- Quand une personne vient récupérer sa nouvelle CNI, elle rend l'ancienne : qu'en faites vous ??
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- mer. 18 juin 2014 17:13
- Forum : Population
- Sujet : Ancienne CNI
- Réponses : 15
- Vues : 4556
Ancienne CNI
Question courte, réponse qui le sera tout autant (a priori) :
- Quand une personne vient récupérer sa nouvelle CNI, elle rend l'ancienne : qu'en faites vous ??
- Quand une personne vient récupérer sa nouvelle CNI, elle rend l'ancienne : qu'en faites vous ??
- mer. 14 mai 2014 16:30
- Forum : Administration générale
- Sujet : Proposition membres CCID
- Réponses : 0
- Vues : 620
Proposition membres CCID
Bonjour
mon 1er message sur ce forum concerne la CCID :
Le CM doit proposer lors de sa prochaine réunion 10+2 noms de commissaires titulaires et 10+2 noms de commissaires suppléants (10 commune + 2 hors commune).
Ma question selon votre expérience : des membres du Conseil Municipal peuvent-ils ...
mon 1er message sur ce forum concerne la CCID :
Le CM doit proposer lors de sa prochaine réunion 10+2 noms de commissaires titulaires et 10+2 noms de commissaires suppléants (10 commune + 2 hors commune).
Ma question selon votre expérience : des membres du Conseil Municipal peuvent-ils ...