51 résultats trouvés
- mar. 2 août 2022 14:08
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Annualisation du temps de travail
- Réponses : 4
- Vues : 1695
Re: Annualisation du temps de travail
Merci pour vos réponses
- ven. 22 juil. 2022 11:42
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Annualisation du temps de travail
- Réponses : 4
- Vues : 1695
Annualisation du temps de travail
Bonjour, j'ai une question concernant l'annualisation du temps de travail avec prise en compte au réel des jours fériés . Par exemple un agent doit réaliser 1492 heures par an, dont 1 404h en temps scolaire et 88h en temps non scolaire. Si une année N, on a 4 jours fériés qui tombent pendant le temp...
- lun. 20 déc. 2021 13:22
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marché de travaux - sous traitance
- Réponses : 3
- Vues : 1424
Re: Marché de travaux - sous traitance
Merci pour vos réponses, par précaution et pour plus de clarté j'ai finalement demandé 1 DC4 par lot.
Bonne journée,
Guillaume
Bonne journée,
Guillaume
- jeu. 16 déc. 2021 12:04
- Forum : Commande publique
- Sujet : Marché de travaux - sous traitance
- Réponses : 3
- Vues : 1424
Marché de travaux - sous traitance
Bonjour, Dans un marché de travaux de 2 lots, nous avons des prestations liées au montage d'un échafaudage dans chaque lot. L'entreprise attributaire des 2 lots m'a fait passer un DC4 car elle sous-traite l'échafaudage à une entreprise spécialisée. Je n'ai qu'un seul DC4 pour les 2 lots qui précise ...
- mer. 10 févr. 2021 10:16
- Forum : Techniques
- Sujet : Aménagement de voirie et participation de l'usager
- Réponses : 4
- Vues : 4644
Re: Aménagement de voirie et participation de l'usager
Merci beaucoup pour votre réponse.
Cordialement,
Guillaume
Cordialement,
Guillaume
- mar. 9 févr. 2021 10:30
- Forum : Techniques
- Sujet : Aménagement de voirie et participation de l'usager
- Réponses : 4
- Vues : 4644
Aménagement de voirie et participation de l'usager
Bonjour, Lorsqu'un aménagement de voirie est réalisé pour le compte d'un usager (création d'un accès entrainant la modification du trottoir), est-il possible de lui faire payer tout ou partie de cet aménagement ? Il y aurait une convention précisant que la commune réalise les travaux et un titre ser...
- mar. 23 juin 2020 08:34
- Forum : Commande publique
- Sujet : Résiliation marché signé non notifié
- Réponses : 1
- Vues : 1428
Résiliation marché signé non notifié
Bonjour, Je me demande si un marché signé mais non notifié peut être résilié par décision unilatérale de l'acheteur ou si l'on doit suivre les procédures présentées dans la fiche suivante : https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-tech...
- mer. 23 oct. 2019 11:18
- Forum : Commande publique
- Sujet : Changement d'acheteur public en cours de marché ?
- Réponses : 3
- Vues : 1835
Re: Changement d'acheteur public en cours de marché ?
Bonjour, C'est tout à fait possible. En théorie, l'arrêté préfectoral qui prononcera la création du nouveau syndicat mixte et la suppression du votre précisera que la nouvelle structure se substitue de plein droit dans l'ensemble des droits et obligations des structures supprimées. De notre côté (ca...
- mar. 8 oct. 2019 11:30
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Accident de service et frais matériels
- Réponses : 4
- Vues : 1487
Re: Accident de service et frais matériels
Merci Loïc, c'est probablement la solution que nous allons privilégier.
Cordialement,
Guillaume
Cordialement,
Guillaume
- ven. 20 sept. 2019 08:12
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Accident de service et frais matériels
- Réponses : 4
- Vues : 1487
Re: Accident de service et frais matériels
Merci pour cette première réponse.
Dans la documentation trouvée sur les accidents de service, il est surtout question des dommages corporels, et il y a assez peu d'informations sur les dommages matériels.
Bonne journée,
Guillaume
Dans la documentation trouvée sur les accidents de service, il est surtout question des dommages corporels, et il y a assez peu d'informations sur les dommages matériels.
Bonne journée,
Guillaume
- jeu. 19 sept. 2019 13:41
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Accident de service et frais matériels
- Réponses : 4
- Vues : 1487
Accident de service et frais matériels
Bonjour, Il arrive qu'un agent utilise son véhicule personnel pour se rendre à une réunion ou autre quand le véhicule de service est utilisé par un autre agent. Cela est fait avec l'accord de l'agent et de l'employeur. En cas d'accident de service n'entrainant que des dommages matériels, qui prend e...
- jeu. 11 juil. 2019 15:04
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Contrôle URSSAF
- Réponses : 2
- Vues : 1643
Re: Contrôle URSSAF
Bonjour, j'ai bien une possibilité d'éditer la DADS, mais pas d'état de rapprochement avec la comptabilité.
Je vais me contenter de cette impression.
Merci, et bonne journée.
Je vais me contenter de cette impression.
Merci, et bonne journée.
- jeu. 11 juil. 2019 09:20
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Contrôle URSSAF
- Réponses : 2
- Vues : 1643
Contrôle URSSAF
Bonjour, Dans le cadre d'un contrôle opéré par un agent de l'URSSAF, on nous demande de préparer une liste de pièces. Entre autres, un état de rapprochement comptabilité/DADS est demandé. Quelqu'un sait de quoi il s'agit ? Lors de l'établissement de la DADS, je vérifie que les montants correspondent...
- jeu. 25 janv. 2018 16:16
- Forum : Carrière, situation professionnelle
- Sujet : Indemnité hausse CSG
- Réponses : 6
- Vues : 1643
Re: Indemnité hausse CSG
Bonjour,
Il y a également eu pour les agents qui cotisent à la CNRACL, une hausse de la cotisation salariale (+0.27%).
Cordialement,
Il y a également eu pour les agents qui cotisent à la CNRACL, une hausse de la cotisation salariale (+0.27%).
Cordialement,
- mer. 24 janv. 2018 14:17
- Forum : Ressources humaines
- Sujet : Hausse de la CSG et emploi d'avenir
- Réponses : 2
- Vues : 1152
Re: Hausse de la CSG et emploi d'avenir
Merci pour votre réponse qui m'a permis de comprendre la raison de la baisse de traitement.
En fait notre agent est rémunéré au dessus du SMIC et son salaire brut n'a pas été réévalué en janvier, entrainant une baisse du salaire net.
Cordialement,
En fait notre agent est rémunéré au dessus du SMIC et son salaire brut n'a pas été réévalué en janvier, entrainant une baisse du salaire net.
Cordialement,