Forum de la Fonction Publique Territoriale

Réponse à moi même

C'était "Adopté par X"

Bonjour,

Je suis entrain d'enregistrer un acte de décès.
La personne concernée est adoptée sous forme de l'adoption simple. Comment le faites vous apparaître dans l'acte de décès?
Evidemment j'inscris les parents biologiques mais je ne sais plus si ensuite on inscrit "Adopté sous forme de l ...

Bonjour,

Dans ce cas là nous nous déplaçons chez la personne pour faire empreinte et signature et nous demandons qu'un membre de la famille soit présent afin de réunir les documents.

Bonne journée.

Merci pour vos réponses.

La relecture par le déclarant n'est, dans la plupart des cas, pas possible pour nous puisque pour les naissances avec reco. anticipée ou parents mariés, le déclarant est le vaguemestre de l'hôpital.

Amé

Bonjour à toutes & à tous,

Dans notre service nous sommes amenés a réfléchir sur un nouveau fonctionnement, afin de réduire les erreurs sur les actes d'état civil.
Je voulais savoir quel était le fonctionnement dans vos mairies? Re-lecture du brouillon de l'acte par un collègue? Appel systématique ...

Et oui, terminé le renouvellement des actes de naissance juste avant le mariage.

De même, nous ne l'avons pas eu cette circulaire.