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par cruiseman
mer. 7 avr. 2021 11:35
Forum : Ressources humaines
Sujet : Attestation d'isolement
Réponses : 0
Vues : 1291

Attestation d'isolement

Bonjour,
L'attestation d'isolement (cas contact COVID) valant arrêt de travail dérogatoire, faut-il en tenir compte dans le calcul des 90 jours de plein traitement ?
Comment procédez vous dans votre Collectivité ?
Merci d'avance de vos réponses.
Cordialement,
par cruiseman
ven. 3 juil. 2020 09:00
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mutation et demi traitement
Réponses : 4
Vues : 2084

Re: Mutation et demi traitement

Merci de votre réponse.
C'est effectivement ce que l'on a fait (encore fallait-il avoir eu connaissance de ses arrêts dans la collectivité précédente).
Bonne journée
par cruiseman
jeu. 2 juil. 2020 15:56
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mutation et demi traitement
Réponses : 4
Vues : 2084

Re: Mutation et demi traitement

Bonjour à tous;
Je remonte ce post, personne n'a une petite idée :?: :?: :?:
Merci d'avance.
Cdt
par cruiseman
mer. 26 févr. 2020 16:37
Forum : Ressources humaines
Sujet : Mutation et demi traitement
Réponses : 4
Vues : 2084

Mutation et demi traitement

Bonjour à tous.
Soit un fonctionnaire titulaire muté le 1er janvier N.
En maladie du 1er au 31 mars N.
Faut-il tenir compte des arrêts dans son ancienne collectivité durant l'année N - 1 (10 derniers mois) pour un éventuel calcul d'en demi traitement ?
Merci pour vos réponses.
par cruiseman
jeu. 4 avr. 2019 16:24
Forum : Commande publique
Sujet : Offres dématérialisée MAPA
Réponses : 4
Vues : 2735

Re: Offres dématérialisée MAPA

Sur votre lien (valable au 01.10.2018), que j'avais déjà consulté, les dérogations existaient encore.
Au 1er avril 2019 elles n'existeraient plus. D'où ma question.
Merci de votre réponse.
par cruiseman
mar. 2 avr. 2019 15:57
Forum : Commande publique
Sujet : Offres dématérialisée MAPA
Réponses : 4
Vues : 2735

Offres dématérialisée MAPA

Bonjour, Depuis le 1er octobre 2018, les entreprises ont l'obligation de répondre aux offres sous forme dématérialisée, SAUF dérogation (Art. 30 et 41 du décret 2016-360) notamment pour les MAPA. Ceux-ci ayant été abrogé (?) au 1er avril 2019 il n'y a que sous forme dématérialisée que nous devons ac...
par cruiseman
mer. 27 févr. 2019 16:36
Forum : Ressources humaines
Sujet : Délai de réponse CDG
Réponses : 0
Vues : 704

Délai de réponse CDG

Bonjour,
Y a t-il un délai pour un Centre de Gestion pour communiquer à la Commune les décisions de la CAP ?
Merci de vos réponse éclairées.
Cdt
par cruiseman
mer. 16 janv. 2019 15:12
Forum : Ressources humaines
Sujet : Contractuel au 01.01.2019
Réponses : 1
Vues : 822

Contractuel au 01.01.2019

Bonjour,
Soit un contractuel recruté en 2018 à l'IB 352 IM 329 sans indication d'échelon.
Quelle est sa situation en janvier 2019 : IB 353 IM 329 ?
Merci de me dire si je me trompe.
Cordialement,
par cruiseman
mer. 5 déc. 2018 10:38
Forum : Ressources humaines
Sujet : Versement SFT couple divorcé
Réponses : 6
Vues : 1762

Re: Versement SFT couple divorcé

Merci de vos réponses.
Bonne journée.
par cruiseman
mar. 4 déc. 2018 10:16
Forum : Ressources humaines
Sujet : Versement SFT couple divorcé
Réponses : 6
Vues : 1762

Re: Versement SFT couple divorcé

Oui, je suis d'accord, mais ce conjoint doit-il en faire la demande ?
par cruiseman
mar. 4 déc. 2018 09:37
Forum : Ressources humaines
Sujet : Versement SFT couple divorcé
Réponses : 6
Vues : 1762

Versement SFT couple divorcé

Bonjour,
Soit un fonctionnaire divorcé dont le conjoint non fonctionnaire a la garde des enfants.
Le versement du SFT à ce conjoint est-il automatique ou sur demande expresse ?
Merci d'avance.
par cruiseman
mer. 14 nov. 2018 16:10
Forum : Ressources humaines
Sujet : Journées "enfant malade"
Réponses : 1
Vues : 1012

Journées "enfant malade"

Bonjour,
Notre collectivité souhaite instaurer des journées "enfant malade".
Est-elle obligée de fixer à 16 ans l'âge maximal de l'enfant pour en bénéficier ou peut-elle fixer un âge inférieur ?
Merci de vos retours d'expérience.
par cruiseman
mer. 7 nov. 2018 09:32
Forum : Ressources humaines
Sujet : Non titularisation et allocations chômage
Réponses : 2
Vues : 1055

Re: Non titularisation et allocations chômage

Merci pour cette réponse rapide =D>
Bonne journée à tous.
par cruiseman
mar. 6 nov. 2018 14:29
Forum : Ressources humaines
Sujet : Non titularisation et allocations chômage
Réponses : 2
Vues : 1055

Non titularisation et allocations chômage

Bonjour, Un agent stagiaire (1 an + 6 mois au moins) à temps complet ne devrait pas être titularisé. Qu'en sera-t-il pour d'éventuelles allocations chômage : - payées par les ASSEDIC - payées par la Collectivité - non indemnisé le tout suivant ses droits, sachant que la collectivité ne cotise pas au...