenant la pratique ??? le risque de le faire aussi sur net-entreprise des doublons.
Bon courage
en théorie on doit déclarer via la DSN maintenant la pratique ??? le risque de le faire aussi sur net-entreprise des doublons.
Bon courage
- mer. 11 oct. 2023 08:17
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : base assiette cotisations ircantec
- Réponses : 0
- Vues : 527
base assiette cotisations ircantec
Bonjour
j'ai un agent qui est titulaire d'un poste de 15h et contractuel dans une autre collectivité pour 24h donc il cotise à l'ircantec mais sa base de calcul est elle de 35h ?
Merci par avance de votre aide
j'ai un agent qui est titulaire d'un poste de 15h et contractuel dans une autre collectivité pour 24h donc il cotise à l'ircantec mais sa base de calcul est elle de 35h ?
Merci par avance de votre aide
- lun. 2 oct. 2023 21:09
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : délibération remplacement personnel
- Réponses : 1
- Vues : 519
délibération remplacement personnel
Bonjour à tous
je viens d'apprendre qu'il fallait une délibération du conseil municipal pour le remplacement d'agent en maladie, congés.....
Etes vous en courant?
je viens d'apprendre qu'il fallait une délibération du conseil municipal pour le remplacement d'agent en maladie, congés.....
Etes vous en courant?
- mer. 20 sept. 2023 21:03
- Forum : Administration générale
- Sujet : réforme protection sociale complémentaire
- Réponses : 2
- Vues : 608
réforme protection sociale complémentaire
bonjour
y a t il quelqu'un qui a déjà travaillé sur la réforme protection sociale complément ?
Que doit t on faire ? je travaille dans une petite commune et je n'ai pas beaucoup de temps pour m'y pencher.
Merci pour vos réponses
y a t il quelqu'un qui a déjà travaillé sur la réforme protection sociale complément ?
Que doit t on faire ? je travaille dans une petite commune et je n'ai pas beaucoup de temps pour m'y pencher.
Merci pour vos réponses
- mar. 19 sept. 2023 09:20
- Forum : Population
- Sujet : cerfa et dissolution pacs
- Réponses : 1
- Vues : 353
cerfa et dissolution pacs
Bonjour
en cas de dissolution de pacs doit on conserver l'original du pacs ?
merci par avance de vos réponses
en cas de dissolution de pacs doit on conserver l'original du pacs ?
merci par avance de vos réponses
- jeu. 31 août 2023 11:53
- Forum : Population
- Sujet : mariage certificat de non opposition
- Réponses : 0
- Vues : 443
mariage certificat de non opposition
Bonjour
je fais un remplacement dans une commune qui utilise le logiciel EKSAE en état civil. Je ne le connais pas et je ne trouve pas l'endroit où je peux éditer un certificat de non opposition pour un mariage qui va être célébré dans la commune.
Quelqu'un peut m'aider
merci par avance
je fais un remplacement dans une commune qui utilise le logiciel EKSAE en état civil. Je ne le connais pas et je ne trouve pas l'endroit où je peux éditer un certificat de non opposition pour un mariage qui va être célébré dans la commune.
Quelqu'un peut m'aider
merci par avance