Forum de la Fonction Publique Territoriale

Oui je peut Vous aidez .
Il vous faut un dossier de Consultant entreprise type qu.il faut mettre en cohesion avec votre CCTP. C.est ca

Bonjour.
Pourquoi l.avenant et vous mettre en position de délit infractionnel administratif. Pensez a vos administré.
La seule solution légal la décision de poursuive certe elle n.est pas apprécier car elle oblige l.indemnisation du titulaire mais vous êtes dans un cadre l.egal et responsable de la ...

Bonjour

Concernant les acomptes même dans un marches a tranches conditionnelles les acomptes doivent être verser chaque mois selon situation et avencement .malgré vos clauses CCAP car l.encadrement CMP et les directives on le prima sur vos contrat et les rend même non écrite
Il faut faire ...

Non pas d.avenant car pour l.avenant il faut article 20 cmp sujétion technique imprévue.
Mais vous pouvais faire une décision de poursuivre .
Attention il aura indemnisation du titulaire du marchés.

Bonjour.

Il y a plusieurs types de MAPA .
Les mapa I
Les mapa II
Et les mapa III
Pour définir la mapa c.est le montant et le type de prestation.
Les quelles vous intéressent ?