Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonsoir,

POur ce qui est en revanche de la TEOM, il faut regarder du côté du chapitre 63, je dirais le compte 63513

Bonjour,

Le conseil municipal a voté fin 2014 des subventions aux associations qui n'ont pas été versées, de sorte qu'au compte administratif va apparaître une différence entre le prévu et le réalisé. Il m'a été rapporté que dès lors qu'une subvention est votée, elle doit être versée et qu'il ne ...

En effet, la procédure que nous suivons de notre côté consiste à prendre contact avec l'interlocuteur privilégié des banques concernées pour discuter de tout cela

Bonsoir,

Dans un tel cas, on peut effectivement proposer les deux solutions évoquées par pyr :
- si le contrat se termine tout début juillet, les agents concernés peuvent effectivement bénéficier du chômage voire faire autre chose comme travailler dans un centre de loisirs
- l'annualisation jusqu'à ...

Bonjour,

Ce tableau m'intéresse également. Je vous écris un petit message privé de ce pas.

Merci !

Bonsoir,

Le calcul des diverses prestations de service de la CAF (PSU, PSEJ) me paraît tellement obscur que je me demande comment procéder pour évaluer ces recettes de fonctionnement dans le cadre du budget de ma commune.

Comment procédez-vous de votre côté.

Bonne continuation