Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Un sous-traitant a été déclaré au moment de l'offre pour un marché. Le sous-traitant s'est désisté (aucun paiement) et un nouveau sous-traitant a été proposé (DC4 avec les documents...). Quel document faut-il pour le premier qui se désiste ?
Merci de vos réponses.
doumet 1965

Bonjour,
Nous sommes en plein concours de maîtrise d'oeuvre concernant la démolition et la reconstruction d'une école, est ce que le maître d'oeuvre (le lauréat) a une retenue de garantie dans son marché à lui (CCAP)?
Merci de vos réponses.
Doumet1965

Bonjour,
Nous devons louer un bâtiment modulaire afin d'accueillir une nouvelle classe dans une école maternelle pendant un an. Quel compte dois-je utiliser le 6132 ?
Merci de votre aide.
Doumet

Bonjour,
Pourriez-vous me dire quelle code fonction utilisé pour tout ce qui est l'entretien d'une église (travaux électrique...)
Merci de votre aide.
Doumet

Bonjour,
Je suis une débutante en amortissement et j'ai une interrogation.
Quels sont les comptes pour :
- la dotation aux amortissements sur biens
- la dotation aux amortissements sur subventions.

J'ai un gros doute.
Merci de votre aide c'est urgent.

Doumet.

Bonjour,

Le tiers à priori est la Caisse des Dépôts (suite apel trésorerie) mais cela, effectivement, va dans un compte d'attente car la trésorerie ne sait pas encore elle aussi la suite, c'est bien vague.

Doumet1965

Bonjour,
Pour la 1ère fois je dois faire une cession. Que veut dire "valeur brute sortie"
Merci de vos réponses.
Doumet1965

Bonjour,

Juste un petit doute : est ce que le compte 2033 en M14 s'amortit ?
Merci de votre réponse.

Doumet1965

Bonjour,
Je suis régisseur d'une régie d'avance mais sur l'arrêté il est marqué "Mme....... n’est pas astreinte à un cautionnement"
Est-ce que je dois malgré tout contracter une assurance pour cette régie ?
Merci de vos réponses.
Doumet

Bonjour,

Pourriez-vous me dire sur quel compte en investissement enregistre t-on une DGD de l'état concernant le PLU ?
Merci de votre aide.

Doumet

Bonjour,

J'ai un titulaire d'un marché qui a déclaré un sous-traitant sans aucun soucis. Par contre, le sous-traitant me demande de lui établir le NOTI6.
Pour moi je ne peux le lui établir, il doit voir avec le titulaire du marché. Est-ce que je me trompe, c'est urgent.
Merci.

Doumet1965

Bonjour à tous,

Peut-on mettre un montant maximum pour un marché qui n'est pas à bon de commande ?
Merci de vos réponses.

doumet1965

Bonjour,
Ma chef de service étant en maladie, je dois faire un courrier auprès de plusieurs banques pour une demande de ligne de trésorerie.
Quelqu'un pourrait-il me dire ou m'envoyer par mail ce qu'il faut mettre exactement dans ce courrier pour ne pas faire d'imper.
Merci pour votre aide cela est ...

Bonjour à toutes et à tous,

Un petit doute : Je dois lancer un MAPA pour les classes neige et verte du groupe scolaire de la commune pour laquelle je suis employée. Mon collègue en charge de ce secteur me demande d'inscrire dans mon DCE : "Il sera apprécié également que la localisation géographique ...

Bonjour,

Je viens de prendre en charge l'inventaire, mais je suis loin d'être une pro dans ce domaine car je n'en faisais pas avant.
J'aimerai savoir en investissement quels comptes sont amortissables ?
Merci de votre aide.

Doumet1965