Bonjour tout ce que j'ai trouvé pour la conservation des documents :
1 partie sur le site des archives départementale CIRCULAIRE AD 83-1 DU 8 MARS 1983. Instruction sur le traitement des archives communales
1 partie relative aux élections CIRCULAIRE AD 70-6 DU 16 JUILLET 1970 - circulaire NOR/INT/K ...
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- jeu. 23 oct. 2014 11:57
- Forum : Population
- Sujet : Liste électorale éditée lors des municipales
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