Forum de la Fonction Publique Territoriale

Bonjour,

En communauté de communes, nous validons d'abord la date avec les bureaux des Président du Conseil Régional et/ou du Conseil Départemental, dans certains cas (Préfet, Sous-Préfet), selon l'évènement, les financeurs ...

Attention lors de l'inauguration, s'il est prévu une prise de parole ...

Qui a des bonnes compétences sur ce dossier.
Moi aussi je dois me lancer sur la dématérialisation

Bonjour, Merci pour votre réponse Pollux, :D
dans notre intercommunalité, le registre sera fait à partir de page blanche aux normes que nous ferons relier à la fin de l'année par un relieur.
J'ai donc 268 feuilles volantes, si je fais relier 268 feuilles, je ne respecterais pas la circulaire ...

Bonjour,
Je suis en train de travailler sur les registres des arrêtés afin de les envoyer en reliure pour une Communauté de Communes.
J'ai un registre de 268 feuillets.
J'ai bien noté qu'un registre devait comporter maximun 200 feuillets.
Dois-je couper la poire en 2 ou mettre en place un registre ...