Forum de la Fonction Publique Territoriale

MERCI

Bonjour, J'aurai besoin d'une petite précision concernant la radiation d'électeurs n'habitant plus la commune. 1°) Faut-il adresser un courrier aux Mairies de la nouvelle adresse des électeurs ou directement aux personnes (puisque nous avons leurs adresses) ? 2°)De plus, lorsque nous n'avons pas les...

Bonjour, Une collègue qui est actuellement sur 35 h hebdomadaire, souhaite prendre un 80% avec comme futur planning : 3 semaines de travail et 1 semaine d'absence. Quelqu'un pourrait il m'expliquer comment faire ce planning. A savoir que cet agent ne fera donc pas 28h par semaine, mais beaucoup plus...

Bonjour,
La Commune a racheté une concession cimetière à un particulier.
Quelqu'un peut il me dire sur quel compte je dois passer ce rachat.
Merci d'avance.

Oui effectivement !!!! Expliqué comme ça, c'est logique.
Merci pour la réponse

Bonjour, Nous avons eu un décès le 31 Décembre 2017. Ma collègue s'occupant de l'Etat civil étant en congés :roll: , je dois enregistrer ce décès. Mais sur quel registre ? 2017 ? (ce qui serait logique pour moi.... avec la déclaration au 02/01/2018 ?) 2018 ? De plus, ma collègue n'a pas ouvert le re...

Bonjour, Merci pour votre réponse, mais j'ai encore besoin d'une précision. L'Agent en question, a été en Maladie Ordinaire de 11/2014 à 09/2015 puis placée en Congé Longue Durée à Compter de 09/2015 jusqu'au 14/03/2017. Elle n'a donc pas épuisé ses droits à Congé Longue Durée. C'est la Municipalité...

Bonjour, Pouvez vous me dire si la Municipalité peut obliger ses employés (tous services confondus) à venir travailler un samedi (non travaillé habituellement) pour la journée de solidarité pour faire une journée "nettoyage village" :shock: c'est à dire, ramasser les détritus.... Ceci est ...

Bonjour, Nous avons un agent qui vient d'être placé en mise en disponibilité d'office pour raison de santé par le Comité Médical. Cet Agent demande une Contre expertise. Nous avons saisi le Médecin Conseil de la CPAM pour le versement des Indemnités de Coordination. Dans l'attente de cette réponse (...

Bonjour, Pouvez vous nous aider SVP !!!!! Nous avons célébré un mariage en Janvier 2017 d'un couple "divorcé" qui avait déjà été marié (ensemble). Ma collègue de l'Etat Civil n'a pas fait attention qu'en marge des actes de naissance était mentionné "Séparé de Corps de.... par jugement...

Bonjour, Le Percepteur me demande d'amortir les subventions d'investissement payées au 204. Je suis novice en la matière, aussi quelqu'un pourrait il me dire comment procéder. Quelle année dois je prendre en compte ??? Enfin j'aimerai un petit cours complet sur le sujet que ne ne maitrise absolument...

Merci pour vos réponses

Bonjour, Je m'occupe depuis peu des élections, et avec la refonte électorale, j ai fait un premier tri dans les listes électorales (par rapport aux propagandes revenues en Mairie). Afin de proposer ces personnes à la Commission afin de les radier, je souhaite adresser un courrier à la dernière adres...

MERCI !!!

Je dois mandater une pose d'un compteur d'eau (M14) pouvez vous me dire sur quel compte SVP ?
Merci d'avance