Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,
Je veux faire un avis d'attribution au JOUE pour un marché de travaux classique (MAPA)
Je ne mettais pas encore frottée aux nouveaux formulaires et j'avoue que je suis un peu perdue.
Quelqu'un aurait-il dans sa besace une procédure ou un tuto pour que puisse m'y retrouver ?
Merci d'avance

Je n'y avais pas pensé. Je vous remercie
Bonne journée à vous

Bonjour, Je viens de notifier un marché dont, dans le cahier des charges, j'ai spécifié que le marché prendra effet à la notification (soit au 20/06/23) C'est une coquille car l'ancien marché ne va se terminer que le 02/08/23) Donc j'ai 2 marchés en cours ! Puis je continuer à faire des bons de comm...

Merci beaucoup pour votre réponse et bonne journée à vous

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai un doute : la notification d'un marché est elle transmissible au contrôle de légalité même s'il s'agit d'une procédure adaptée ?
Merci par avance pour la réponse

Merci infiniment pour toutes ces précisions.
Bonne journée à vous

Bonjour, Je fais le suivi de l'exécution financière d'un marché de travaux et les DGD vont bientôt tomber. Comment procède-t-on pour la révision des prix lorsque l'indice est provisoire au moment de l'établissement du DGD ? Une régularisation après notification du DGD est elle possible ? Merci d'ava...

Je vous remercie pour tous ces conseils. Malheureusement, je n'a pas de service juridique pour m'épauler. Le MO établi effectivement les états d'acomptes et je revérifie tout. J'ai établi un tableau récapitulant les corrections suite aux nombreuses erreurs qui les contiennent et les échanges qui en ...

Bonjour, Merci beaucoup pour toutes ces précisions. Je vais regarder tout ça dans le détail. Effectivement, c'est une des mission de notre maître d'œuvre et je suis en perpétuel bataille avec eux quand au suivi des acomptes :duel: C'est d'ailleurs pour cette raison que je redoute les DGD. Je sens qu...

Bonjour, C'est ce qui est précisé dans le CCAG : "Lorsqu’une actualisation ou une révision a été effectuée provisoirement en utilisant un index antérieur à celui qui doit être appliqué, il n’est procédé à aucune autre révision avant la révision définitive, laquelle intervient sur le premier règ...

Merci quand même pour votre réponse.
Oui l'avance aussi, je sens que ça va être sympa aussi

Bonjour, Je suis chargée de suivre les acomptes établis par un maître d'oeuvre pour une opération de construction d'une halle sportive. Le maître d'oeuvre maîtrise malheureusement très mal la comptabilité publique et la notion des indices de révision. A force d'erreurs répétées, je commence à m'y pe...

Bonjour

La facturation fait suite à la notification de l'avenant.

Je vais voir du côté de la trésorerie voir s'ils peuvent me donner des indications.

En tout cas, je vous remercie...

Cordialement

Bonjour, J'ai en charge le suivi financier d'un maître d'oeuvre auprès duquel je viens de passer un avenant portant sur les phases de missions ESQ APS APD Pour la révision, je suis sur l'indice ING. L'index du mois se détermine donc le mois au cours duquel l'acompte ou l'élément de mission est factu...

Merci beaucoup !