Forum de la Fonction Publique Territoriale

Merci pour vos réponses, c'était ce qu'il me fallait !

Bonjour,

Je suis étudiante et je prépare un mémoire dont une partie aborde les EPCI et notamment les Com Com.

Je me posais une question qui va sans doute vous paraître idiote, mais je n'arrive pas à trouver de réponse claire sur le net. Est-ce qu'un EPCI, qu'il soit à fiscalité propre ou non ...