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par Const34
mer. 15 oct. 2014 09:25
Forum : Administration générale
Sujet : Marché de Noël
Réponses : 2
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Marché de Noël

Bonjour,
Je suis la referente du marché de Noël sur notre Commune et me pose une question sur la reglementation du marché en ce qui concerne nos exposants :
quel doit être le statut d'un exposant sur notre marché. Doit-il détenir un n° de SIREN, SIRET, K-bis...? Peut-il simplement faire parti d'une ...